Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
CHE
218
Curuuxs ne reu (Suite).
Circulaire (aux administra-
Leurs des compagnies), du 3
fé
vrier 3898, relative a 1 anréliorat.ion du service des passages à
niveau pour la circulation cycliste; VIi, 65.= Circulaire, du
26 octobre 1899, relative à la désignation du service (service du contrôle) chargé de procéder aux épreuves des récipients contenant
le gaz destiné à l'éclairage des Décret, du wagons ; \'lil, 1° mars 1901, modiliantl'ordonuance du 15 novembre 1846; X.
85, errata, p. 31e. = Ordonnance, élu 15 novembre 1846, portant règlement d'adininistratiou publique sur la police, la
sûreté et l'exploitation des (Extrait articles 44 à )0 non abrogés par le décret du 1 mars 1901);X, 104. F('ci(n. Voir ci-après : Matériel roulant. Gares et statio (s. Circulaire faux administra Leurs des coinadministrateurs
du 23 janvier relative au nettoyage des quais des gares; 1, 20. = Circulaire, du 24 février 1894, relative à la 119
police des cours des gares de -; 111, 60. = Circulaire, du 9 mars
1894, relative à la surveillance des gares communes à plusieurs réseaux ; I11, 95. = Circulaire (aux administrateurs des compagnies), du 17 février 1898, relative à l'iudicat.ion élu nom des gares eL stations ; VII, 00. Matériel coudant. Circulaire (aux administra leurs des compagnies)
du 10 avril 189i, relative aux
renseignements à fournir sur les freins continus modifications des états prescrits par la circulaire du 4 février 1888) ; III, 289.
-Circulaire (aux adunnistraleurs
des compagnies), élu 18 novembre 4895, relative aux renseignements
('HE coin piémenLaires à fournir an tableau I concernant les freins Circulaire continus; IV, 490. (aux administrateurs (les com-
pagnies), du 6 septembre 1898, relative à l'éclairage des trains à la traversée des tunnels; V11, 452. -- Circulaire (aux administrateurs (les compagnies) du 26 mars 1900, relativeàl'éclairage
des voitures à voyageurs ; IX, 137.- Circulaire (aux administrateurs des compagnies), du
23 ,juin 1900, relative à l'éclairage
des voitures sous les tunnels; 11, 215. = Circulaire (aux adlininistrateurs (les compagnies),
du 18 août 1900, relative
ii
la
restriction des abus dans les modifications des types du matériel roulant ; IX, /132. = Instructions du ministre des travaux publics, du i c) mai 1901. à M. I,ax, ins-
pecteur général des ponts
et
chaussées, président de la commission chargée de codilier les cahiers (les charges pour la four-
niture du matériel roulant des
- et d'unifier les types du matériel ; X, 158.
Persolincl (irucarricicas, cdrnuffewss, agents (les trains, etc.). Cir-
culaire (aux administrateurs compagnies), du 25 avril 1892,
des
complétant celle du 24 avril 1891.
CHE
veinent aux primes des nrécanrciens et, aux appareils enre gi treurs de vitesse; IV, 025. Circulaire, du 29 mars 1896, rappelant les dispositions (les
circulaires antérieures relatives à la durée da travail des agents des - V, fil. = Circulaires (aux
administrateurs des compa-
gnies), du 30 juillet 1896, prescrivant diverses mesures en ce qui concerne le service des chefs de station et des mécaniciens et chauffeurs ; V, '12:3. - Circulaire (aux administrateurs (les coinpagnies), du 28 mai 1897, relativeaux prmresdes mécaniciens el, aux enregistreurs de vitesse ; VI, 312. = Circulaire (aux administrateurs cles compagnies), du Il octobre 1897, relative à la mise à exécution, moyennant plusieurs modifications, des (lispositions de la circulaire du
- 30 juillet 189E ; VI, 42-. - Cir-
culaire, du 4 novembre 1897, relative à l'installation dans les
Circulaire,du 6 novenrbre 1894,
relative à la durée élu travail (les agents préposés aux manrcuvr'es des signaux ; III, 521. = Circulaire, du 2 décembre 189 prescrivant une étude relati-
cités des 4 et °3 novembre 1899; VIiI, 6:30;. Circulaire, du 7 décembre 1899, ordonnant une
étude en vue de
lit
régie rel-
ation de la durée du service (les aiguilleurs des postes (Yenclencbement; VIII,663.=Circulaire,
du 2 février 1900, relative à la
surveillance à exercer en ce Oui concerne l'exécution des ar rètés précités des -i et 23 novernbre 1899 ; Ix, 5 7. _-= Arrèté minisfériel, du 10 octobre 19u1, réglementant la durée du travail (les
agents (les - préposés aux services de la voie, des signaux, des aiguilles et (les barrières ; X, 351.
du 23 novembre 1896, relative
agents des gares, des dérogations
assurer la sécurité_ des trains, notamment sur les lignes à voie
relative
dépôts et dans les bureaux des
aux règles fixant la durée du travail et du repos minimum
(lu 20 septembre 1899, réclamant
à la durée du travail des mécaniciens et chauffeurs III, III.
en application des arrèlés pré-
à l'affichage dans les
= Circulaire, du 2; juillet 1898,
3 mai t892, réglementant le re crut.('nient des mécaniciens et chauffeurs ; 1, 227. - Circulaire (aaux administrateurs (les compagnies), du 4 mai 1891, relative
trains VIII, 606. - Air té ministériel, du 23 novembre 1899, réglementant la durée du service Us agents des gares et stations VIII 013. =Circulaire, du 24 novembre 1899, relative à la mise
Signaiur, appareils et mesures (le sécerrifé. Circulaire (aux ad-
relative à la durée (lu travail (les mécaniciens et chauffeurs; du
et des repos des agents des
caniciens et chauffeurs; ViI, 493.
dépôts, de dortoirs pour les mé-
pour les chefs (le station et pour les mécaniciens et chauff'eur's; VII, .399. = Circulaire (aux ad-
220. = Arrété ministériel,
CHE 21l) lr gli.ua(nant la durée du travail
ministrateurs des compagnie<
des propositions pour la réglementation de la durée du travail des mécaniciens et chauffeurs, des agents
des trains et
des
agents des gares, dont le service intéresse à un t.il.re quelconque la sécurité; ViIi, 050. Arrèté ministériel, du 4 novembre 1899, réglementant la durée du travail et des repos des mécaniciens et chauffeurs ; ViIi, 603. --- Arrêté ministériel, du 4 novembre 1899,
ministriltenrs des eompiignles),
aux mesures à prendre pour unique, ; V, 581.
Circulaire
(aux administrateurs des conspagnies), du 29 ,janvier 1898, prescrivant l'étude de diverses mesures de sécurité en vue de prou ger les trains accidentellement arrétés en pleine voie VII, 23. = Circulaire (aux administrateurs des compagnies),
du ?7 juillet 1898, relative à l'ins-
tallation de cloches électriques sur les lignes à voie unique VII, 101. = circulaire (aux administrateurs des compagnies), du 18 septembre 1899, pres-
crivant une étude en
ce
(lui
concerne l'emploi d'appareils à la fois avertisseurs et enregis-