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Citrvass ur: ren (Soilc treurs ; VIII, :;48. =Circulaire
traceurs cles compagnies), du 24 octobre 1898, relative aux
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(aux administrateurs des comp a ,nies), du 18 septembre 1899, relative à l'amélioration de l'él cirage de nuit des signaux ; VIII, $40. = Circulaire (aux admiuistrateurs des compagnies),
du $ janvier 19011, relative à
transport, à prix réduit sur les des membres des congrégations envoyés dans des élabhssements français situés à l'oranger ou dans les colonies ; 3'14. _= lrrété ministériel, (lu juin 1894, relatif au transport religieuses
mesures à prendre en vue de prévenir les retards des trains; VII, 473.
Circulaire (aux adini-
nistrateurs des compagnies), du 2:; juillet 1899, relatives aux mesures à prendre pour prévenir les retords des trams (nouvelles
à prix réduit sur les - du personnel des départements de la
Circu; ylll, 1179. l'installation (lit block-system, instructions) (aux administrateurs dis sur diverses catégories de ligues laire compa gnies, du 21 octobre 1899, ou sections de lignes; I1, 23. Circulaire (aux administra Leurs réclamant, une étude de la quesdes compagnies), du 2 mai 1000, tion relative à la délivrance de cartes de place -, pour les relative à l'iusttrllation d'appa- «trains rapides composés de avaavertisseurs aux passages reils gons à couloirs; VIII, 087. 198. à niveau gardés Circulaire (aux administrateurs des compagnies), du 10 novembre 1'rvrins. Circulaire du 27 mai 1892, relative à l'inscription, sur 1899, concernant les moditicalesrelevés décadaires, des retards lions apportées aux horaires, Ou nouveaux trains. de 1a minutes et au dessus de la création de fait l'objet de décisions tous les irais, quels que soient ayant CirVIIi, 61$ leurs parcours, 1. 235. - Circu- ministérielles; laire, du 27 novembre 1893, aela- culaire, dn 26 déceanhre 1899,
tive a l'instruction des affaires
concernant la marche des trains; 11, :061. = Circulaire faux administrateurs des compagnies), du 13 février 1896, relative à l'orga-
nisation de trains spéciaux S v, 93. = Circulaire (aux administrateurs des (ompagnies), du 19 décembre 1896, réclamant une nouvelle étude en ce qui concerne l'organisation de trains
Circulaire ouvriers; V, (aux admiuistrateurs des compagnies), du 9 mars 1897, relative à
létal ive a l'iuslrua Lion, par oser vice du contrôle, des pro positions ou réclamations ayant pour objet
la modification des horaires ou la création de nouveaux trains; VIII, 670. - Circulaire, du 23 ou tobre 1900, prescrivant une étude
en ce qui concerne les correspondances des trains de voyageurs aux gares de jonction des
différents réseaux, et l'organisation de trains de vitesse directs sur les lignes transversales ia
travers plusieurs réseaux
l'affichage, dans les gares, des retards des trains de voyageurs;
479. = C irculaire, du 29 novembre
nistrateurs des compagnies), dn 10 ruai 1897, relative à la rédac-
secondaires des grands réseaux; lx, 511. - (irculaire, du 18 mars 1901, relative à la composition des trains (emploi de voitures de même type) ; Y, 121.
yI, 9 - Circulaire (mi admi-
tion d'alOch es spéciales pour l'indication des trains ouvriers;
VI, 308. _= Circulaire (aux adlminisirateurs (les conrpa! nies), du 18 avril 1898, relative à l'affichage
dans les gares, des retards et de provenance des trains ; Vil, l s3. = Circulaire (aux ailminis-
1900, relative à l'amélioration du
service des trains sur les
lignes
Trcnoporls. a. 'l'raitsporls r'i mit réduite oyo9curs!.Circttl aire(aux administrateurs (les conapagnnaj, du 12 novembre 1892, relative au
guerre, de la marine et des colonies; III, 335. = Circulaire (aux administrateurs des compagncies)
(lit 2,juin 1894, portant envoi de l'arrêté précédent; IIi, 368.
b. Transports internationaiuv
(rrrarchandtses). Convention internationale de Berne, du 14 octobre
1890, sur le transport des marchandisespar -.Extrait: Dispositions réglementaires; III, 30. = Décret, du 31 janvier 1891, rendant exécutoire en France, la convention conclue entre la France, la Belgique, le Luxembourg et os Pays-Bas, relative-
ment au transport par -, de
certaines marclurndises ; III, dé-
cret : p. 18. Convention, p. 19. - Décret, du 1°l' Janvier 1896, rendant exécutoire en France
(poirrles relations enirelaFrance et plusieurs des pnissancessigna[aires Allemagne, Belgique, Italie, Luxembourg, Bussie et Suisse;
un arrangement addi-
tionnel, du 16 juillet 1891, à la
convention in teruationale de
Berne; V, 5. - I)t,cret, du 19 octobre 1896, rendant exécutoire, en France, une déclaration additionnelle, du 20 septembre 1893, àlaconvention internationale de lierne; V, 564. - Décret, du 22 novembre 1806, déclarant exé-
cutoire en France (pour les rela-
lions entre la France et toutes
les puissances signataires : Allemagne, Autriche-Hongrie, Belgique, Italie, Luxembourg, PayslIas, Russie et Suisse) l'e rrange-
ment additionnel, du 16 juillet
CHE 221 189t;, )t la convention internationale de Berne ; V, 071. = Décret, du 29 octobre 1897, déclarant
exécutoire en ce qui concerne les relations entre la France et, le
Danemark, la convention inter-
nationale de lierne, l' rnrangement additionnel du 16 ,juillet 159:;, ainsi que leurs annexes ; VI, 126.
= Décret, du 31 décembre 1898, rendant exécutoire, en I"rance, l'arrangement international conclu, le 24 octobre 1898, entre la France, la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas, relative-
ment au transport par - de certaines marchandises; VIi, 54,8.
c. Transport des 7-aatièr'es danoie infectes. Circulaire
gereuses
(aux administrateurs des compagnies), du 3 juillet 1891, relative au tarif à appliquer au transport des explosifs Favier I, 224. _ (dreula.ue (aux administrateurs des compagnies), du 27 avril 1892, relative au transport par des explosifs h'avier; 1, 223. Cir-
culaire (aux admiuistrateurs des compagnies), du 10 juin 1892, relative aux conditions dans lesquelles doit dire effectué le trans-
port de l'acide carbonique liquide; 1, 2.r6. = Circulaire (aux administaa1eursdescoin pagiiies,,
du 18 Juin 1892, relatn-c pur ta ans-
port plu -- tes caisses de dynamite d'un poids maximum de
30 kilogranunes; I, 248. = Circu-
laire (aux administrateurs des compagnies), du 17 août 4892;
relative à la surveillance à exercer
sur les wagons transportant des caisses de dynamite; 1, 289. _ Circulaire (aux administrateurs des compagnies), du 5 octobre
1892, complétant, les instructions de la circulaire du 17 août. 1892 sur la surveillance des
transports de dynamite; I, 320. Circulaire (aux administrateurs des compagnies), du 5