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Cucuixs DE, FER (Suite).
liai 1893, relative au transport des munitions de sûreté (transport, d'une arme avec une boîte de cent cartouches métalliques); Il, 341. = Circulaire (aux administrateurs (les compagnies), du
- 30 juin 1893, relative an trans-
port, par - (lu chlore liquéfié;
II, 385. = Circulaire (aux administrateurs des compagnies), du 6 avril 1894, relative au transport par - de l'acide carbonique liquide; III, 286. = Circulaire (aux administrateurs vies compa-
gnies), du 10 mai 1894, relative
au transport par - (tu bioxyde de baryum; III, 329. = Circulaire (aux administrateurs des compagnies;, du 22 mai 1894, re-
lative au transport par - des
explosifs Favier; III, 3:30. = Circulaire (aux administrateurs des
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relative à la publicité à donner à
l'arrêté du 12 novembre 1897
(Voir ii frà, p. 224, chemins de fer
(l1intérêt local et tramways). Circulaire (aux administrateurs des compagniesl, du l4 avril 1898,
relative aux conditions du trans-
port par - de divers produits ou explosifs tombant sous l'application de l'arrêté du 12 novembre 1897; VII, 331. = Circulaire (aux administrateurs des compagnies), du 5 mai 1898, relative à
une première modification
du
règlement du 12 novembre 1897 (explosifs de sùret(',) ; VII, 360.
= Circulaire (aux administrateurs des compagnies), du 9 mai 1898, relative à la suspension
momentanée de l'application de l'article 40 du règlement du 12 novembre 189 7 (transport (le l'acide sulfureux anhydre liquéfié); Vil, 363. = Circulaire (anx
compagnies), du 22 mai 1894, relative au transport des muni- administrateurs des coin pi gnies), tions de sûreté accompagnées du 28 mai 1898, relative à l'adCircu- mission pour le transport par d'une arme ; I11, 3:31. laire (aux administrateurs des jusqu'au 1- octobre 18'98, des compagnies;, du 10 aoùt 1894, récipients de gaz comprimés ou relative au transport par - des liquéfiés non soumis aux épreuves gaz d'huile et (les ballons cap- réglementaires; VII, 363. = Instifs, dits ballons d'enfants; 111, truction ministérielle, du 16 mil455. = Arrêté interministériel let 1898, concernant la surveil(travaux publics, guerre et /inances), du 12 novembre 1897, portant règlement pour le trans-
port, par - des matières dangereuses (explosibles, inflammables, vénéneuses, etc.) et des
matières infectes; VI, 439. _
Circulaires (aux administrateurs des compagnies), du 18 novembre 1897, portant envoi d'ins-
tructions pour l'application de
l'arrêté interministériel du 12 novembre 1 897 ; VI, 496. = Circu-
laire (aux administrateurs des compagnies), du 30 décembre
1897, reportant au les avril 1898, la mise en vigueur de l'arrêté du
12 novembre 9897; VI, 530. _ Circulaire, du 29 janvier 1898,
lance viesexpécliLionsd'explosifs, munitions et matières assimilées; VII, 394. = Circulaire (aux admi-
nistrateurs vies compagnies), du 6 août 1898, prorogeant jusqu'au
janvier 1899, le délai déjà accordé par la circulaire du 14 avril 1898 pour le transport lC1'
des récipients de gaz comprimés ou liquéfiés; VIT, 440. = Circu
laire (aux administrateurs des compagnies), du 10 septembre 1898, relative à une deuxième modification du règlement du 12 novembre 1897 (transport de cartouches chargées pour canons,
amorces électriques munies de détonateurs, acide carbonique
liquéfié, acide sulfureux anhydre
liquéfié, explosifs de sûreté, celluloïd, sesquisulfure (le phosphore, amorces électriques sans d("tonateurs); VII, 453. = Circu-
laire (aux administrateurs des compagnies), du 20 septembre 1898, relative à la prorogation, jusqu'au 1°e avril 1899, du délai
fixé pour l'admission au transport par - des récipients de gaz non soumis aux épreuves régle-
mentaires; VII, 459. = Circulaire (aux administrateurs (les compagnies), du 25 février 1899, relative
i1 une troisième modification du règlement du 12 novembre 1897 (chlorure d'acétyle, munitions de sûreté, graisses fraîches,; VIII,
77. = Circulaire (aux adminis-
trateurs des compagnies), du 15 avril 1899, relative aux condi-
tims dans lesquelles pourra être fait momentanément le transport par - (les graisses fraîches; VIII, 337. = Circulaire (aux administrateurs des compagnies), du 12 août 1899, relative à une quatrième modification du règlement du 12 novembre 1897 (acide fluorhydrique, graisses fraîches);
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pour jouets ou pour briquets de poche); X, 123. _ Transport par - des récipients de gaz comprimés ou liquéfiés. Voir G.az coiu'RIMI?s. = Voir COMITE CONSULTATIF DES -; CoMiTI? DE L'EXPLOITATION TECHNIQUE DES - ; COMMISSAIRES DE SURVEILLANCE. ADMINISTRATIVE; 1xSPRCTION L'EXPLOITATION COMMERCIALE.
DE
CEMINS DE PER DE L'ET_1T. Dé-
cret, du 29 septembre 1892, créant le poste de sous-directeur
à l'administration des -; I, 311. Décret, du 10 décembre 1895,
portant réorganisation de l'admi-
nistration des -; IV, 505. _
Arrêté ministériel, du 13 février 1901. instituant à Tours, Nantes et Saintes, des comités du travail
pour le réseau des -; X, 55. _ Instructions, du 13 février 1901, au directeur des - pour l'exécu-
tion de l'arrêté qui précède; X, 67.
CninnN DE FER DE PARIS A LYON ET A LA Me DITE RRANFE (Ci' (les). Voir JURISPRUDENCE (InVestiSOns;
VIII, 504, = Circulaire (aux administrateurs des compagnies),
Redevances tréfoncières).
du 30 mai 1900, relative au trans-
port des matières infectes (ga-
CHEMINS DE FER (RP.SEAU ALGII-
doues) (désinfection des wagons);
Rn.N). Arrêté interministériel(traceux publics, guerre et /finances),
IX, 199.= Circulaire (aux administrateurs des compagnies), du 23 ;juin 1900, relative a une cin-
quième modificationdurèglement du 12 novembre 1897 (matières explosives) ; IX, 214. = Circulaire
(aux administrateurs des com-
du 5 juillet 1893, fixant les con-
ditions du transport des dyna-
mites sur les - algériens ; II,
405. = Arrêté ministériel, du 24 février 1896, portant organi-
sation du contrôle
des - en
Algérie ; V, 80. = Loi, du 12 dé-
tive aune sixième modification de
cembre 1900, ayant pour objet le rachat des concessions de -
(transport en vrac des cadavres
527. = Décret, du 21 décembre
pagnies) du 1G mars 1901, rela-
l'arrêté du 12 novembre 1897
d'animaux); X, 120. = Circulaire (aux administrateurs des
de la C1, franco-algérienne ; IX,
compagnies), du 2G mars 1901,
1900, portant organisation duservice d'exploitation deslignes des - de ladite compagnie; IX, 535.
vembre 189-1 (amorces en papier
CHEMINS DE FER DES COLONIES. Voit' INDO-CIIINE.
à une septième modification de l'arrêté du 12 no-
relative