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CHE 226 de houille d'Aniche (Nord); I, 315. = Décret, du 15 ;juin 1893, prorogeant le délai fixé, par le décret du 16 mai 1891, pour l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établis-
sement du - destiné à relier à relier la fosse d'Avion des de mines de Liévin au garage
Lens (Pas-de-Calais) ; 11, 371. :7-
-Décret, du 17 juin 1893, prorogeant le délai fixé, par le décret du 26 décembre 1891, pour l'accomplissement des expropriations nécessairesàl'établisse-
ment du -- destiné à relier les mines de Crespin à la gare de
Blanc-Misseroni (Nord) ; II, 374.
proro= Décret, du 17 juin 1893, geant le délai fixé, par le décret
(lu 17 février 1892, pour l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établissement du
mines - destiné à relier les d'Albi à la gare d'Albi-Midi (Tarn) ; II, 375. = Décret, du ter mars 1895, prorogeant de nouveau le délai fixé, par le décret du 26 décembre 1891,
CHE d'urgence pour la prise de posses-
sion des terrains nécessaires à l'établissement du - destiné à relier les puifs de Grand-Camp
des mines de houille d'Albi, à la gare d'Albi -Midi (Tarn) ; 11, 469. = Décret, du 25 mai 1900, portant déclaration d'urgence pour la prise de possession des terrains nécessaires à l'établissement du
- destiné à relier les fosses 1, 2 et 5 des mines clé houille de Liévin (Pas-de-Calais) ; IX, 187.
40 Divers. Décret, du 25 mars 1896, autorisant l'ouverture d'un
service public sur la section de la Niaret au Clnzel du chemin de fer des mines de Roche-laMolière et Pirminy (Loire) ; V,
134. = Décret, du
janvier 1897, autorisant l'établissement, 8
sur le - des mines de Crespin, d'un raccordement avec l'usine des s'° Ruelle à Quiévrechaiu (Nord) ; VI,
5. = Circulaire,
du 9 mars 1900, déléguant aux préfets la faculté d'autoriser l'ouverture des conférences
pour l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établissement du - destiné à relier les mines de Crespin à la gare (le
mixtes en vue de l'établissement de chemins de fer miniers ainsi que celle de l'enquête
Blanc-Misseron (Nord) ; IV, 59. =
par application de l'arlicle 11 de la loi des 21 avril 1810, -27 juillet, 1880; IX, 134. = Voir
Décret, du 7 mars 1896, prorogeant le délai fixé, par le décret du 24 août 1894, Poil" l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établissement du - destiné à relier la mine de la Rieille à la Brélade (Var); V, 127.
3° Prises (le possession (l'urgence
de terrains. Décret, du 15 juin 1893, portant déclaration d'urgence pour la prise de possession
des terrains nécessaires à l'établissement du - destiné à relier la fosse d'Avion des mines (le Liévin, au garage de Lens (Pasde-Calais) ; II, 3 72. = Décret, du
21 août 1893, portant déclaration
d'utilité publique pour ceux de ces cliemins de fer à construire
TouRNI?Es. CHEMINS DE FER Pivés. Circu-
laire, du 12 juin 1895, relative à l'obligation de soumettre aux conférences mixtes les projets d'établissement, dans la. zone frontière, des - (chemins de fer miniers, industriels, etc.); IV, 318. = Voir supra CHEMINS DE FER D'INTéRRT LOCAL ET TRAM\VAYS (CIr-
cu(laire (lit 30 mai 1900). CHÊNAIE (La) (Savoie). Décret,
du 29 juin 1901, instituant, e
CHE faveur des s's Duras, Eynard-
Machet, Léger et Chapn!J, la con-
cession de mines d'anthracite de
-; X, 173.
CIIÊNELE'l'1'E (Rhône). Voir CHERBOURG (Manche). Voir DYNAMITE (Dc-pôts).
CHEVASSU ET POLICAND (Srs). Voir Si".r:z (commune de).
torisant les ss Crnillemin et cousorts à réunir les concessions (le mines de schistes bitumineux de - et vies Miens (Saône-et-Loire); III, 469.
(;IJEVIGNY (Société des mines de schiste de). Voir JCRISPRUDIi1CI( (Divers).
CHEVILLON (Meurthe-et-Moselle). Décret, (fil 30 août 1899, insiit.uaut, en faveur de la Compagnie des hauts-fourneaux, forges
la Marine et des
Chemins de fer la concession de initiés de fer de -; VIII, 499.
CHEVROT (Election du S). Voir JLRISPRUDENCI; (Délégués a la
sécurité (les ouvriers mineurs).
CIIIRAC (Lozère). Décret, du 3,juin 1893, 'rejetant la demande des s Schetz et Lagelin, en
concession (le mines de plomb argentifère, pyrite de fer arsenicale et cuivrique et autres minerais connexes, dans les com-
de - et
Inunes (Lozère) ; II, 360.
dAntrenas
CIIOLLET ET SAMSON (SES). Voir Mur, Gouvix (concessions rie).
CHUZINS (Les) (Isère). Voir Satin:-LEYCON (concession (le).
CISTRIIRES (Haut.e-Loire). Dé-
cret, du8février1901, instituant, en faveur (hl s Portal, la conces-
sion de mines d'antimoine de
-;X,50.
CITAI)ELLE (La) (HautesAlpe s). Voir DI))CII ANCES.
CLADECH JGRISr6UDFVCI'.
(Dordogne). (Redevances
Voir des
Mines: redevance pour fonds de
garantie).
CLAPIÈRE (La) (Savoie). Voir SORDIànrc (Concessiont (le).
CHEYLAT (Le) (Haute-Loire).
Décret, du 27 avril 1892, instituant, en faveur des épouxBasse,
la concession de mines d'antimoine et autres métaux connexes
du -; 1, 205. = Décret, du
7 juin 1893, portant extension
(dans des communes des départements de la Haute-Loire et du Cantal) (lu périmètre de la concession de mines d'antimoine et autres métaux connexes du If, 36o.
LEVUE,BEIJvILLEns, SiaEr.Lei. (conces-
(Saône-et-Loire).
Décret, du 1C1'septenibre 189%, au-
et aciéries (le
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CIIIEHS (Société anonyme des liants-fourneaux de la). Voir BELsions (le); PREUTLI' (commune (le).
Dénué iNCia.
CHEVIGNY
CLA
-;
CLARARD (Affaire
- contre
Compagnie des mines de Montrambert). Voir JURISPRUDENCE (Dommages).
CLARENCE (Société des recherches de la). Voir CAnIRLAINCIIATELAIN (C09teeSSiont (le) ; JIIRIsPRUDExcE (Recherches de mines).
CLARET, DE BONDY et consorts (SES). Voir MAGNAC (concession (le).