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CLAY (Alpes-Maritimes). Voir Décui.ANCES.
CLÉRY (Savoie). Voir Dii-
COM
COMBETTES (Les) (Haute(Savoie). Voir DiicmANCES.
COLET (Sr'). (commune de).
Voir FERnI nES-Aux-ÉTANGS (LA);
MALAVILLERS (co)icessioees (le).
CI'OT,13OUSQUET ET BOS (S's). Voir LnEitynE (concession de).
COCHET (Srs). Voir
THoliENs
(commune de).
COEUR (Puy-de-Dôme). Voir DÉCIIFANGES.
COLET ET FRESNEAU (Srs). Voir MOTTE-SEnVOLEX (commune
de L i).
COLLE-DE-VILLEMUS (La) (Basses-Alpes), Voir DYN_»II'ÏE (le (Dépôts) ; GYrnERi: (concession LA).
COLLENON (Loire). Décret, du 10 août 1899, autorisant la Société anonyme des urines de la Haute-
Cappe à réunir les concessions de mines (le houille de -, de La Cappe et de Corbeyre (Loire) VIII, 485.
COLONIES (Travaux publics des). Voir 'l'R:vxUx ruiiLUS.
COMAILLE (La) (Saône-etLoire). Voir DRACY-SAIT'-Lour PLAn0RES (LES) (CO)?CCSSiORS (le).
COMBEREDONDE (Gard). Voir MARTINET-DE-GAGNIERES (conces-
sions du).
CHEMINS DE FER. Décret, du i9 décembre 1889, déterminant
la composition du - ; 1, note de la page 63. = Décret, du 4 janvier 1892, portant nomination des membres du --- pour les années 1892 et 1893; 1, 22. Décret, du 10 mars 189`2, mo-
difiant le décret du 19 décembre 1889, relatif à la composition du du 16 no-; 1, 63. = Décret, portant augmenvembre 1I892 tation dnombre
des membres
du -; 350. = Décret, du 18 septembre 1893, portant réorgani-
sation du - II, 485. = Décret.,
du 18 septembre 1893, portant nomination des membres du-, en conformité du décret précédent; II, 489. = Décret, du
17 décembre 1895, modifiant le décret du 18 septembre 1193 précité ; IV, 515. - Décret, du 17 décembre 1895, portant, nomination des membres du --, eu conformité du décret précédent;
IV, 518. = Décret, du
l'Administration ; VIII, 634.
les années 1901 et 1902 ; X, 32.
COMMISSAIRES DE SURVEILLANCE ADMINISTRATIVE DES
mant les membres du -, pour
COMITÉ CONSULTATIF DES
CLÉVANT (Meurthe-et-Mo-
Décret, du 9 janvier 1901, nom-
président du -; VII4430. = des mines et autres agents de
Voir ARAGNOUET
CnnANCES.
selle). Décret, du 20 juillet 4894, instituant, en faveur du s Mathieu de Vienne, la concession de mines (le fer de - ; 111, 395. _
17 août 1898, nommant le vice-
229 date concernant les contrôleurs COM
10 juin
COMITÉ DE L'EXPLOITATION l'ECIINIQUE DES CHEMINS DE
FER. Arrêté, du 23 décembre 1895, portant nomination des membres du - ; IV, a49. = Décret, du 9 janvier 1900, portant réorganisation du -- ; IX, 7. _ Arrêté, du 18 janvier 1900, nom-
mant les membres du -, pour
les années 1900 et 1901, en conformité
du décret précédent
IX, 33.
COMITÉS DU TRAVAIL. Voir CHEMINS DE FER DE L'El'AT.
(Allier). Voir LASSALLE (Aveyron). (concession COMMENTRY
CHEMINS DE FER. Décret, du
juillet 1894, portant organisation du personnel des - ; 111, 391. = Circulaire, du 11 juillet 2
1894, portant envoi du décret pré-
cédent; III, 408. = Arrêté mi-
nistériel, du 27 novembre 1894, fixant les conditions d'admission dans le commissariat de surveil-
lance des chemins de fer:
III,
519. = Décret, du 15 février 4896,
modifiant le décret du 2 juillet 1894 relatif au recrutement et à l'organisation du personnel des -- : V, 78. = Décret, du 13 mars 1899, déterminant les conditions
d'admission à l'emploi de VIII, 94.
(le).
COMMISSION ARBITRALE (ins-
COMIMEN'1'11V-FOURCHAMf3AULT (Société de). Voir JoUDRE-
tituée par l'article 26 de la loi
VILLE (COncession dcl.
SECOURS ET DE RETRAITES DES OU-
COMMIS DES PONTS ET CHAUSSÉES ET DES MINES. Cir-
culaire, du 45 janvier 1892, rel'imputation des traitements des commis des Inities; I, 18. = Décret, du 3 janvier 1894, portant réorganisation
du 29 juin 1894). Voir CAISSES DE VRIERS MINEURS.
COMMISSIONS DE SURVEILLANCE DE BATEAUX A VAPEUR.
1898, portant réorganisation du - ; VII, 369. Nomination des
lative à
et 5 juin 1898); VII, 374-. = Décret, du 13 juin 1898, portant de sept â dix le nombre des membres
16 août 1897, instituant àNazitua,, du personnel des ; III, 7. _ une - ; VI, 377. Circulaire, du 3 janvier 1894,
membres du -- (Décrets des 111
de droit du - ; VU, 379. = Décret, du 47 août 1898, portant nouvelle réorganisation (11, - ; VII, 419. = Décret, du 11 août 4898, nommant les membres
du
-, en conformité du décret pré-
cédent ; VII, 425. = Arrêté mi nistériel, du 11 août de1898,la nommant les membres section permanente du -, instituée par le décret précité ; VII, 4428. = Arrêté ministériel, du
portant envoi (lu décret pré-
cédent; III, 44. = Circulaire, du 18 juin 1894, relative à la produc.tion d'un certificat de mé-
decin à l'appui des demandes d'emploi de conducteur des ponts et chaussées et de -- ; III, 369.
- 1)I'écret, du 7 novembre 1899, portant fixation des traitements des - ; VIII, 610. = Circulaire, du 15 novembre 1899, relative à la mise en application du décret précité et des décrets de même
I. Navigation fluviale. AIN.
Arrêté ministériel, du
ALLIER. - 23 avril 4892, idem à Moulins ; I, 205.
AUBE. - 30 avril 1894, idem à
Troyes ; III, 285. AVEYRON.
Décision
ministé-
rielle, du 26 décembre supprimant
1893,
la - instituée à
Rodez ; 11,568.
CnER. Arrêté ministériel, du I l mai 1894, insti tuant à Bozzrgcs, une - ; III, 303.