Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
à. Ifounne ; IV, 3:38. -EN DH; r.. - 24 janvier 1896, idem à h'oiilenay-le Comte ; V, 42.
à Bord',auax, à Avcachou, à Liboumle et à Pauillac; Il, 472.
21 juin 1893, idem à Alger ; II,
Iliat,vUL'r. - 22 juin 1893, idem
- 381.
à Celle
DI6PARTEMI:N1' DE CONSTANTINE. -
Auaerre Vi, 3:3:3. IL !V'aeigaliolt. niaritinze. ALPrs-AI:uur nnas. Arrclé luinislGriel, du 17 juillet 1893, instituant à Nice et à Cannes, une
Bol;elles-Du HuôNr,. -- 16 août 1893, idem à illarseille el, à Arles II, 468. ,juin
CALVADOS.
-2-, juin
BAssrs PvR1NiES.
,
Oléron et à lioyan
C&res-nu NORD.-26juillet 1893,
idem à Saint-Brieuc, à Paimpol et à Lannion ; 11, 413.
Eunu. - 15 juin 1893, idem à Pont-ii udemer ; II, 373. FINISTi:RE. - ^_2 août 1893,
idem à Dloelaia, à Brest, à Chdteaulin, à Doua en eue;, à Quimper et à Conearneau ; 11, 458. 1901,
idem à
(Jmnmperle ; t, 17.
GAnD. - 21 juin 1893, idem à Aigues-Mortes ; 11, 380.
et de Pont-Audemer (Eure) ; 11, 540. - Arrèté, du :30 novembre 1895, modifiant l'article des arrêtés du 9 juin 189:1 (ressorts des commissions de surveillance
- 3
instituées à Nantes et à Saint-
IV, 489. Arrêtés ministériels, dut décembre 1898, cornplélan[lit composition des (adjonction des commissaires de
iVa;(iire),
16août1893
PYRI7N1?.ES-()RIE NFALES. - 9 mai
à
4iaccio à Pas lia, à Calvi, à 1'ileBourse et à P)opriano ; 11, 364.
- 23 janvier
- de Rouen (Seine-lnférieure)
idem à Bayonule et à Saint-Jeande-La; ; 11, 468.
11, 406.
CORSE. - 8 juin 989:3, idem
les articles 3 des arrêtés des 5 mai et 15 juin 1893, relativement aux ressorts respectifs des
193.
7 juillet 1893, idem à La '
1. Arrêtés. Arrêté ministériel,
Nos n. - 20 avril 1893, idem à
Rochelle, à Boche foi!-, à. Marennes, au C71 nlcala-d
-du 23 novembre 1893, modifiant
Dunkerque ; Il, 204. P.1s nE-CvLAIS. - 6 avril 9893, idem a Calais et à Boulogne ; Il,
1893, idem à Murons ; li, 381.
1893, idem à Port-l'cnctres ; 1
11,
l'inscription maritime des ports compris dans le ressort de ces commissions) et modifiant le
ressort des - de Saint-Briienc et de Saint-dlalo (Cotes-du-Nordet Ille-et. -Vilaine) ; Vil,
544 et 345. _
G6 mai 1893,
SEIN
Idem a Dieppe; 11, 265.
513,
les quartiers se trouvent compris missions ;
réorganisation des -, en
conformité
- 15 juin 1893, idem au havre,
n Fécamp et à Saint-l'alcry-en
Circulaire, du 31 juillet 1895, décret du 1" février 1893 ; II, 68 et 70. du
recommandant
Cava , 11, 3 73. à
Soannta. -. 5 niai 1893, idem Saint Va1ér11-sur Somme; Il, 265.
VAR. - 2-'r juin 1893, idem à Torsion ; 11, 383.
juin 1893, idem
(le
proposer,
comme membres des -, les mécaniciens retraités de la niarine marchande ; IV, 384. _ Circulaire, du 7 mai 1898, portant
envoi d'instructions en ce qui concerne les attributions des -; Vil, 26
361. = Circulaire,
juillet
VI1,
erratum,
400,
p. 596. - Circulaire, du 6 octobre 1900, rappelant les instruc:31
,juillet 1895 ;
lia-r I?:11.x
- 1
IX, 478. - loir
vAPEUII.
COMMISSION SUPI RIE, URE DU
TRAVAIL DANS L'INDUSTRIE
(Commission instituée par l'ar-
ticle 22 de la loi du 2 novem-
bre 1892). Décret, du 15 novembre 1892, portant nomination des
membres de la -; 1,
339.
Décret, du 8 mars 1893, nommant
nu membre de la -; Il, 66. Voir TRAVAIL DANS L'UllL'S'r tilla.
COMPAGNIE ROYALE AS1'UHIENNE DES MINES. Voir I11caI°n? (concession (le). ii
COMP'G1f3ILITE. Circulaire, du mars 1892, déterminant les
dates de production des pièces de -, à raison (le la réduction, prononcée par la loi du 2:; janvier 1889, des délais accordés
pourl'ordonnancement et le paie-
ment des dépenses ;
1,
67. =
Circulaire, du10 décembre 1896,
IL Cirridaives. Circulaires, des
la
1I, 265.
- s
1;41 ,
15 et 30 mars 1893, relatives à
5 mai 1893, idem à Boues.
aux Sables-d'Olonne ; 11, 360.
de l'inscription maritime dont
Navigation maritime, divers
Lorient; 11, 458.
Bessin el, à Lsuply; I1, 338. UD1iiIN1e
9 juin 1893, idem à Saint-
i`lositlllAN. - Il idem à Pannes, au Palais et à
1893,
sur mer, de tous les commissaires
tions de la circulaire précitée du
1893, idem à Nemours, à Oran et a Ilostaganem ; 11, 364.
aoiàt 1893,
idem, à Honneur, à 'l'roueille, à Caen, à. Cou-seilles, à Port-en-
l'admission, dans les- naviguant
DI Pxvrrl.MucNr D'ORAN. - 8 juin
-14 'juillet 1900, idem à Bedon; lx, 23:3. LnIae-lNrl=.lalEURE.-9juin 1893 idem à Nantes; 11, 36:1.
idem à Clu,rboury et à Granville ; III, 17.
383.
231
dans le ressort desdites com-
381.
MANtue. - 18 janvier 1894,
27 juin 1893, idem à
COM
idem à BBne, à à Bougie ; II,
.juin 1893, Philippeville et 21
Na;airc ; Il, 365.
-; Il, 412.
La Nouvelle
- 380.
lILE-E r-V ILAINE. - 23 mai 1893, idem à Sain,t-Illalo 11, 311.
loNNe. - 1"' juin 189 î, idem à
-
D'ALGER.
DiPAIITIdSIENT
GInoNDr. - 25 août 1803, idem
Louva. - 26 juillet 1895, idem
Aune.
COM
COM
C'OM 230 DonnOuNI?. -2 juin 1893, idem à Pcri(jueua, 11, 338.
1898,
relative
du à
relative au paiement. des traitements le dernier jour du mois; V, 648. = Décret, du 29 décembre 1898, désignant les ingénieurs
des ponts et chaussées et des
mines comme ordonnateurs secondaires du ministère des travaux publics, aux lieu et place des préfets; VII, 54.6. = Circulaire, du 30 décembre 1898, por-
tant envoi d'instructions pour
l'application du décret du 29 décembre 1898, en ce qui concerne les services des ponts et chaus-
= Circulaire, du 30 janvier 1899, portant envoi sées ; Vit,