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CON 232 d'instructions aux ingénieurs en
chef des mines pour l'application du décret du 29 décembre 1898 ; VIII, 30. = Circulaire, du 1-i décembre 1900, relative à l'accréditation de la signature (les ordon-
nateurs secondaires et de celle
(_'OS
CON
services de construction et de
contrôle des chemins de fer; IX, 511. - l'oie COMMIS DES PONTS ET CmAUSSI?ES ET DES AUNES.
Circulaire, du 26 décembre 1896,
CONF'I(RENCES MIXTES. Voir T LOCAL ET CniniiaS 'IVrémuSDE FER D
Voir
'a'RAMAv.A1.s; CuiuusS D( FER MINIERS; (;LiteMise DE FER PRIVÉS.
CONCESSIONS DE MINES. Cir-
CONG1s ILLIMITÉ. Voir PER-
(les intérimaires ;
IX,
X545.
PENSIONS CIVILES.
culaire, du 7 mars 1898, relative à l'instruction des demandes en - présentées par des personnes détenant, déjà des concessions de
SONNEL.
truction des demandes en -, ainsi que des
demandes
extension, fusion, etc.
en
de -;
VII, 4î6; erratum, VIII, 155.
Bornage des -, Voir BORNAGE.
CONCILE (Cantal). Décret, du 20 avril1893, instituant, en faveur
du s' Clùllillon, la concession de mines d'ant.imoine et autres minerais connexes de -- ; 11, 202. CONDEMINE (I,a) (Compagnie des mines de houille et de schistes luturnineux de). Voir DRACV-S:vNr-I.our, Pi.anonES (LES)
(concessions (le).
c01N'DIICTEhRS DES PONTS
ET CIL\USSI(ES. Circulaire, du 2:% novembre 1895, relative à l'ins-
truction des allai mes courantes et à la rédaction des projets par lesconduet.eurssubdivisionuaires des ponts et chaussées ; IX, 508. = Circulaire, du 20 avril 1896, comtdélant la précédente ; IX, 1140.-Circulaire dal:;mars 19011,
étendant quelques-unes des dispositions le la circulaire du 2% novembre 1895, aux -- attachés aux services de travaux neufs de
routes et de navigation et aux
portant envoi d'instructions au sujet d'un concours d'admission
CÔTE-DE-SION (La) (Meurtheet-Moselle). Voir Alasox-vAL nE-
CONSEILS DU TRAVAIL. Dé-
17 septembre 1900 ci-dessus; X, 5. = Circulaire (du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes), du
25 février 19'1, portant
envoi
d'instructions pour l'application
du décret précédent ; X, 72. _ Arrêté du ministre du commerce,
de l'industrie, des postes et des télégraphes, (lu 2 février 1901, insl.itaant (rDouai (Nord) un pour l'industrie houillère ; X, 12. CONTES-LES-PINS (Alpes-Maritimes). Voir DvNA'IrrE (I)ép)tsl.
circulaires des25 novembre 1895 et 15 mars 1900, relatives à l'ins-
chaussées, des affaires courantes
et d'un certain nombre de pro-
jets (Voir pour Ces dernières circulaires, Coanu(:TEnRS DES PONTS ET
Voir Ciu;vuvs DE FER (Contrôle).
CONTRÔLEURS DES MINES.
Décret, du janvier 1894, poila il lixatien des traitements et déter-
Voir
COTTEAU (Legs). Voir EcOLE NATIONALE SUPERn4URE DES MINES.
COULEDOUX(Haute-Garonne).
velle fixation des traitements des
COULAI]' (mine de fer du) Mleur(he-et-Moselle). Voir CHE-
7 novembre 1899, portant nou\'111,
609. = Circulaire, du
15 novembre 1899, relative à l'application du décret précité et du décret de mème date concer-
nant les commis des ponts et chaussées, Voir Crois s DES PosTs
CH:vussr.ES. = Décret, du
4:T
2 août 1900, modifiant l'article 2 du 7 nuveinbre 1899 (conditions d'avancement) ; IX, 417. CORBEVRE (Loire). Voir CoL(le).
'11NS DE FER 'MINIERS.
COUPS DE AMINE. Voir Exi'LoSIFS.
CRANSAC (Aveyron) (Société
de secours des ouvriers et em-
ployés mines de). Voir JunisrRuDENCE (Caisses (le secours).
CRANSAC (mines de). Voir Julusi'nuDi:Ncl,. (Délégués à. la sécuvité des ouvriers ni.ineurs).
CRESPIN (Nord). Décret, du CORNEILLA - DE - CONFLENT
des cliemins de fer (agents créés par le décret du J0 mai 1895 sur le contrôle des chemins de fer'.
CÔTE-VELIN (Savoie). SoRDli,;lur (concession de).
Voir DYNAMITE ( Dépôts).
Voir DYNAMITE. (Dépôts).
CONTRÔLEURS-COMPTABLES ET CONTRÔLEURS DU TRAV.IIL
I'6:II (concession (le).
cnAITSSI.ES) ; IX, 507. =Décret, du
LENON PORCHÈRE (LA) (concessions
CON"f p,EXEV I1.1, E (Vosges).
COSTE, CLAVELETC(Afl'aire). (concessions de 'laines).
Circulaire, dit 22novembre 1900,
bre 1898, portant fixation des traitements des --; N'Il, 470. _
truction au premier degré, par les conducteurs des ponts et
cret, du 17 septembre 4900, portant création et, organisation des -; IX, 4114. _ Décret, du 2,janvier 1901, Inodiliant le décret du
de mines d'antimoine et autres minerais connexes de - ; 1, 243. Voir JURISPRUDENCE
rendant applicables aux - quelilues-unes des dispositions des
recours au). Voir AFPAIRES Coi-
2x3 COSTE (La) (Cantal). Décret, du 2 juin 1892, instituant, en faveur dus13aidrani, la concession
en 1897, dans le corps des -; V, 656. = Décret, du 25 octo-
CONSEIL D'ET_AT (Délai du
Cir-
mène nature ; VII, 113. = culaire, du 31 octobre 1898, portant envoi d'instructions en ce qui concerne l'enquête et l'ins-
minant les conditions d'avancement des - ; 111, 5. = Circulaire, du 3 'janvier 1894, portant envoi du décret précédent; III, 44.
CR.E
(Pyrénées-Ori(,ntales). Décret, (lu
12 septembre 1900, rejetant la
demande du s Soilnlaiii en concession de mines (le manganèse
dans les communes de - et de
18 aoüt 1901, rejetant la demande de la Société anonyme des veines (le Crespin en extension du périmètre de la concession des mines
de houille de - ; X, :101. = Voir CHEsnNS DE FER MINIERS.
Itia-Sirach (Pyrénées-Orientales(;
IX, 453.
COSNES (Meurthe-et-Moselle). Voir ERROUVILLE (concession d').
Décret, du 25 mai CREUSE 1897, re,jet.ant. la demande du
sT I,indeilmeycr en extension tire
périmètre de la concession de-