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Décret, du 19 janvier 1900, por-
tant extension du périmètre (le
la concession de mines de lignite
PARDON (Haute-Savoie). Voir
DAVID (consorts). Voir Junisi'arDENeP (Redevances tré foncières).
CROZUS (Vv°). Voir EAUX MINi)--
la -, à Saint-Honor(,). Voir Poux
nAl-7nS (Concessions domaniales).
)1 IN Is Ii A LE, S.
3
CROISETTE-I.IVEBDUN (La) (Dieurthe-et Moselle`. Voir \lASONVAL-DE-FI.n (concession de).
les communes de -- et rllansac
(Corrèze), deLavilledieu et autres (Dordogne) ; 2° du s Delas, en extension du périmètre de lacon-
CRO[SIC (Le) (Loire Inférieure). Voir DtNeairla (Dépits). ( La)
(Vosges). Voir 1)vNA)IlrE (Délzûls).
CROIX 1)E-VI RDON (La) (.Savoie). Voir DécuGfANC:es. 1
Sion d').
(Dordogne); 11, 359.
la commune de). Voir EAux MIN); il A LES.
CHOCI1 V'I'ASSIGRE
(La).
C[JSTINES (Ieurthc-elMoselle). Voir MMAiny (concession del.
DALT
(Pyrénées-Orientales).
DANZER (S). Voir An.fonlcATIONS ; Musn:us (co)mmune (,le).
DAR-11111 (Algérie). Décret, du
22 février 1899, instituant, en taveur de la C'° des minerais (le fer
du Marais (Allier) ; 1, 358.
- 23 décembre 1892, idem de
ronne) ; I I, 363.
- 16 août 1893, idem de la concession de la mine de bitume des
- 3I octobre 1893, idem de la
concession de mines de plomb et cuivre argentifères et autres mé-
de dlol(la-el-liadid ,
la
risant la réunion (le celte con-
III, 561.
--- 19 décembre 1894, idem de la concession de mines de plomb argentifère et autres métaux connexes de Larl(lentière (Ardèche) ; III, 561.
-- 19 décembre 1894, idem de la concession de mines de fer de Snllefernzozrse et tllorztpros
dèche et Gard) ; III, 561.
(Ar-
- 19 décembre 1894, idem de
la concession de mines d'antimoine sulfuré de Messei,x (Puy-deDôme) ; Ill, 561.
- 9janvier 1895, idem de la
concession de mines de cuivre d'Azerat-et-Agnat (Haute-Loire);
La Forestière-et-Fontana,s(Rhône);
8 février 1895, idem de la concession de mines de cuivre, plomb, argent et autres métaux associés dans les mêmes gites de
III, 90.
Sainl-A.uguslin (Corse) ; I V, 39.
- 14 mars 1894, idem de la con-
- 13 février 1895 , idem de la
conce s s i o n de mines de fer de La Ferrière (Aude) ; IV, 41.
14 février 1895, idem de la
23 juillet 1894, idem de la concession de mines (le houille (le
Fergues
(Pas-de-Calais,,;
de mines de lignite
La Grange-Dufays (Drôme);
11 1,
cession avec celles ,le nrérne na-
398.
Constantine) et de partemeni ('Oran)
'nn7ér(Ida (dé-
Saint-Jeai_e-le_1'ouslas (Rhône et
VIII, 333.
Loire) ; III, 4.25.
nature d'Ain-Moir(i, de lia ria is et de 13au 11 (une (délun terrent de
sulfuré de Flaviac (Ardèche)
IV, 5.
nèse de Portet-de-Lnchon (IIauteGaronne) ; III, 94.
concession de minas de 1'er (le Dé p artement d*Or;uli et auto-
- 19 décembre 1894, idem de
II, 512.
concession de mines (le manga-
>i(a y nétique
d'Aubenas (Ardèche) ; III, 560.
taux connexes de Vernay (Rhône) ;
- 22 mars 1894, idem de la
D
Voir l.:Às-INDIS (concession de).
la concession de mines de houille
cession de mines de houille de
Dé-
cret, du 24 novembre 1896, instituant, en faveur (le la Société
- 23 décembre 1892, idem de
Boys-Sud (Puy-de-Dôme) ; Il, 511.
rales appartenant à I'Ftat dans
Voir I)1(01) <:rsclss.
Saiut-Mandé (Alorbihau) ; 1, 5.
- 8 Juin 1893, idem de la concession de mines de zinc, plomb argentifère, cuivre et métaux connexes cl.)i jut (Haute-Ga-
CUSSET (Allier) (Sources miné-
(Loire-Inférieure).
la concession de mines de fer
(Corrèze), Lavilledien et Terrasses (Dordogne) ; 3° de la clame Vv° G( éiat et du s Lachaud de Logueyssic
CUGN i (Seine et-`,lame). Voir
CROSSA(;
priétaires de la concession de la mine (le plomb (le La Chapelle-
la concession de mines de houille de la Pochonnièrc (Allier); 1, 358.
Dvx,v%utrr. (h'abrig((cs).
CROS (S). Voir SAisr-ANDD ILU (concession (le).
la concession de mines de fer
cession de mines de houille de Cublac, dans les communes de en extension (lu périmètre de la concession de mines de houille du Lardin (Dordogne), clans les communesde Larille(lienetautres
- 19 décembre 1894, idem de
Arrêtés (le déchéance. - Arrêté ministériel, du 13 janvier 4892,
prononçan t la déchéan ce des pro-
CUBLAC (Corrèze). Décret, du juin 1893, rejetant les demandes : 1 ° du s I-(arel, en concession de urines de bouille dans
CROASSE (La) (Haute-Savoie). Voir Drciiif cxcrs.
235 Arrêté ministériel, du 29 novembre 1894, prononçant la déchéance des propriétaires de la concession de mines (le cuivre, plomb et argent de h(z)ii(n(ère (Pyrénées-Orientales); 111, 5;26.
DLCHI(ANCES
CREVASSE (Source minérale de
CRONIL+'R. FORIUNET et consorts (Sr). "Voir AN.rrAu (conces-
DEC
1L`arnANGrs, p. 237 et 238.
CROZAT (Le) (Savoie). Voir
-de -; Ix, 18.
CROIN-AUX-MINES
DÉC
DAR française (les minerais (le soude d'Api, la concession de mines de soufre de - ; V, 574.
DAR 23 mines de lignite de -; VI, 302.
- 9 août 189-é, idem de la concession de mines de bouille de
,
41.
-- 14 février 1895 , idem de la concession de mines de lignite (le Montjo y er (Drôme); IV , 41'2 21 février 1895, idem de la .