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DÉC
concession de mines de fer et
Arrêté ministériel, du 16 murs 4895, prononçant la déchéance. des propriétaire de la concession de mines de galène de Leschieuer
de manganèse de hlontcouyoul (T irn) ; 1V, 42.
Arrêté ministériel, du Si mars 181) 5, prononçant la déchéance
des propriétaires de la concession de usines de cuivre et de
plomb argentifère de Gros-Villan (Savoie) ; IV, M. i mars 1895, idem de la concession de mines de cuivre ocreux (le Cléry (Savoie) ; IV, 71.
- 7 mars
1895,
idein de la
concession de mines de plomb et autres métaux connexesde Crozat (Savoie) ; IV, 71.
- 7 mars 1895, idem de la concession de mines de plomb argentifère de La Croix-de-Verdon (Savoie) ; 1V, M.
mars 1897, idem de la concession de mines d'anthracite de Villarlurin (Savoie) ;
IV,
71.
- 13 mars 4805, idem de la
concession de mines (le bitume de Coeur (Puy-de-Uômel ; 1V, 71.
- 14 mars 189:1, idem de la concession de mines de bitume et d'asphal te des Courbettes (HauteSavoie) ; IV, 71.
- 4 tr mars 189:1, idem de la
concession de mines d'asphalte et de bitume deLa Croasse(Haute-
Savoie); IV, U.
-- 15 mars 189:;, idem de la concession de mines d'asphalte et matières bitumineuses des Douattes )Haute-Savoie) ; IV, 72.
- 16 mars 18'05, idem de la
concession de mines de galène de La Bcranr/ère (Haute-Savoie) IV, 72.
- 16 mars 1895, idem de la
concession de mines de galène
de Notre I)ame-de-lt Gorpe (HauteSavoie) ; IV, 72.
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(Haute-Savoie) ; IV, 72.
- I C) mars 1895, idem de la concession de mines de galène deLa Gruvaâ-et-Le-Sangle (hauteSavoie) ; IV, 72.
- 16 mars 1895, idem de la
concession de mines de fer hydraté et galène du !Pliage (HauteSavoie); IV, 72. - 16 mars 1895, idem de la
concession de mines de cuivre-
de Revenette-Blanche (HauteSavoie); IV, 773-
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1V,
de Saint-Lon (Landes) ; IV, 391.
Arrêté ministériel, du 3 avril 1897, prononçant la déchéance des propriétaires de la conces-
Arrêté ministériel, du 26 août 1895, prononçant la déchéance des propriétaires de la concession de mines de lignite de Dar-
La Pogiére (Haute-Savoie) ; 26?.
sion de mines de manganèse
de La lioche-de-Belmont (HauteSavoie) ; IV, 2-62-
- 3 avril -1895, idem de la con-
cession de mines de lignite du
bon (Haute-Savoie) ; IV, 403.
- 4 septembre 1895, idem de
la concession de mines (le lignite de L'Avalanche n° 1 (Savoie) ; IV, 411.
Tauperi (Haute-Savoie); IV, 262. - 3 avril 9895, idem de la
- 18 septembre 1895, idem de la concession de mines d'arsenic
de. La Tournette (Haute-Savoie)
herty (Puy-de-Dôme et Cantal)
IV, 262.
IV, 4415.
- 7 mai 1895, idem de la concession de mines de plomb ar-
- 5 octobre 9895, Ment de la concession de mines de cuivre
concession de mines de lignite
gentifère de Chénelette (Rhône);
argentifère et aurifère de Bau-
pyriteux du Chardonnet (HautesAlpes') ; IV, 431.
-- 16 mars 4895, idem de la concession de mines de galène
IV, 290.
de Tré-les-Chosals (Haute-Savoie)
cession de mines de plomb ar-
gentifère de Longefby (Rhône)
- :; octobre 1895, idem de la concession de mines de cuivre, plomb et argent dit Lautaret
IV, 290.
(Hautes-Alpes) ; IV, 431.
IV, 7:3.
- 3 avril 4895, idem de la con-
cession de mines de fer d'Annecy -'Chûmes - b'acerge
(Haute -
Savoie); IV, 261. - 3 avril 1895, idem de la
concession de mines de lignite d'Armoy-Liattd (Haute-Savoie) IV, 261.
- 3 avril 1895, idem de la concession de mines de fer du Clydiecnt-d'Annecy( Haute-Savoie); IV261. - 3 avril 1895, idem de lacon-
cession de mines de lignite de
la Dent-d'Oclte (Haute-Savoie); 1 V, 261.
idem de la concession de mines de fer (le, Duingt (Haute-Savoie) ; 1V, 2II.
- :3
avril
189E-1,
3 avril 1895, idem de la con-
cession de mines de lignite d'Lttta'evcrnes 11° 3 (Haute-Savoie); IV, 262. - 3 avril 1895, idem (le la con-
cession de mines de lignite
de
7 mai 1895, idem de la con-
- 7 mai 1895, idem de la con-
cession de mines de plomb de Propilres (Rhône) ; IV2290.
- 4,juin 9895, idem de la cou-
cession de mines d'anthracite des Boives (Isère) ; IV, :311.
- 4 juin 1895, idem de la concession de mines de lignite de Pommiers (Isère) ; IV, 311.
- 4 ,juin 9895, idem de la concession de mines de bouille de Tcrnay (Isère) ; IV, 311.
- 18 juin 1895, idem de la concession de mines d'anthracite de Saint-Bort hclemy- de - Sécltilienate (Isère) ; IV, 315.
- 16 juillet 4895, idem de la concession de mines de plomb et cuivre argentifères et autres métaux connexes des Valettes (Rhône) ; IV, 330.
- 3 août 1895, idem de la
Concession de mines de lignite
- S octobre 1895, idem de la concession de mines de cuivre,
plomb et argent de La illontagnede-l'Homme (Hautes-Alpes) ; IV, 431.
- 5 octobre 1895, idem de la
concession de mines de plomb argentifère de Saint-Santin-Can-
talés (Cantal) ; IV, 131.
- 5 octobre 4895, idem de la
concession de mines de grès bitumineux et de calcaire asphaltique du Pont-de-Cérasson n° 1 (Haute-Savoie) ; IV, 431.
- 13 décembre 1895, idem des concessions : de mines de cuivre et plomb de Labarre-et-Corbière (Aveyron et Hérault) ; de houille de Brousse (Aveyron) ; de cuivre et autres substances métalliques connexes de Paveyrolles (Avey-
ron) ; de cuivre et autres substances métalliques connexes de Viala (Aveyron) ; de cuivre et