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DÉC 238 autres substances métalliques
connexes (le Camariis (Aveyron) ; 1V, 511.
Arrêté ministériel, du 10 avril 1896, prononçant la déchéance des propriétaires de la concession
de mines de lignite et de schiste carbonifère de Boutaresse (Puy(le-Dôme) ; V, 321.
- 29 juin 1897, idem de la concession de mines de cuivre, argent et autres métaux (lu Chape,au (liautes-Alpes) ; VI, 337. -- 17 novembre 1899, idem de
la concession de mines de plomb de Saint Picrre-de-Peone (AlpesMaritimes) ; VIII, 612.
-
- 18 avril 4900, idem de la concession de mines de cuivre et autres métaux connexes (le Clay (Alpes-Maritimes) ; IX, 150.
- 18 avril 1900, idem de la
concession de mines de bouille
de La Baralliére (Loire) ; IX, 151. - il juin 1900, idem (le la
concession de mines (le bouille des Petits-Chdteaux (Saône-etLoire) ; IX, 210.
- 25 février 1901, idem (le la
DÉL
DÉC
Arrêté ministériel, du 12 novembre 1901, prononçant la déchéance des propriétaires de la concession de mines de lignite d'Orignac (Hautes-Pyrénées); X, 367.
- 19 novembre 1901, idem de la concession de mines de houille
de La Tabarière (Vendée) ; 367.
la concession de mines de lignite de Labruguière (Tarn) ; X, 386.
- 17 décembre 1901, idem de
la concession (le mines de houille de Fréjus-Nord (Var) ; X, 388. -- 17 décembre 1901, idem de
la concession de mines d'an-
thracite des Vaux (Var) ; X, 388,
- 24 décembre 1901, idem de
la concession de mines de plomb argentifère d'Allenc (Lozère); X, 399.
- Il novembre 1901, idem de
a concession de mines de plomb
sulfuré argentifère de Surtainville (Manche) ; X, 367.
légués à la sécurité des ouvriers mineurs) .
Circulaire, du 31 mars 1897, re-
lative au port des - ; VI995.
DELAS ». Voir CURLAC (commune de).
DELASSUS (affaire). Voir JuRlsPRUDENCE (Dommages).
DÉLÉGUÉS A LA SÉCURITÉ DES OUVRIERS MINEURS. Cir-
culaire, du 13 janvier 1892, por-
tant envoi d'instructions pour
l'application (le l'article 15 de la loi (lit
8 juillet 1890 sur les -
(suspension et révocation (les (lé-
la concession de mines de plomb, argent, cuivre, zinc et autres
9 septembre 1893, portant envoi
métaux (fer excepté) de L'Accu (Hautes-Pyrénées) ; X, 396. - 24 décembre 1901, idem de
la concession de mines de plomb, argent, cuivre, zinc et autres métaux (fer excepté) de Palolone (Hautes-Pyrénées) ; X, 397. Retraits d'arrêtés (le déchéance. Arrêté ministériel, du 28 juillet 1896, rapportant l'arrêté du 21 fé-
la concession de mines de houille du Plessis (Manche); X, 367.
DECIZE (mines de). Voir DYNAMITE (Dépôts) ; JuRISrnunENcE (Dé-
- 24 décembre 1901, idem de
157.
- 8 novembre 1901, idem de
Darbon (Haute-Savoie) ; V, 451.
DÉCORATIONS ÉTRANGÈRES.
- 11 décembre 1901, idem de
la concession de mines de plomb, argent, cuivre, zinc et autres métaux (fer excepté) de Héas-etGavarnie (Hautes-Pyrénées) ; X,
rieure) ; X, 362.
cession de mines de lignite de
X,
concession des mines de sel gemme de Grozon (Jura) ; X, 65. - 20 mai 1901, idem de la concession de mines d'anthracite de La Citadelle (Hautes-Alpes) ; X,
- 19 octobre 1901, idem de la concession de mines de plomb sulfuré de Crossac (Loire-Infé-
l'arrété (lu 26 août 1895 relatif à la - des propriétaires de la con-
396.
- 24 décembre 1901, idem
de
vrier 1895 relatif à la - des pro-
priétaires de la concession de mines de fer et de manganèse de Montcouyoul (Tarn); V, 419.
- 21 août 1896, rapportant
DEN 239 remise des mandats aux ayants droits par l'intermédiaire des Circulaire, maires ; VIII, 73.
du 25 novembre 1899, portant envoi d'instructions en vue d'un prochain renouvellement triennal des - (Recommandations en vue de l'aménagement, s'il se peut, d'un compartiment (l'isolement dans la salle de vote ; limitation du nombre des représentants de l'exploitant dans la salle) ; VIII, 640.
Circulaire,
du 27 avril 4900, relative au mandatement et au recouvrement (les indemnités dues aux(.Établissement de l'état-matrice
par les soins de l'ingénieur en chef des mines et production, en simple expédition, par le dél(',-
gué de l'état détaillé de ses visites) ; IX, 466. - Circulaire, du
25 août 4900, relative à l'admis-
sion des - parmi les catégories de personnes autorisées à visiter l'Exposition universelle de 1900;
casion du premier renouvellement triennal des - ; II, 494. - Circulaire, du 28 août 1893,
IX, 433. - Circulaire, du 6 décembre 4900, relative à la mise en correspondance directe pour l'envoi des états de visite d'une part, et pour celui des mandats. de paiement d'autre part, des avec les ingénieurs en chef des mines ; IX, 541. - Loi, du 25
aux - ; II, 476. - Circulaire,
laire, du 8 juin 1901, portant
légués) ;
1, 14. - Circulaire, du
de nouvelles instructions pour les opérations électorales à l'oc-
relative, à l'envoi (les proposi- -mars 1901, modifiant les articles tions, pour l'ouverture des cré- 7 et 9 de la loi du 8 juillet 1890 dits destinés à assurer le man- (cartes électorales, compartiment datement des indemnités dues d'isolement) ; X, 110. - Circudu 111 septembre 1896, portant
envoi d'instructions en vue du second renouvellement triennal des - ; V, 487. - Circulaire, du 31 janvier 1898, relative à la
remise aux - des exemplaires des circulaires et règlements nécessaires à l'accomplissement (le leur mandat ; VII, 27. - Circulaire, du 8 février 1899, relative au mandatement, par l'ingénieur
en chef (les mines, des indemnités dues aux - ainsi qu'à la
envoi d'instructions pour l'appli-
cation de la loi du 25 mars 4901 ;. X, 178. DENAIN ET (D') ANZIN (Société
anonyme des ltauts-fourneaux,, forges et aciéries de). Voir FiniRIEnF.-AUx-E1ANGS (L:e); MALAVIL-
LERS (COncessions (le).
DENT-D'OCHE (La) (Haute-Savoie). Voir DÉcuÉnNcEs.