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MAL MAGNAC (Cantal). Décret, du
- 30 septembre 1893, instituant, en
faveur des s" Claret, (le Bond y, ('lament etconsorts, la concession de mines de plomb, zinc, argent et autres mines connexes de - ; il, 402.
MAN
274,
(HauteMAGNY-D'ANIGON Saône). Voir DvNAUriE. (Dépôts). MAIRY
(MIeurLhe-et-Moselle).
Décret, du 3l mars 1899, insti-
MAR
(iois(Meurtlie-et-Moselle); [X,113.
tales). Voir LA`.CNisnr..
MAL130S (affaire). Voir JusnPRUDENCE (Accidents).
MALFIDANO (Société anonyme
des mines de).
Voir IIUELGOA(
(concession d').
MALGOVERT (Savoie). Décret, du 12, ,janvier 1899, instituant, eu
faveur du s Gill-y, la concession
tuant, en faveur de la Société des hauts-fourneaux et fonderies (le
de mines d'anthracite
mines de fer de - el, autorisant la réunion de cette concession avec celles (le même nature de
MALINES (Gard). Voir AN.EAI; (concession r('). _ (Société (les
l'ont-à-Mousson, la concession des
de La
17arbache, de Custincs, Grande-Goutte, de Malzéville,
d'Auboué, du Vieux Chûteau et (le Belleville (Meurthe-et-Moselle)
de
VIII, 12.
mines des - ).
Voir DVNXS UTE.
s F. de SaintiflnonetC10, en concession de mines de fer dans
MALLEVILLE (Société de recherches de). Voir Vi)zis 'conces-
et autres
(Meurthe-et-Moselle) ; VIII, 125.
Décret, du 2 mai 1900, instituant, en faveur de la Société vaulxoise (le recher11AJEUIL (Le).
ches d'anthracite, la concession
de mines ('anthracite
(lu -
(Isère) ; IX, 177.
MALASPIN.\ (SS). Voir Los.mi (concession de).
MALAVILLERS (Meurthe-etMoselle). Décret, du 20 mars 1900,
instituant, en faveur de la Société anonyme (les hauts-fourneaux, forges et aciéries (le Denain et d lnzin, la concession des mines
de fer de -, et autorisant la réunion de cette concession avec celles de même nature de Wignehies (Nord), (le Clivant, de Hazotte,
de La Fontaine-des-Roches, de Champigneuile.s et de )tarir. Cha
MANOSQUE
Redire en concession de mines de soufre dans les communes de - et de Voix (Basses-Alpes) X, 309.
Sion (le).
concession de mines de fer de - ; VIII, 121. = Voix Mues (concession (le).
MANCE (Meurthe-et-Moselle',.
MANUFACTURE
D'ARMES
DE
(Le)
(Allier).
Voir
MARAIS DE LA MURE (Le) (Isère). Décret, du 13 juin 1891, instituant, en faveur des s- Bonne, GGruger° et consorts, la concession III, 356.
MARIBACIIE
-;
tituant, en faveur des 1Vendel et (J
,
(le
la concession de
mines de fer de - et autorisant la réunion de cette concession avec celle de même nature de
Juf (Meurthe-et-Moselle); VIII, 140. = Décret, du 31 mars 1899, s rejetant la demande des ul'iener et Nathan en concession de mines de fer dans les communes de - et autres (Meurtheet-Moselle); VIII, 125.
MARET (Election (lu se). Voir JURISPRUDENCE (Délégués à la sécu-
rité des ouvriers mineurs). MARIE-CIJ ANOIS (Meurthe-etMoselle). Voir FEnTÜianE -AUX cessions de). MARINE ET (des) CHEMINS DE
(Meurthe-et-Mo-
neaux, forges et aciéries de la), Voir CIIEVILLON (concession (le).
MARLY (Nord).
MARCELL01' (J.) et Ce (S,). Voir DOMMARY (concession de).
MARCHAL (S). Voir AD.TUDI-
du
(les mines de 31arly, en extension,
dans les communes de Fanzars
et autres (Nord), du périmètre de la concession de mines de houille
de -, et la demande concur-
rente de la Société (les recherches d'Estreux en concession de mines de houille ; IX, 534.
MARON (Meurthe-et-Moselle). Voir CiALIGNY (commune (le). MARON-NORD (Meurthe - etMoselle). Voir ci-après.
CATIONS.
MAIION-VAL-DE-FEReurthe-
MARCHAND (Election du s). Voir JURISPRUDENCE (Délégués à la
sécurité des ouvriers mineurs).
MARCHETTI et consorts Voir VEZZANI (commune (le).
MARCHÉVILLE-DAGUIN ET C1, Société). Voir SALNT-NICOLAS (concession (le). MIARC[-IIENNES (Nord).
Décret,
19 décembre 1900, rejetant la demande de la Société anonyme
selle). Voir MAinv (concession de).
Décret, du 31 mars 1899, inss",
houille dans les communes de - et autres (Nord) ; II, 458.
FER (Compagnie (les Hauts-four-
de mines d'anthracite du
MALZÉVILLE (\leurthe et-llo selle). Décret, du 31 mars 1899, rectifiant l'article 1C1' du décret du 29 avril 1872, institutif de la
mande de la Société G. Le Sur et Cie en concession de mines de
ETANGS (LA); M_ILAVILLEns (con-
SAINT-ETIENNE. Voir JURISPRUDENCE
MARAIS
275 du 10 août 1893, rejetant la de-
(Basses - Alpes).
Décret, du 29 août 1901, rejetant la demande des sS Reynaud et
(Occupations de terrains).
(Dépôts).
VIII, 106. = Décret, du 31 mars
les communes de
MANESCAU (Se). Voir Accous (commune d').
MANSAC (Corrèze). Voir CuBLAc (commune (le).
MALLELOY (Jleurtiie-eL-lInselle). Voir ERROUVILLE (con('ession d').
1899, rejetant la demande des
MAR
MANÈRE (La) (Pyrénées-Orien-
Décret,
et-Moselle). Décret, du' 20 mars
1900, portant constitution, par voie de fusion des concessions du Val-de-fer, du Vàl-Fleurion, (le
Chaligny-Ouest et rie Maron-
Nord et avec extension de périmètre, de la concession de
mines de fer de - et autorisant la réunion de cette concession avec celles de même nature de
La Voiletriche, de La CroisetteLiverdun, de Fond-de-Monvaux., de Giraumont, de La Côte-de-