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MÉC
MAS
276
Sion, de Label/, de Bcetilly et de Liceulun \lcurthe et-lioselle: IX, 80.
M IISA.UT
(Si
1 oir .1uliisenu-
DENCI ((/t i.ss C5de 'Secours).
MARSOLLIER (Epoux). Loir
Le) (Gard). Décret, du 19 juin 1893, autorisant la Compal/irie des minerois de fer niaynétique (le
cession de mines de trouille duaux concessions de même nature
dans les communes de - et de Mllontrodul (Lozère) ; III3393.
MASCARI iS). loir Juvu:vvsous ANDriL (conirialne (le).
MASSE (S). (concession de).
Voir PERR(i:ses
MASSE mer COUTURIER(affaire) Voir JURISPRr'DieNCF. (Tauæ miné-
rales).
MASTAING (Nord). Décret, du
17 novembre 1892, rejetant la demande de la société G. Le Sur et C° en concession de mines (le houille dans les communes de - et autres; 1, 3'1] .
MAUPERTUS (Manche). Voir
m enum;NCE
les communes de - CL autres
ministériel, élu 7 octobre 1898, modifiant l'article S (le l'azrétf du 2 février 1893 disposition conce(niut les élèves brevetés des écoles d'arts et métiers, de l'école nationale pratique ('ouvriers cL contremait(es de Cluny et de l'école nationale d'apprentisseee de Delly-s Vil, big = Amère ministériel, du 10 lévrier
(Calvados) ; IV, 62.
12 de Variété du 2 lévrier Ist:t
MAIRES (Ardèche). site (Dépôts).
iI, 36. = Circulaire, du 26 avril 9893, relative à l'instruction (les demandes
en
délivrance des
brevets de service aux - : 256.
H,
Arrêté ministériel, du
9 février 189:1, modifiant l'arrêté du 2 février 1893 (dispense
d'examen, pour l'obtention du brevet de 2, classe, en cc qui concerne les premiers mailres
et maîtres mécaniciens vétérans IV, 39.
de la marine de l'État) ; (:;,juillet 1896, modifiant l'arrêté du
-Arrêté nnistériel du
2 février 189:3 (Veut placenrcutdu
brevet de service divisé en deux classes, par un breret de seri'ice
inique maintenant le titulaire dans les droits qu'il tenait anté-
cières). Al ill. SI.Ot'LA ls(trie). 0(,asl_I (concession (le i.').
Voir
,AI SSi I\ (Puy-de-D one I, l'oie 1) (.(.,n.1scia.
1899. n(oditiaurt les articles 11 et
Mi+)TII.1MIS tVauclun' . Décret, du 3 ,juin 1899, portant réduction
(Coeflicients d'apprciittioIi des examens eL u(iuimuni de points
114.
v_1ri:1-mi.
'iI](I)AiLLES (récou(t1 erses 1(0-
eaux maritimes et aux (+xamens tour l'obtention clé ces brevets;
ME13LA'l' (consorts).l'oic.h'tus(1lcdevances tréfon-
Voir DvNA-
2 février 1893, relatif aux brevers des mécaniciens des liateausàvapenu'naviguantdans les
'
(adjonction du port, de Toulon au, nombre (les centres d'examens; ; V1, 4:39. -_ _Arrêté
pom' le brevet de 2' classe) ; VIII,
Ml (NE MÉCANICIENS Du r M.ARCUSNDE. Arrêté ministériel du
1
les communes de - et de llon-
d'antimoine et, métau connexes,
X, 11"-,.
\0NAI DS (eOul(0 rue de).
en concession de mines d'anli-
trorlat (Lozère) ; il, 360. =Décret, da I7,juillet 7894 rejetant la demande (lit C' (le Guiran eu cession de mines de sulfure
9893
NIAYJUIION (Darne V°°). Loir
MARVEJOLS (Lozère). Décret du 3 juin 1893, rejetant la demandedes s'5 7`rourel et Grainant
à disposer des urinerais prove-
liant de toutes recherches antérieures,(u décret de concession ;
concession de mines de fer ([ans
de Cessous-et Trebi(111, des Sallesde-Gagrer.eres, de lionial et de Comberedolide (Gard) ; II, 3 i6.
elautorisant les concessionnaires
MAUBEUGE (Société (les hauts fourneaux de). hoir MURVILLE (concession (le).
cession de mines de fer de -, et rejetant la demande des s' A Alfainyuillumue et consorts en
llobta-et-Ilc lid, à réunir la con-
407. = Arrêté
277
MIN
ministériel, du 6 novembre 9897, modifiant, l'article 7 du 2 février
MAl (Calvados). Décret. du 3 mars 1 S(93, instituant, en faveur des s" Chollet et Samson, la cou-
MARTINE T - DE - GAGNIÈRES
V,
capacit(`);
DYNAMITE (Dépôts).
Luc(n rr. (conce!siO)( (le I.A ).
moine et métaux connexes dans
MER rieurement de son certificat de
DE VIENNE loir Cr é aNT (coucassion (le). MA'I'IIIEU
norit(yues!. Vnir Arr(s DE cqU ILiGr: ET sil? I/1)5(fi EA(ENT.
MELI.I:S
(mines
de).
(haute - Garonne) Loir
du périmètre de la concession de robes de Bouille de - ; VIII,
l1I;URTIIE Société anoui'm' (les prodriils chimiques et son-
de Ni loir
(Hère (concession (le).
MEYNIER (S). Lois SersTE\v.rsr.sn. (co)wrn.i(ne (le).
DvaySIIrE
(Dépôts}.
ME\GLON; Drême). VoirléiieTTE (concession de) ; T)Yxarnrr. (Dé
DROUVlLLr,
\[IAGE
(Le)
(haute-Savo
loir Déciié_races.
pôls;.
MTCi1PVIL,LE (Meurthe-et-Moselle). l'0ir BA/oaviu i:, LANDRES
Voir SaraTMEID TER J SI, Ma(i'nN DI:-VAL(aLCOr.S (LOneession. de).
Voir Gurv(cw (concession (le)
\II(III CII:AI. (Creuse). Décret, du 2 avril t'900, autorisant les s'" Lupeyre et Fuselier à exécuter, (migré le refus des propriétaires du sol, des recherches de mines d'antimoine clans plusieurs parcelles de terrains de la commune de - 1\, 139. _
Décret, du 13 juin 1901, insti-
tuant., en faveur des s'" Lapeyre et Fusilier, la concession de mines d'antimoine sut fuis" de -
(concessiomc de).
MIENS (Les) (S ône-et-Loire).
\IILLERY I1leurtl(e-et Mo loir jvimO(;vu.LE (con-
selle).
ces.sion (V).
MI\'AIRE (Affairel. loir Jcrusrnurnexe(e (I)omnc0(/e.s .
MINES IVEXPLOiTÉES. Circu-
laire, du 7 mai 1894, portant cnvoi d'instructions en ce qui concerne la procédure à suivre en matière de décl(éance et d'ad-