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judical.ion des - ; III, 316. circulaire, du 14 mars 1900,
remplacement dé M. Gayol-Des-
IX, 135. = Circulaire, du -28;février 1901, complétant les
LAyE,
prescrivant une enquête sur les
instructions de la circulaire précipitée du 7 mai t 804 ; X, s1. = I'odl' D41CHéANGE, ADJUDICATIONS.
MINES MÉTALLIQUES (Société des). Voir RocuEH,cy (concession du).
28 juin 1898, nommant M.
député, - en
TIL-
rempla-
cement de M. Tueeel ; VII, 3î9.
Décret, du 11 septembre 1898, nommant M. GoDIN, sénateur, en remplacement de M. Tillayc; VII, 450. = Décret, du 11' novem-
MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS (Organisation de l'ActADMINISTRATION CENTRALE et infr[l,
cret, du 6 mai 1899, nommant
p. 481.
M.
MINIS'I'RES
DES TRAVAUX
sénateur, -- en
remplacement de M. Canaille lïrauta; VIII, 365. = Décret, du
PUBLICS. Décret, du 27 lévrier 1892, nommant M. V"Ilsrrl., dé-
22 juin 1899, nommant M. PiEtou,
M. Yres Guyot ; I, 54. = Décret,
449.
M. Viii-rit (précédemment démis-
MIRABEL (Election élu s'). l'oie JURISPRUDENCE (Délégués à la
puté, -- en remplacement de
du 6 décembre 1892, nommant
sionnaire) - ; I, 352. = Décret, du 4l janvier 1893, nommant M. VIETTE (précédemment (,Iémis-
sionnaire), - ; 11, 12. = Décret, du4avril _1893,nonunaul.M. Vicrae
(précédemment démissionnaire),
11, 193. = Décret, du 3
dé-
c;embre 1893, nommant M JoN-
_v.vlT, député, - en remplacement de M. Viette; II, 5567. _ Décret, du 30 mai 1894, nommant M. H:11rrHOU, député, - en
remplacement de M. ionuart;
III, :3, 9. = Décret, élu il>,juillet 4891, nommant M. RAnruou (précédemment démissionnaire), 111, 391. = Décret, du -26 janvier
1895, nommant M. Dusrv-DuTE:vIPS,
député, - en
rempla-
ceraient de M. Barthou; IV, 12. = Décret du fer novembre 1895, gonnnant M. CUYOT-DESSAIGNE., député. - en remplacement (le M. Dupuy-Dutemps; IV, 183. _ Décret, du 29 avril 1896, nommnant M. Tanrn,,i., député, - en
13AUD1N,
député, - en rempla-
cement de M. lllonestier;
VIII,
Voir
(Haute-Garonne) ; IV, 293.
(COncessions de).
MOC1I1'. (S). VoieJURISPRUDENCE.
7bcpri;-
MON LAGNl DE-L'140\i VIE (La) (Hautes Alpes). loir DI c ni ANOra ;
de). l'oie DyN:v1IITIs (Dépols); Uni uni, MviiriNET-nE GacNii:nES (LE)
MONTAGNV (Savoie). Décret,
(concessions de); .IL'niSPRUDENCE
nGecs; Ilederanceproportionnelle)
.
MOLOY (Saône-et-Loire). Dé-
A DJ cDICA11ONS.
du 29 juin 1901, rejetant la demande du Syndicat (les mines d'an-
lbeucite clé Saiaal-1Muetin-de-Bcllccille,
en concession de mines
cret, du 5 mars 1895 instituant en faveur du s Lavoue la concession de mines de houille du - et rejetant les demandes du
d'anthracite dans la commune de
(le mines de houille clans la corin-
MONTA'l'AIRE (Société anonyme des forges et fonderies (le).
s Lascrou.e et du s Pacteie et la Stéarine de Dijon en concession
mune de Saint Légce-du'Bois (Saône-et-Loire) ; IV, 68. BI ON IN (S). 1 ôir (concession de).
Las-INDi
mines : redevance pour fonds de
cret, du 30 octobre 1901), autorisant la Société «The mining
and smelling ('ompan!J of iNc,scus (Ariège) liuiilcd il réunir les con-
cessions de mines de plomb et
autres métaux connexes de -, de mines de plomb et zinc argentifères de Seitleiit-et-Suint-Lurg, et de mines de plomb, zinc, argent et métaux connues de 131l(Irrl (Ariège); IN, 475.
MON'l'COUVOUL iarn). ALIi:AN-ET-LE-1n_tvssit
Voir
(conce.SsioIi
rl') ; Di cui"s.vvc:s p. 23:i et 238.
N10K'[ A EL-IIADID (Compagnie
des minerais de fer magnétique
MONTCHABERT (Mines de I oirJt iiiSPH11)ENCii (Redevances (les
MONT-SAINT-MARTIN (Meur-
ihe-et-Moselle). Voir 4;NIEUx (concession (le).
(Ouvriers mineurs).
UON'l'CEAU-LES MINES(Soôneet-Loire). l ôir DYNAMITE (Dépi)ts).
MONTCOUSTAN (Ariège). Dé-
MONT-DE-GIIA'I' (Meurthe-etMoselle). loir BEUVILLEns, SE-
sécurité (les oocrices mineurs).
JocDRi;viLL1: (concession (le).
I3a Ii IIERP
MONT (Ilautes-Pyrénées). Décret, du 24 mai 1895, rejetant. la demande de la société minière française en concession de mines de manganèse et autres métaux connexes dans les communes de et de Lou(lceviellc jllautesPyrénées) et de Jureielle et autres
MELLE
>7t)
MONTBAZENS (Aveyron). Voir
garantie).
(S). (Concession tic). MONOD
sionnaire), -; VIII, 53. = DéIIoxcsrles
Dé-
131.
bre 1898, nommant M. CAMILLE,
IRAN,rz, député, - en remplacement de N. Godin.; VII, 499. Décret, du 18 février 1899, nommant M. CAMILLE KRANTZ, député (précédemment démis-
ministration centrale du). Voir
MIONIISTROL-SUR-LOIRE.
cret, du 3 avril 1901, autorisant le s Blanc à exécuter, malgré le refus dit propriétaire (lu sol, des recherches de mines de plomb argentifère et métaux connexes dans plusieurs parcelles de terrains de la commune (le
- X,
V, 322. = Décret, du
saigne ;
MON
M0 N
MON
MIN
278
-; X, 476.
MON'l'ALET (Gard). Voir \LtaTI:VET-DE-GAGNIi3RES (concession (Idl).
MONTDARDIER 1)VNA)uTr: (Dépûtsl.
Gard).
l'oie
MONTELS (Ariège). Décret, du
14 février 4894, rejetant la de-
mande du s lien ci de .1'Irrbonne-
Lara en extension du périmètre de la concession de mines de man-
ganèse (le -- et en concession, dans le périmètre ainsi agrandi, des minerais de tous autres mé-
taux, notamment des minerais de fer; III, :i1. __= Décret, du 1-' octobre 1898, portant constitution, par voie d'extension du périmètre et d'adjonction de nouvelles substances, de la concession de mines de manganèse, ter et métaux connexes de - : VII, 465. = Décret, du 12 septembre 1900, reje-
Voir Ll.vn (co)icession de).
tant la demande de la Société
MON'l'AUD(Minede) Voir JuniseauDENcE(Rederancestr(;foncières).
of \'esius (Ariège) limited't en con-
«The mining and sotelting Compan'J
cession de mines de cuivre et