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SOC
SEM 296 tant règlement d'administration publique pour l'application de la
SER cuivre, argent, or et pyrites chu -; IV, 291.
tlrracite (le la Mure à réunir la
297 I- juillet 1899: Compagnie ano-
(le - aux concessions de même
446.
III, 448. = Loi, du 10 juillet 1899, prorogeant pendant six
SÉNÉGAL (Réglementation de
la recherche et de l'exploitation
nature des Chuzin.s, du Peychagnard, des Béthou.r, de La Grarule-
Dra ye et du Cluilelard (Isère)
Loi, du
cov rINENTALE.
VII, 92.
loi précitée du 30 décembre 1893 ;
années les primes allouées à l'industrie des huiles de -; VIII, 461. = Décret, du 19 janvier
des mines au). Voir Aras ne
SOC
concession de mines d'anthracite
1901, portant règlement d'administration publique pour l'exé-
Décret, du 30 août 1893, portant
SERVICE DETACIIE. Voir Personnel.
1890 ; X, 1:3.
de mines de fer - et de Ilau-
tion des circonscriptions territo-
cution de la loi du 10 juillet SCHISTES BITUMINEUX (So-
ciété lyonnaise des). Voir Dvxx11ier (Depdts) ; .1URISPRUUE_VeE (Occupations de terrains).
fusion, sous le nom de concession de -, (les deux concessionscourt (lMeurthe-et-Moselle)
II,
PRUDENCE (Divers).
SCIINEIDER ET C'° (SI-1). Voir lualsenuorscu, (Concessions (le mines, Dommages). SECOURS MUTUELS (Sociétés
de). Voir Sociétés.
SI.CUHPCÉ (hygiène et - des
travailleurs dans les établisseTUAVAIL
DANS L'ISDCS'l'nni.
SÉEZ (Savoie). Décret, du 29 août 9901, rejetant les demandes des s'` Cheva.ssn et Policand et des
s Baldy et, Pellorce, en concession de ruines d'anthracite et de graphite dans la commune de - ; X, 309.
autorisant la Société anonyme ales hauts-fourneaux (le la Cliiers à
de fer de Mo)lt-de-Chat (Meurtheet-MIoselle) ù la concession de telle qu'elle résulte du décret précédent ; 11, 4 r 3. = Voir Bi;uVTLUIRs (concessioni (te).
SENELLE-MAUI3EUGE (Société
métallurgique de). Voir ,lE.ix
BeRTes-
(concession dc).
mai 1900, portant extension du périmètre de la concession de mines de fer de -- ; IX, 194. SIGRAND (Affaire). Voir JunisPnunisNCE (Dommages).
SOCII'fÉS PAR AC'T'IONS (ano-
nymes et autres). Loi du 1 août 1893, modifiant la loi du 24 juil-
let 1867 sur les - ;
11, 455.
S1sRACIIAUX (Savoie. Décret,
ciétés anonymes dans les termes
SOCIÉTÉS ANONYMES. Décrets
signées à se transformer en so-
du 25 août 1899, instituant, en faveur de la commune de Saint-
des luis des 24,juillet 986 7-1 Il' août
sion de mines d'anthracite de -;
447. = Décret du 25 s'epteiubre
Martin-de-Belleville, la conces-
1893. = Décret du 24 août 1894 : Société des mines (le la Loire; III,
VIII, 496.
9894: Compagnie de quatre urines
SÉRONS-ET-PALEYRETS
(Aveyron). Voir LASSALLE (conces-
sion (le).
métaux connexes : plomb, zinc,
SERRE-LEYCON (Isère). Décret, du 11 mars 1898, autorisant la Compagnie (les mines (l'an-
Décret, du 21 mai 1895, instituant, en faveur des s, Picard, Iliaudet et consorts, la concession de mines d'antimoine avec
tu
SEXEl'-AI X-I+'ORGES (,Meure. et Moselle). Décret, du 31
autorisant les sociétés ci-après dé-
SEMNON (Le) (Ille-et-Vilaine).
(Dépôts).
riales. Voir infrér, p. 483.
SENTEIN-ET-SI-L AR1' (Ariège). Voir Dvv.Alrrrl (Dépots); 11nvrcoUsTAN (concession (le).
SERRE (Doubs). Décret, du 12 février 1898, instituant, en faveur des s'" Chaconne et consorts, la concession de mines de sel
SEM (Ariège). Voir DYNAMITE
SERVICE Du:s MINES. Modifica-
473. = Décret, du 30 aotit 1893,
réunir la concession (le mines
SCH\MID (S). Voir Ca7ALAS, litVEnENEn'r (co)icessions (le) ; Juais-
ments industriels). Voir
SENELLE (Meurthe-et-Moselle),
gemme de -; VII, 46.
réunies de Graissessac ; il I, 470. _
Décret (lu l7 août 1895 : Compaqu e des mines de la Grand'Conibe, IV, 400. = Décret du 10 mars 1896: Société (les houillères (le Saint-Etienne; V, 129. = Dé-
cret, du 4 août 189î : Société de l'éclairage au gaz et des hautsfourneau,z:et fonderies de Mai-seille
et des, nrine.s de Portes et Séné-
VI, M. = Décret, du 5 juin 1898: Compagnie fcn?ière de l'ôtabiissemenll thermal (le Vichy, Vil, 376. = Décret du chcas,
nyme (les houillères d'Ahuri, VIII, SOCIÉTI?S I)6: S1 (aluns u;ruELS. lai
juillet 1850, régle-
mentant l'organisation des Ill, 472. =Décret, (lu 111, juin
1851, relatif à l'application (le la loi précédente ; III, 475. = Décret, du 26 mars 18512, relatif
aux - approuvées
III, 477.
Décret, du 26 avril 1856 ; relatif à la constitution de pensions par
les -- ; III, 480. - Loi, du V'
avril 1898, relative aux - (abrogeant la législation antérieure) VII,
29'1. = Loi, du 7 juillet
1900, autorisant l'administration
(les postes et des télégraphes à effectuer, pour le compte de la, caisse des dépôts et consignations, l'encaissement des fonds des - approuvées; IX, 233. l"oir CAISSES DE sE000eS (circulaire
(lit 25 avril 1898). SOCIÉTÉS DE sEcoues (de la loi
du 29 ,juin 1894-). Décret, du 12
juin 1900, partageant en deux sociétés distinctes, la - (section
de CanIplong) des ouvriers et employés de la Compagnie de
quatre mines réunies de Grai.s-
sessac (Hérault); IX, 210. = Voir
C.\ISS F.S DE SECOirS rl' DR RRETnAIrES 0ES OUVIIndns MINEUIIS. SOCIÉTÉ ANONYME Mn:rrALLIQUPE
ArsraO-BELGE.
Voir' Pais (conces-
sion des). SOCIÉTÉ CIVILE DE IECIIERCHES
DE SEL. Voir POLIGNY (concession de).
SOCIÉTÉ
D'IIXi LOITATION
LIES
DE LA ]! nANCE. Voir SAINTE-ANASTASIE (covrmnne (le).
MINES
D'OR
SOCIÉTÉ
MIAIsnE
FRANÇAISE.
Voir llorrr (commune (le).
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