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SOCIÉ I I
talion de la recherche et de l'exploita.tion des mines au -. Voir
TEMENT DIS MINERAIS. Voir S AIN t-
AFRIQUE CONTINENTALE.
H.AR"l'1115Lr:)I1'-LE-PLELN (concession
de) (`).
(Cantal et HauteLoire). Déc et, du 26 novembre 1592, lustiLuant., en faveur da ti Ca.nalle, la concession de SOULIAC
SOLEIL (Le) (Loire). Décret, du 12 mai 1893, acceptant la
1
renonciation des propriétaires
de - la concession de mines
mines d'altlimOine et autres rai-
II, 268.
portant, rectification de l'article 1°' du décret du 26 novembue 1892 institutit' de la con-
de fer du -, à ladite commune; SONDAGES mai ms. Circulai re, du 8 avril 1896, relative it la production, par les set vices lo-
taus des mines, de re nseignements sur les - exécutés dans leurs circonscriptions, pour rare communiqués au service de la carie géologique de la France , V, 3_'3.
SORDIDE (Savoie). Décret, dit
le février 189'1, autorisant la Société anonyme des mines et
usines de Saint-31jehcl et Sardine, les concessions de mines d'anthracite de -, de La Clapiéee, dn Citai met et de Go1(le-
à réunir
Noile, aux concessions de même
203. = Décret, du 31 mars 1897, autorisant les époux Dnhe't à réunir lus concessions de mines
551 ; 1900 ; A, 421.
de la concession de ruines de fer de -, à ladite concession III, bu.
(') Abir k s autres sociétés dénommiecs dans ]a présente tante. au nom propre. de lieu
rant au litre de la société.
SURVEILLANCE DES EXILOrr.vTIONS 311Ntht ALES El' DES .A61.11tEILS
.situa Travail annuel). Cirr culaire, du 20 janvier 1892, relative à l'envoi des procés-verbaux de visite de mines en 1s91. (Addition au rapport d'ensemble (le renseignements concernant l'organisation et
le
l'unction-
nenieut des délégués à la sécu-
S'I'I?_11liNERIE DE DIJON (La)
rité des ouvriers mineurs) ; I, 19.
(Rejet d'une demande en con-
Perdoux (,Lot) ; VI, 93.
SOUM AIN (S'). 1 oie CiuiNittEL-
T
DE-GONFLENT (e'on(mune (le).
SOURCES n'E.ir 5in).E en AlVoir
SOURCES n'rtsr;
s.',r,ém
TABARTI RE
(Société
Voie S_vovE'FERRE (concession de).
)11X1':Ii:ALIs
lit,
DI?S
Dr.
L'INta sTRU:
.APPAli t(tL5
(Vendée).
A
vAt'lO n. Circulaire, du 7 janvier 1893, relative à la suppression de la statistique trimestrielle des
'l'ARARY (Affaire). Voit' JCRis-
TAUPIN (S,').
Voir JnRrrnr-
DENUE (.iccidents).
TAI.MANT (SI. Voit' Cnv'rc1CSUR-CIIEIt (COncession (le).
TAURINYA. (Pyrénées-Orien-
du
tales). Décret, du 19 novembre 1892, rejetant la demande des
faveur des s'", Geéllorj, la con-
cession de mines de fer dans les
(Corse). Décret,
19 janvier 1897, instituant en
S's L'rérejeatl., Roux et C1-, en con-
cession de mines de pyrite de fer cuivreuse de -; VI, 7.
communes (le -- et de Filloh
TAMBOURS SÉCHEURS em-
'l'AVERNAI (Saône-et-Loire). Décret, du 5 mars 1895, rejetant la demande du s' Guillottc en concession de mines de houille
combustibles minéraux; II, 13. C:irtulaire, du f î mars 18'94,
ployés dans les papeteries. l'oie
portant envoi d'instructions pour
RI!CII'tt:N'l'S DE 5.5i'E,CR.
portées aux formules à. remplir);
FItUG&RES (concession clé).
l'élablissemeal, de la - pour l'année 1893 (modifications ap-
TAUPERT (Le) (Haute-Savoie). Voir D(:ciiéINCms.
rxuDl':NCm (ireielentel.
TAMA
STATISTIQUE
(La)
l'oie DÉ cil t)sNcI:s.
Au,élne.
(Dépd ts ).
du 20 décembre 1894, acceptant la renonciation des propriétaires
SUR'l'AINVILLE (Manche). Voir
u2; 1898, VIII, 673 ; 1899, I\,
SOURCES MINu %tr:s. Voit' sus
SOUCLIN (Ain). Décret,
des
I) Ît RLANCES.
I. 409; 1892, 11, 171; 1893, III, 61 1 ; 1894, IV, 533; 1893, V, 659; 1896, VI, 540; 107, Vil,
de houille du - et de Saint-
(Société
Circulaire, du 19 janvier 1897, portant envoi des formules im-
1891 ;
SOI)RIGOU (Se). Voir DvNAmni;
TIONS
SUBIAI]VILi.E
-). Rapportslelat.ifsaux années:
de inioes (le houille du -; 1,
Cisz.rs
miles de 1. Voit' 1)vNsslm CE (Dépota).
SOULII (Le) (Lot). Décret, du 9_2, portant extension 14 avril 111 1 érimèt.te de la concession 1
loir
relative à l'établissement d'une statistique annuelle de l a pro-
primées relatives ii la production des carrières en 18"; A'l, LU (Rapports de la Conulnssion de
d'études pour la recherche (les).
(S").
SIJM1NE (Gard). (commune (1e1.
duction des cal l gères ; V, 89.
cession de - ; 11, 56î.
). Voir. AIoLOV (con-
e'e'ssiou dn).
6;.- Circulaire, du 6 ft vrier t 89fi,
Voir AD.IIDU;.1-
SOREL
Société dite
tourbières et les carriires; V,
1, 342. rler us connexes de = Décret, (lit 1:; décembre 1893,
nature de La Ifnff'a,, du Mn g0 c (Régime légal des). d'Arc, de 13cerutrd-la-,5eira et de Cüte-l'elin (Savoie); I, 29.
AIT
HI, 96. = Circulaire, du 20 janvier 1896, portant envoi des formules pour l'établissement de la - arpente à l'année 1895 et signalant les modifications apportées aux tableaux concernant les
SOUDAN I RANç sis. Iléglemen-
GÉNÉRALE FR:AN-
ÇAISi: D'LXt' Ou'.1 FIN rT DE lE si-
299 ces ion présentée au nom de la
TAU
STA
SOU
298
TAUPE (La) (Haute-Loire). Voir
(Pyrénées-Orientales); 1, 34i.
dans les communes de - et
autres (Saône-et-Loire) ; IV, 70.