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300
TOU
TIN fraw::aise
TIVIERS (Cantal). Décret, du
de recliercbes et d'exploration des gisements métallifères de).
mande du sqpcher en concession
TEi3ESS A (Société
(concession (le).
Voir
TEilNAY (Isère).
Voir Di-
CnIiAxClis.
TERNlit V (Haute-Saône). Voir DvxAxrri, (Dépôts).
TERRASSON (Dordogne), loir CUBLAC (cona nne de).
TERRENOIRE. Décret, du 12 mars 9893, acceptant la renonciation des propriétaires de la concession de mines de fer de - à ladite concession ; II, M. Voir Dvxaiirn: (Dépôts).
de mines de, plomb sulfuré et uitres minerais connexes, dans
les communes (le - et autres (Cantal) ; U, 12.
TODROS (S'). Voir I3oo-IUoiu (concession (le). TOMIII.AINE
(Ile(lerances li ef iii-
cièresl.
(Meurthe-et-Mo-
selle). Décret:, du 30 décembre 1899, rejetant la demande (les sI` Hmco(m(.r,, Gicibert ('o i
et S(ererlynck en concession de mines de sel gemme et sources salées dans les communes de - et. autres (MeurtheVIII, 657. = Voir (,t-Moselle) uoruni((
TONEIN. Voir Ivuo-CHINE.
TONNOY (Meurthe-et. Moselle).
THIOLLIERE (consorts). Voir (II((lel'altces (refoncières). JualsPRODENCE
TiIOMAS (Sr). Voir TRnsUX (concession de).
mines de fer de - ;
1,
339. _
Voir Dvasuirir (D(,pô(s). TILLEMENT (SI'). Voir Butssox-
COURT (commune (le).
(du ministre du commerce et (le
l'industrie, aux ingénieurs en
chef des mines) du 3 novembre 1893, relative aux frais fixes et alloués aux ingénieurs et de contrôleurs des mines pour as-
surer l'appliation de la loi, du 2 novembre ti92, sur le travail
du 14 novembre 1899, relative au remplacement d'une (les formules annexées à la circulaire du 21 mars 1899 (annexe E), par un nouveau modèle ; VIII, 619.
= Circulaire, du 22 novembre
1900, relative aux frais de - des ingénieurs et agents attachés au contrôle (les chemins de fer IX, 5011.
TOURNETTE (La) (haute-Savoie). Voir D(.mn aar:ue.
VIi, 123.
de la circulaire du 9 décembre
TRAVAIL DANS L'LNDUSTRIE :
TOUR-DE-B.tTI RE (La) (Pyré-
(Pyréné,es-Orien-
et contrôleurs des mines pour Circulaire frais (le - ; I, 387.
circulaire du 21 mars 1899; VITi, note de la page 619. =Circulaire,
d'intérèt local An Foie (Aiwas
suppression de plusieurs d'entre eux antérieurement organisés;.
TI1ORREN'l'
à allouer en 1893 aux iuenieurs
portant envoi des modèles des formules imprimées destinés à remplacer ceux transmis par la
trôleurs des mines (règlement mensuel de ces frai ; III, 494.
pour l'exécution de la - de la Dresse ; 1, 350. = Arrêté, du
cret, du 27 novembre 1899, rejetant la demande du Sr Cochet en concession de mines d'anthra(ite
tales). Décret, du 17 novembre 1892, portant extension du périmètre do la concession de
1, 3ti9.
Circulaire, du 16 décembre 1892, relative à la fixation des sommes
429. = Circulaire, du 8 avril 1899,
de nouveaux services de - et
TOPOGRAPHIES SOUTERRAINES. Arrêté, du 8 novembre 1892, créant ,ma service spécial
14 mars 1898, portant création
615.
trôleurs des mines ;
frais de déplacement des agents chargés de la surveillance et des épreuves des appareils à vapeur placés à bord des bateaux; VIII,
TOIJSSIEU (Isère). Décret, du l4 aoiit 1896, portant; extension
THORENS (Haute-Savoie). Dé-
dans la commune de -; VIII,
TOURNÉ'ES. Circulaire, du 9 décembre 1892, relative aux
du 27 mars 1899, relative aux
des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels ; ii, Circulaire, du 4 mai 1891, relative aux frais (les- nécessitées par le contrôle des chemins de fer miniers et industriels ; 11I, 3I L = Circulaire, (lu 3 octobre 189, modifiant la circulaire du 9 décembre 1892 en ce qui cou-
Décret, -du 8 octobre 1901, instituan i., en faveur de la Société des salines (le Tonnoy, la concession de mines de sel gemme
TIIiIOULET (S). Voir lni.u (connnaite (le).
TOURLAVILLE (Manche). Voir DvN'iirra (Dépols).
frais de -- des ingénieurs et con-
NAxcv (COl)illl((ne (te).
TÉZENAS (consorts). Voir JvniSP1ionGxCR
janvier 1893, rejetant la de-
conditions du tournage dans le département de la Somme ; HI, 290. = Décret, du 94 aotit 1896, modifiant l'article 2:3 du décret précité du 8 avril 1893 ; V, 441 .
TRA 301 publics ; ViII, 126. = Circulaire,
nées-Orientales). Voir Lis hais (concession de).
TOURBIÈRES. Décret, du 8 avril 1893, portant règlement général pour l'exploitation des
- du département de la Somme; II, 193. - Arrêté préfectoral du 20 mai 1893, réglementant les
=
cerne les frais de - des con-
= Circulaire, du 15 février 1896, modifiant ce Mines. disposi [ions 1892 eu ce qui concerne les frais
de - des ingénieurs et contriileurs (Ic; mines; V, 94. _
Circulaire, du 2f mars 1899, por-
tant envoi d'une instruction sur les allocations accessoires pour Irais de déplacement, transports rapides, Heures supplémentaires, etc., des fonctionnaires et agents
de 1 tdminisiratinn (les travaux
du périmètre de la concession de mines (te fer, manganèse et autres métaux connexes (le -; V, !,-38.
TOULART (Affaire). VoieJeuis Puunrvrn, (Caisses (le secours!.
'I'RAMWAVS Chemins de fer
nE l'lai n'ia i- (n6:T LOCAL.
1, Tirct'ail des infants, (('s tilles mineures et (les femmes ((cnis les établissemeu1s indtis!riels. Loi, du
2 novembre 1892, sur le --: 1, 329. = Circulaire W u ministre du
commerce et (le l'industrie, aux. ingénieurs en chef des mines), du 30 novembre 1892, portant envoi du texte de la loi précitée du 2 novembre 1892; 1, 3.16. = Décret,