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DÉCISIONS DIVERSES.
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DÉCISIONS DIVERSES.
U`,cisto, du 23 septembre 1901, portant organisation du service du contrôle de l'exploitation de la ligne de 131ain à La Chapellesur-Erdre (réseau de l'Ouest) ; X, 345.
2. - Chemins (le fer de l'État.
Décatir, du 29 septembre 1892, créant la fonction d'un sous-
directeur ; I, 311.
Dfcitrr, (lu 29 septembre 1892, nommant M. Matrot (ingénieur en chef des mines) directeur des chemins de fer (le l'Etat ; 1, 311. DécaEr, du 29 septembre 189g, nommant 111. Duportal ingénieur en chef des ponts et chaussées) sous-directeur des chemins de fer de l'Etat ; I, 311. Décrier, du 29 septembre 1892, nnntntant MM. Etienne (député) et Lax (inspecteur général des ponts et chaussées) membres du conseil d'administration des chemins (le fer de l'Etat ; 1, 312.
493 Annlrr, du 19 février 1892, portant réorganisation du service du contrôle de l'exploitation technique des chemins (le fer de l'Est; 1, 78. DécitET, du 16 novembre 1892, portant de 45 à 47 le nombre des membres du comité consultatif des chemins de fer et nommant les deux membres supplémentaires; 1, 350. AnnÈTé, du 12 décembre 1892, chargeant l'ingénieur ordinaire du sous-arrondissement minéralogique du Mans du contrôle et de la
surveillance des machines fixes ou locomotives du tramway à vapeur de Saint-Malo-Saint-Servan à Pararné ; 1,416.
Anntrn, du 29 mai 1893, portant réorganisation (lu service du contrôle du réseau des chemins de fer de l'Etat; 11, 353. Anni:T, du 29 mai 1893. Idem. Réseau du Nord ; 11, 353. Anniirr, du 29 mai 1893. Idem. Réseau de l'Ouest; II, 354. AanèTé, du 29 mai 1893. Idem. Réseau de l'Est; II, 354.
Décru; r, du 10 décembre 1893. portant réorganisation de l'adminis-
tration (les chemins de fer de l'Etat; IV, 505.
DécaET, (lu 10 décembre 1895, nommnanl. M. Metrger (Ingénieur en
chef des ponts et chaussées) directeur des chemins de fer de 1'Etat; 1V, 548.
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DécnET, du 10 décembre 1895, nommant les membres du conseil du réseau des chemins de fer de l'État; IV, 548.
Annirrr., du 29 mai 1893. Idem. Réseau d'Orléans; II, 355. Aii1Té, du 29 mai 1893. Idem. Réseau de Paris-l.yon-(Méditerranée II, 355. 1nmu,Té, du 29 niai 1893. Idem. Réseau du Midi
II, 356.
des chemins de fer de l'Etat, les fonctionnaires et agents précédemment attachés au service du contrôle de ce réseau; IV, 549.
Anmu.Té, du 12 décembre 4895, chargeant du service de l'inspection
Anni?n, du 10 juin 1893, portant répartition en arrondissements d'ingénieur ordinaire, du service du contrôle des chemins de fer de I'Etat ; 11, M.
Di cisiow, (lu 3 février 1898. Voir supra, p. 485 (Service des mines)
\nnr.rr, du 10 juin 1893. Idem. Chemins de fer du Nord; 11, 396,
iiécruir, du 30 décembre 4901, renommant, pour quatre ans divers membres du conseil du réseau des chemins de fer de l'Etat ; X, 438.
397.
du 10 juin 1893. Idem. Chemins de fer de l'Ouest; [I,
3. - Objets divers.
Aani;Té, du 10,juin 1893. Idem. Chemins de fer de l'Est; 11, 398.
Décatir, du 4 janvier 1892, portant nomination des membres (lit
Aani;ré, du 10 juin 1893. Idem. Chemins de fer d'Orléans ; 11, 398.
comité consultatif cles chemins (le fer, pour les années 1892 et 1893 22.
A1mntiTé, du 19 février 1892, supprimant le 5° arrondissement du service du contrôle de l'exploitation des chemins (le fer (le l'Ouest (Rennes), eten rattachant les lignes au 4° arrondissement (lu môme réseau (Le Mans) ; I, 62.
Aii ii î'k-ré, du 10 juin 1893. Idem. Chemins de fer de Paris-Lyon-
Méditerranée; 11, 400.
du 10 juin 1893. Idem. Chemins de fer du Midi; II, 401.