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DÉCISIONS DIVERSES. Annî.rt=., du 12 juillet 1893, portant organisation des arrondissements d'ingénieur entre lesquels sont répartis les services du
DÉCISIONS DIVERSES.
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contrôle de la voie et des btltinreuts el, du contrôle de l'exploitation et de la traction (les chemins de fer (le l'État; II, 431.
du 12 juillet 1893. Idcn. Chemins de fer de Paris-Lyon Méditerranée ; 11, 432.
du 3,' arrondissement du service ctu contrôle de l'exploitation technique des chemins de fer de l'Est; IV, 324.
Aiwî'ci , du 16 octobre 1895, rattachant; les 3' et 6e arrondissements du service du contrôle de l'exploitation et de la tl'ac,lion des chemins de fier de l'État et, d'Orléans, aux attributions de l'ingénieur chargé
du sous-arrondissement minéralogique de Bordeaux-Nord, et le
ArurèTÉ, du 17 juillet 1893. Idem. Chemins de fer de l'Ouest et de Ceinture ; Il, 138. Ar;R1',Ti ,
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ARRrrri, du 7 juiii 1895;, transférant de Chaumont à Vesoul le siège
du 17 jiullef 1893. Idem. Chemins de fer de l'Est ; 1l, 440.
Animôri1 du 17 ,juillet 1893. ldevn. Clieniins de fer d'Orléans ; II, 442.
Ail RSTII, ciu 17 juillet 1893. Idem. Chemins de fer du Midi Il, 447.
ARRL ré, du 26 ,juillet 1893. lrlcm. Chemins de fer (tu Nord ;
I1,
449.
ARRrTr, du 30 octobre 1893, constituant un service spécial de con-
trôle des chemins de fer algériens et tunisiens ;
11, 5,24.
\iiRèrr, du 30 octobre 1893, rattachant le contrôle des chemins de fer corses à la direction du contrôle des chemins de fer algériens et tunisiens; II, 522 i.
AnRrrt du 10 octobre 1893. chargeant 1l. Forestier (inspecteur général des poufs et, chanso_es) de la direction du service du contrôle des chemins de fer algériens, tunisiens et corses ; Il. 521. Aaiuô.ii`, du h i, fro,' ei' 1894, portant création d'un service spécial de contrôle (les lignes en exploitation, en construction ou à construire dans Paris; li, 73. =Animéré, du 44 fo'rrrier 159f., nommant les fonctionnaires chargés de ce service de contrôle ; III, 73. AsilèT , du 7 août 4894, portant, réorganisation des arrondissements d'ingénieur ordinaire entre lesquels est réparti le service du contrôle de l'exploitation et de la traction des chemins de fer de l'Ouest ; 11 I, 467.
du 3 octobre 1894, réorganisant le service du conit 'le de l'exploitation et de la ti'act.iou des chemins (le fer d'Orléans; III, 312.
rRrré, du 12,janrier 189x, réorganisant à nouveau le service du contrôle de l'exploitation et de la traction des chemins de fer de l'Ouest et de Grande-Crinturi : IV, Il. 1 rsrrrr , du 18 jeu 'ici 1803, répartissant en deux arrondissements d'ingénieur ordinaire (n" el, 4) le 3' arrondissement (lu service du contrôle (le l'exploitation et de la traction dos clientins de fer du Nord; IV, 36.
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L" arrondissement du service chu contrôle de l'exploitation et de la traction des chemins (le fer du Midi, à celles de l'ingénieur chargé du sous-arrondissement minéralogique de Bordeaux-Sud; IV, 482. ARRr°rf, du 23 (lécembi°e 189:;, portant nomination de membres du comité de l'exploital,ioii tee lui bine des rlieininsde fer pour les années 1896 et, 1897 ; IV, 549.
ARami'ié, du 17 janvier 1896, réorganisantles circonscriptions d'ingénieur en chef entre lesquelles est réparti le service du contrôle de l'exploitation technique :les chemins de fer algériens ; V, 71. 1RRiirr"., du 17 janvier 1896, réorganisant les arrondissements d'ingénieur ordinaire du service du contrôle de l'exploitation technique des chemins de fer algériens ; V, 7:3.
Arani?Ti`., du 28 janvier 1896, réorganisant les arrondissements
d'ingénieur ordinaire entre lesquels sont répartis.le service du contrôle de la voie et des bâtiments et le service du contrôle de l'exploitation technique des chemins de fer du Midi ; V, 71.
ARru?ei:, du 24 fdrrier 1896, portant nouvelle organisation du contrôle des chemins de fer algériens; V, 80. Annt ré, du 23 mucus 4896, chargeant M. Saint-Romes (ingénieur ordinaire des ponts et chaussées) du 4' arrondissement du service du contrôle de l'exploitation technique des chemins de fer algériens; V, note de la page 145.
ARftè't il, du 12 juin 1896 lies :mure/,'a iruliqucnt, per erreur. 12 juin 1895),
chargeant le personnel du service du sous-arrondissement minéralogique (le, ,Moulins, du contrôle de l'exploitation du chemin de fer industriel de llontvicol et de Commentry au port (le liontlnçon; V. 404.
ARurn., du 23 mcacembre 1896, transférant, le siège du 8e arrondis-
sement du service du contrôle de l'exploitation t.eclinique des chemins de fer d'Orléans, de Clermont-Ferrand à :Moulins; V, 606.
ARRGrré, du 5 septembre 4598, supprimant le service spécial du con-
Irôle des lignes dans Paris et rattachcn i, ces lignes aux services de contrôle des réseaux de l'Ouest, du Nord et d'Orléans ; Vit, 461.
Anuéi'é, du 27 janvier 1899, rattachant: 1° au 3e arrondissement (Lyon) du service du contrôle des chemins de fer de Paris à Lyon