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TABLE GÉNÉRALE limites des trois concessions des mines de houille d'Anzin , Rayures et Fresnes , (-Nord. ) Ibid. Portant concession des mines de houille de Sainte-Foi-L'Argentière, ( Rhône.) 129. Portant prorogation de la concession des mines de houille de Languin, (Loire-Inférieure.) 131. Relatif à l'exploitation des mines de Saint-Simphorien de Lay , ( Loire. ) 135. Qui maintient les héritiers
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d'Angosse dans la jouissance des mines et forges de Loubie , ,Soubiron , Astres, d'Asson et Izale, (Basses. Pyrénées. Relatif aux sources et fontaines d'eaux minérales. 156. Qui prohibe la sortie des pierres à feu.
a 58. Relatif au poinçon à apposer sur les ouvrages d'orfévrerie fabriqués dans les ci-devant provinces où le droit de contrôle et de marque n'avoit pas lieu , et dans les pays conquis et réunis. 161. Qui ajoute le port de Boulogne à ceux désignés pour la sortie des ouvrages d'or et d'argent. 162. Qui désigne les bureaux de garantie où devront être marqués les ouvrages d'or et d'argent venant de l'étranger. Ibid. Concernant le transport des poudres dans l'intérieur. 176. Contenant règlement sur la Régie des poudres et salpêtres. 178- Qui modère la taxe d'en. tretien des routes en faveur des propriétaires des mines d'Alais , ( Gard.) 183. Qui modère la même taxe sur les objets relatifs aux salines. 185.. Qui modère la même taxe pour les mines de plomb de Poullaouen. i86. Relatifs à des brevets d'invention. XI. 64. 352 et suiv. des Consuls. Relatif à la concession de la mine d'asphalte , dite Lampertsloclz , (Bas-Rhin.) XI. 62.
332. Relatif à la concession de la mine de houille de RoqueSbrune , (Alpes-Maritimes. ) i 33. Portant pro-
rogation de la concession des mines d'Hardinghen , Rety et Elinghen , ( Pas-de- Calais. ) 134. Relatif aux mines
de houille d'Auzat , la Combelle et la Barre, (Puyde-Dôme.) 136. Portant concession des mines du parc de Marimont, (Jemmape.) 137. Qui maintient en jouissance les concessionnaires des mines de houille de Fins ,
(Allier.) 138. Relatif à la mine de houille de SaintePlorine. 13g. Qui fixe la durée de la concession des mines de houille de Carmeaux , ( Tarn.) 140. Relatif
à la mine de calamine de là Vieille - Montagne ,
(Ourthe.) 142. Relatif aux mines de houille de SaintGhislain, ( Jemmape.) 143. Portant concession d'une mine de houille dans le canton de Caillan , (Var.) 144.
DU JOURNAL DES MINES. 19 Relatif à une concession de mines (le houille faite à M. Lecouteulx de Canteleu, dans le département de l'Ourthe. 145. Portant concession d'une mine de houille située près de Quimper, ( Finistère. ) 147. Relatif aux mines de Trouillac , ( Gard. ) 148. Portant concession des mines de houille d'Ellouges , ( Jemmape. ) i5o. Relatif aux mines de houille du Bousquet , ( Hérault. ) 151. Qui autorise l'établissement d'un haut fourneau à La-
celle, ( Haut-Rhin. ) 153. Qui autorise un semblable établissement à Eltergrand, (Forêts.) Ibid. Qui accorde au sieur Masson la permission d'exploiter les eaux salées de la commune de Beaumes et de l'étang de Courtheron , (Vaucluse.) 155. Relatif aux sources et fontaines d'eaux minérales. 157. Relatif à la sortie des ouvrages d'or et d'argent. 16o. Relatif à l'application d'un poinçon de recense sur les lingots d'or et d'argent affinés avant la promulgation de la loi du 19 brumaire an 6. 163. Relatif à la marque des ouvrages de quincaillerie et de coutellerie. 17z, Relatif aux permissions nécessaires pour l'établissement de presses , moutons , laminoirs, balanciers et coupoirs. 173. Relatif à la taxe
d'entretien des routes. 187. Portant création de deux écoles pratiques des mines. XIII.77. 379. Qui nomme M. Sckreiber, ingénieur en chef des laines, directeur des mines et de l'école pratique de Pesey, et MM. J .gaillet, Hasserzfratz et Brochant, ingénieurs en chef des mines , professeurs de la même école. 38o. Relatif à l'habit uniforme des membres du Conseil , des ingénieurs en chef', des ingénieurs ordinaires et des élèves des mines. Ibid. Qui nomme M. Lelièvre, membre du conseil des mines , commissaire du Gouvernement dans
l'ile.d'Elbe. 383. Qui annulle un jugement du tribunal civil de Liège , sur des contestations relatives à des limites de concession. Ibid. Qui annulle un jugement du tribunal de première instance de Huy , ( Ourthe ) sur des contestations relatives au droit d'exploiter des mines. 384. Portant concession de la mine de houille de Soleilulout , ( Jemmape. ) 387. Portant concession des mines de houille de Roderas et Saint - Hippolyte , (Haut-Rhin.) 389. Portant concession d'une mine de houille, située à Rive-de-Gier, (Loire.) Ibid. Relatif à la construction de la forge de Montgaillard , ( Arriège. ) 397. Qui supprime la forge cl'Articole , pour