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TABLE G1iNÉRALE
conserver les bois à la fonderie d'Allemont, (Isère.) 398. Relatif à la construction d'un haut fourneau par le maître de forges de Champagnolle , sur la rivière de Salins , ( Jura.) 399. Relatif à une cession des forges de Béon , (Basses-Pyrénées.) Ibid. Relatif à l'établisse.
ment d'un lavoir ou patouillet dans les communaux de Pontay , ( Haute-Saône. ) 400. Qui autorise la cons. truction de la forge de Saint-Pierre-de-Rivière , (Ar. riège.) 401. Relatif à la concession de la saline de Cette , ( Hérault. ) 402. Sur la manufacture de porcelaine de Sèvres. 4o5. Tendant au perfectionnement de la poudre de guerre. Ibid. Relatif au mode de partage des bois communaux d'affouage , dans le département de la Haute-Saône. 4c6. Relatif à l'administration des bois
communaux. Ibid. Relatif aux forêts des quatre dé.
partemens de la rive gauche du Rhin. 407. Portant éta. blissement au Boulon et au Port-Vendre , de bureaux
de sortie des ouvrages d'or et d'argent fabriqués en France. 411. Relatif à l'exportation des matières, mon.
noies et ouvrages d'or et d'argent. Ibid. Qui autorise l'exportation de vingt mille feuilles de cuivre à doublage.
Ibid. Portant que l'exécution des lois qui défendent l'exportation des pierres à feu est suspendue pendant la paix. 412. Qui maintient provisoirement les repré. sentans Lagardette dans la perception des péages éta. blis sur la navigation de la Loire , entre Roanne et Saint-Rambert. Ibid. Relatif aux péages précédens. Ibid. Portant rétablissement du péage au Pont-Saint. Esprit-les-Bayonne. Ibid. Relatif à la reconstruction et à l'entretien des grandes routes dans les départemens de la ci-devant Belgique. 413. Relatif à la reconstruction du pont d'Ivey , (Eure.) 414. Relatif à la recons-
truction du pont de Gresse , (Isère. ) Ibid. Qui fixe les droits à percevoir an passage du pont de Duffel, sur la Nethe. Ibid. Qui autorise le roulement du fourneau de Roche, ( Doubs. ) XXVIII. i65. 241. Portant concession des mines de houille de Saint-Barthelerni de Sechilienne , (Isère.) Ibid. Qui ordonne la démolition d'une usine construite sans autorisation sur la rivière de
Juines. Ibid. Qui autorise l'établissement d'un four-
neau et d'une forge, à Lugos, ( Gironde. ) Ibid. Qui affecte des bàtimens et terrains au service de l'école pratique de Pesey. 242. Relatif aux forges employées
DU 70GRW_AL, DES MINES. 41 au service de l'artillerie. Ibid. Relatif aux droits d'entrée du sel ammoniac. Ibid. Relatif à l'exploitation des mines de fer de Saint-Pancré , ( Moselle. ) Ibid. Portant concession des mines de houille du Grand-Bour-
dia, du Grand-Peigne et du Hazard, (Jemmape. )
Ibid. et 256 Relatif aux fourneaux et forges de Férot et Larré, (Ourthe.) 243. Relatif à la permission d'étahlisselnent d'un lavoir sur la fontaine des Corées, (Haute-Saône.) Ibid. Relatif à l'emploi de la poudre de mine dans les mines de fer du Rancié , ( Arriège. ) Ibid. Qui accorde une prime pour la tourbe carbonisée entrant dans Paris. Ibid. Qui annulle la concession des mines de cuivre et plomb de Couzerans , (Arriège.) Ibid. Qui maintient la concession des mines de houille de Cavaillac, ( Gard. ) Ibid. Relatif aux mines de fer de Rio et Terra Nera , Ile d'Elbe. 244. Portant concession de terres noires , bitumineuses et pyriteuses , ( Aisne. ) Ibid. Relatif à l'exploitation du sieur Varnier, M.e des forges de Quillou , ( Aude. ) Ibid. Relatif à la concession des mines de houille de Decise , (Nièvre. ) Ibid. Relatif à la concession des mines de cuivre d'Aspe et d'Ossau , ( Basses-Pyrénées. ) Ibid. Portant concession de la mine de plomb de Brul-
(Bas - Rhin ) et permission d'établissement de fourneaux. Ibid. Autre relatif à une cession faite par le sieur Chamberlain aux sieurs Moreau d'un terrain contenant des terres noires vitrioliques. 245. Relatif à la jouissance de la concession des mines de Sainte-Foy-l'Argentière , ( Rhône.) Ibid. Relatif à l'exploitation de la
berg ,
mine de houille de Sansac , (Aveyron.) Ibid. Relatif à la concession des mines de houille de Carmeaux, ( Tarn. ) Ibid. Relatif à la concession de la mine d'antimoine de la Ramée , (Vendée.) 246. Portant concession des mines de houille des Grandes-Flaches, ( Loire.)
Ibid. portant concession des mines de houille de Méthamis , ( Vaucluse. )
Ibid. Qui autorise l'établisse-
ment d'une forge à Massebléte , ( Sambre et Meuse. ) Ibid. Qui autorise l'activité d'une usine à fer à Béliet, (Gironde.) Ibid. Relatifs à des brevets d'invention. X.I. 62. 189. 64. 359 etsuiv, XIII.77. 414 etsuiv. XXVIII. -,6s. 242, 244. ARRIÉGE , rivière. L'..-. roule des paillettes d'or. I. a. 74.