Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
o,00s 0000 0000 88,88,8 CCOCC CCÔCC OCCc do 00009 CG==. cc OC.-C"C 00000 C0C-00 ,, CCMCC ,MCW,1 C,CG,t CD,CC W,WW, 1-2Me,C, -.I.,,,,, WWM-. ,-*=,, M,WW-1, wWWG.10, rewr, t- ,Tôm.W.Q: .,..- ,-,-,,-;,. r:cfcC-e7-4- .fr-r cf-4 r-r ô,'iôô,r 0000-00000 ,,,MC. ,CCbj. ww,tm,!. M,C,, 00000000-o 0000.04.04 00000
..
O ,8 .., .rtl
E-
M
90
o'
-'
00
M0000,-.1' ,D-eGlom
0,M1rDel WOW,,
WWWW61
0:G,MM..1,
t-
,
c, -t_J
..
-e7,00.cfci.
. ,.
,., 00o
,
..-.,-.
-r
'd , -
u .1. 52 c.,_..
0900
c,5o.-
'
--..Gq.00.-.. .,...,, C.20 om ,o
- 0
11
,
M,1,72.
GO ,n M,M
09009090
00.. e e, C M,, ,-4 Gi.
W . e ..G1 . Ô
M .. eM .
W., .. c...e..M
... ,
09.0
..-',
LCI). .,,,.o.
..-.1....)o -,i
w7-4.
,C,.',1 2,-W,W, 71.7.eGIM
[-
eerce.7.7
F
ÔÔ
..., ,. ôôôôr: ciô
m'ô ô
o....-1.m.0,
0000
GIOOMM
0009
WM-W,G1.
, MW
W,S
G.,1_
,,D,.
,-.eref,i-
- ,, 02,1
M
MC ...:5,
, ,;',
.,olgr
,-.
0,,D, 0 PC,U-S.,7
7sJj
O
e
ôuvi
ol
0
c
^-e
<-10
000WC 0-trt_0o0 00e 00000 ,ocececn
M
0t00)
O
,Dew moece0D
defe`iï:
mo emu
oGlow ,oRs2
à> t
-.
[,M
mm?W"
o
-.>",
,,OCC ,WMW, WCI.MCM CCMWM
o,00,
,MW,O ÔÔc7c7 MWWWW
o
0000 4)
PC
WWWM.
00 0:
C, oo
IcQ/
Wei-0:
C5OG,
ge.A.P; .4cf
"'OrgelIt41
mmmcQ moo,mo
gmoo-le coocvem
ci-6À -
to 'cQ
C,CCC W,W,W 0C.WCO G10, CC
00,00000
,COÇOW,
WWM W e MWM
CW,WC ,CIGIGIGI
CWW, MMMMM
con
trq
CC1100.1.
(.i 'top `tr *mi
0909000900
ôÔw,ce a!°A)
CWWW
,, ,,,,, 1
,
I.Gi'
.,i'WW,Ge
0 i
Gq
1
genre figurent dans la colonne 10.
dans la colonne 13. Ce groupement des accidents n'a pas toutefois semblé suffisant. La faute du patron et de l'ouvrier est susceptible
WO
eCC
cld
Cee... w eseci m ,
000
-,t7o-cd,7
ea ci; 0 00
/ceocv
mice-c76
,
Gese,Gike -.1i-4m-Dri ô
M
cident est dû autant à la faute du patron qu'à celle de l'ouvrier, la cause est complexe : les accidents de ce
Restent les accidents dont la cause n'a pu être déterminée, faute de témoins, par exemple : ils sont inscrits
hO
COC, 0000000
Ce,
SMOTIVUOdU0a
,M
ccew M. ,M0 CCOWC -000 0000 0)00009000)0000900MW,,W ,CO3 ,W, MM .C.WeD,M 000000
Toutefois, la détermination de la cause de l'accident n'est pas toujours aussi aisée. Cette cause peut être multiple et il devient alors nécessaire de distinguer la cause dominante des causes accessoires. Dans le cas où l'ac-
,MCD,MG1
oO
,n 00100 .W. CM CCC-.,, 00 Ô Wcr ÔÔÔCeGf
(col. 11).
Enfin il est des accidents qui résultent de la nature
o
2:7«,- Ô
travail ou une personne étrangère à l'établissement)
même du travail et qui défient toutes les précautions de la prudence humaine. La colonne 12 leur est consacrée.
o;__E ge.. 0009000,r:r1G4.
ô r: ô
m
cc
,.-MCerecr
Un accident peut être dû Soit à la négligence du patron (col. 2 à 4), Soit à la faute de l'ouvrier (col. 5 à 9), Soit à la faute d'un tiers (que ce soit un compagnon de
,es-ovcoo.,
-C3
Go g
Causes des accidents.
,po.,. ..,
201
TABLEAU VII.
-e ,,,,,,0,,,
.... pe4
W,1,MW M.7,-,,,W MMWO c..m"--.-17cief ,Tcfcôô 09000100e
ocoot-oe0000000
c-]
000OC,MG1
.,ô.C,C .
CO 0 c;-,t
-,.-t. ci
,00G,1WW00 CGIWMOOSI
t-00 .0C..
el'e.. - :- -
M., cc e,, e
,,
..7,... Wil,W ,M.,,M,, r- -,F,17, ce ceei.
..,1.-,..!....1.1
... W.1> C9 0
- F, -- r, -,c,
- r,G,CM
,000.. 0900000 t- 10)0400 ,G10,1Wel ,,CGIGI CSIC,G1 c.
W,CW,C 0000) t-00
EN ALLEMAGNE.
M,CeF , eee,, eiGi0:4 Ô cel5-
de diverses formes et de différents degrés. La faute du patron provient en général du caractère défectueux des installations ou du mode de travail (col. 2), du défaut d'instructions données aux ouvriers (col. 3), de l'absence de dispositifs protecteurs (col. 4). La faute de l'ouvrier résulte de l'une des circonstances suivantes : non application ou non emploi des mesures ou des dispositifs de sécurité (col. 5); inobservation des prescriptions de prudence (col. 6), faute lourde par ivresse, légèreté, rixe ou jeux auprès de machines ou de places dangereuses (col. 7) ;