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APERÇU GÉNÉRAL
SUR L'INDUSTRIE MINÉRALE DE LA RUSSIE.
APERÇU GÉNÉRAL
il est connu sous le nom de Berg-Privilegium (privilèges de l'industrie minière), et a servi de point de départ pour toutes les lois et tous les règlements parus depuis lors. Le Berg-Privilegium donnait pleine liberté à l'industrie minérale en Russie et accordait le droit d'explorer -les
SUR L'INDUSTRIE MINÉRALE DE LA RUSSIE Par M. A. DE KEPPEN, Membre du Conseil général des mines de Russie.
Introduction. Aperçu historique sur les modifications successives apportées à l'organisation administrative et législative des mines en Russie. - Les débuts d'une industrie minérale régulière en Russie ainsi que les premières mesures d'encouragement de la part du gouvernement ne remontent pas au delà du XVII' siècle. Quelques essais d'industrie minérale et de travail du sel avaient bien eu lieu en Russie et en Sibérie dès les époques les plus reculées, mais ce n'est réellement qu'au temps de Pierre le Grand qu'ont été installées de vraies usines, et qu'a été instituée la première administration spéciale chargée de gérer cette industrie sous le nom de -
Bureau des affaires minières. Vers la fin de l'année 1719, fut fondé un Berg-Collegium ou administration collégiale des mines, des usines métallurgiques et de l'artillerie ; et au même moment un oukase de Pierre le Grand, du 10 décembre 1719, posa les premières bases d'une législatidn des mines en Russie;
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minerais dans les terres de l'État et des propriétaires privés, sans même qu'il fût nécessaire de demander leur autorisation. Le droit d'expropriation des terrains pour .des mines et des usines entraînait pour l'entrepreneur l'obligation de payer au propriétaire une redevance de 1/32 des bénéfices obtenus, plus une indemnité spéciale 'pour le terrain occupé par les mines et les usines et pour le bois consommé pour les besoins de l'entreprise. Les ouvriers occupés dans l'industrie minérale étaient libres de tout impôt et même exempts du service militaire. Comme conséquence de cet établissement du droit
régalien sur toutes les richesses minérales, Pierre le ,Grand établit, au profit de l'État, un impôt de 1/10 de la -valeur de tous les produits obtenus.
Dès l'année suivante, en 1720, Pierre le Grand fit paraître des oukases destinés : l'un à empêcher qu'aucune -personne ne suscitât quelque entrave au développement
de l'industrie minérale, et l'autre à attirer les étrangers et les amener à venir en Russie faire progresser cette .branche d'industrie.
Les aides les plus dévoués de Pierre le Grand dans les travaux qu'il entreprit pour multiplier les mines et
usines dans différentes parties de la Russie (dans le gouvernement de Toula, à Olonetz et dans les monts .Ourals), furent : le saxon William de Guennine, M. Taticlitev et le forgeron Nikita pemidoff. De Guennine fonda, entre autres, la ville d'Ekaterinbourg et y établit la première école des mines de Russie.
Les soins prodigués jusqu'à sa mort par -le grand réformateur au développement de cette industrie et à