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ET DE L'EXPLOITATION DES MINES EN ANGLETERRE. 479
RÉGIME DE LÀ PROPRIÉTÉ
Le déficit (shorts) (*) ne peut être recouvré en Cumberland que dans des périodes déterminées de trois ans au plus ; à Furness, la faculté s'étend à toute la durée du bail. Les amodiataires peuvent résilier moyennant un préavis d'un
- cette *faculté est toutefois limitée à certaines
périodes. Les mines sont généralement épuisées à la fin
des baux ; mais il est stipulé en Cumberland que qu'un bail est renouvelé au même amodiataire, le proprié-
taire ne se prévaut pas des installations devenues sa propriété et le déficit (shorts) est généralement reporté au nouveau bail.
Le minerai de fer est exploité dans la Forêt de Dean dans les mêmes conditions que la houille.
Mines métalliques ("). Les conditions pour l'exploitation du plomb ressemblent beaucoup à celles pour l'exploitation du minerai de Au-dessous de 13,75 à 45;00, redevance de 2r,05 par tonne.
45,00 à 16',25, {6%25 à 17',50,
2,30 2,50
7.7,50 à 18;75, 2',80 18;75 à 20;00, 3,00 20;00 à 2.1;25, 3;30 21;25 à 22,50,
- 3',50
22;50 à 23,75, 3,85 23;75 à 25;00, 4,05 25,00 à 26;25, 4,45 Au delà, 0;025 de redevance en plus par it,25 d'accroissement dans le prix. (*) Nous rappelons que le déficit (shorts) est la différence entre la royalty et la rente annuelle minimum. (**) Nous laissons de côté ce qui concerne l'or et les .droit, spéciaux de la Couronne (voir p. 465). Il y a quelques années. on fit beaucoup de bruit autour de mines d'or dans le nord du Pays de Galles. La Commission a montré que la Morgan Mine paraît n'avoir été qu'une exploitation tentée sur le public et qui n'a pas eu de suite faute de substance minérale. En fait, l'extraction de l'or a été, est et paraît devoir être toujours si faible qu'on peut se dispenser d'en parler.
fer de la troisième catégorie. On donne des permis ou take-notes pour faire des recherches ; la longueur des baux pour l'exploitation , si les recherches ont abouti, est habituellement de trente et un ans ; mais les commissaires ecclésiastiques (*) donnent soixante ans dans le Durham ; les rentes fixes sont faibles et les redevances déterminées par échelles mobiles avec le prix de vente du minerai. Les taux effectifs diffèrent considérablement à raison des teneurs du minerai en argent. La mine Great Laxey, dans l'île de Man (**), qui donne du plomb argentifère, paie 1/10; les autres mines de l'île (**), 1/12 à 1/20.
Mlleurs , les royalties varient de 1/10 à 1/20 du prix dé vente.
Des coutumes spéciales, codifiées par des actes du Parlement, régissent l'exploitation du plomb du district de King's Field dans le Derbyshire. Tout individu a le droit de recherche et d'exploitation sous le contrôle d'un fonctionnaire spécial le Barmaster, et sans avoir de redevance à payer au propriétaire -de la surface. La redevance bénéficie au duché de Lancastre; elle consiste dans une attribution, dite lot, de 1/30 à 1/25 du produit marchand et dans une redevance, dite cope, de O,60 à 0',40 par charge dudit produit. Cette redevance devait correspondre à environ 1/20 du prix de vente du minerai extrait.
par suite de la concurrence étrangère et de l'épuisement des meilleures mines, est tombée à Cette indu* strie ,
presque rien.
Tandis que , dans le district de Wirksworth , il y avait autrefois 170 exploitations occupant 500 ouvriers, il n'y en a plus que 20 avec 70 à 80 ouvriers. En 1889, le duché de Lancastre n'a rien perçu dans ce district, et (") Voir note (*), p. 466.
(') Ces mines de l'île de Man appartiennent à la Couronne
(voir p. 466).