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En principe on doit s'être familiarisé dans son stage avec des exploitations de conditions analogues (mines de houille à grisou, mines à feux, mines à venues d'eau) à celle que l'on doit diriger. D'autre part, pour des exploitations très réduites, ne présentant aucune circonstance spéciale, l'administration peut accepter des dérogations aux règles normales (Règ., id.). Le directeur est responsable, avec l'exploitant, de l'exécution des lois et règlements sur la conduite des travaux (L., § 4). Quiconque assumerait la direction d'une mine sans satisfaire aux conditions de la loi est passible d'une amende de 50 florins
(L., § 8).
L'exploitant qui n'a pas un directeur régulier peut être frappé d'une amende pouvant s'élever, après avis à lui donné par l'administration des mines, jusqu'à 10 florins par jour. En outre, la mine peut être fermée par voie administrative jusqu'à ce que l'exploitant se soit conformé à la loi (L., § 6). Les surveillants placés sous les ordres des directeurs doivent avoir le diplôme d'une École de mines (Bergschule)(*) secondaire ou justifier de leur capacité par des certificats (L., § 9). Les surveillants qui ne sont pas préposés à un travail spécial, doivent, à cet effet, établir qu'ils savent lire et écrire, et qu'ils ont été occupés trois ans au moins aux divers travaux qui peuvent être exécutés dans une mine (Règ., § 3). Les contremaîtres d'une spécialité déterminée peuvent ne justifier que dedeux ans d'emploi dans les travaux de cette spécialité (Id.). Les directeurs et surveillants en exercice au moment de la promulgation de la loi, sont maintenus et considérés comme habilités à fonctionner régulièrement dans l'avenir comme directeurs et surveillants d'autres exploitations (L., § 12). PRUSSE.
Ordonnance du 28 mai 1894 sur l'emploi des ouvriers des mines r.).
Il est interdit d'occuper dans les travaux souterrains des enfants (*) On compte en Autriche six de ces Bergsehulen, h Przibram, Wieliczka, Klagenfurt, Leoben, Miihrisch-Ostrau, Dux. (**) Cette ordonnance a été rendue par l'administration des mines en vertu
de ses pouvoirs spéciaux de police sur les mines. ne touche pas a proprement parler aux règles sur l'emploi des enfantsElle dans les mines; celle
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de moins de 16 ans (*) , et d'y admettre des ouvriers qui n'y auraient pas travaillé avant 60 ans (§ 1). On ne peut travailler dans une mine comme u mineur indépendant» aux travaux proprement dits du mineur que si l'on a 21 ans et que l'on ait été occupé à des travaux de mine 3 ans, dont 1 an au moins sous la surveillance d'un « mineur indépendant » (§ 2).
Dans tout chantier occupant plusieurs ouvriers, l'un d'eux au
moins doit remplir les conditions de « mineur indépendant>) C'est l'ancien du chantier (Ortsditesle).
3).
On doit porter les indications sus-mentionnées tant sur le registre de contrôle de la mine que sur les certificats et livrets
des intéressés (§ 4).
ALLEMAGNE.
Ordonnance du 1" février 1895 sur le travail des enfants dans les mines. Le travail des enfants dans les mines est, en principe, réglé en Allemagne par les dispositions générales de la Gewerbeordnung, c'est-à-dire par les dispositions du droit commun industriel. Aux
ternies du paragraphe 139 a de la Gewerbeordizung, le conseil fédéral peut autoriser des dérogations à ce régime en faveur de ,certaines industries dont la nature des travaux justifierait ces exceptions. De pareilles dérogations viennent d'être édictées
pour les mines en vertu de l'ordonnance promulguée par le
chancelier de l'empire le 1" février 1895. En principe, d'après le paragraphe 135 de la Gewerbeordnung, les enfants de 14 à 16 ans peuvent travailler 10 heures par jour,
et cela entre 5h 1/2 du matin et 8'1/2 du soir, d'après le paragraphe 136 D'après ce dernier paragraphe les enfants doivent, en outre, avoir au moins un repos de une heure à midi et d'autres repos d'une demi-heure, l'un avant et l'autre après midi. Pour les enfants qui ne seraient occupés que 6 heures par jour, il réglementation dépend de la Gewerbeordnung ou du droit commun industriel de l'Empire, comme on va le dire à propos de l'ordonnance d'Empire du 'P.' février 1895; mais on voit que, en vertu de dispositions de police minérale, lesquelles appartiennent à la législation d'Etat, on peut pour les mines ajouter aux règles du droit commun industriel de l'Empire.
(*) D'après la Gewerbeordnung (I 135), les enfants peuvent travailler à
partir de 13 ans. Tome VII, 1895.
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