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SUR LES MINES DE RANCI É
ÉTUDE ADMINISTRATIVE
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pourront porter les muletiers, selon qu'ils les conduiront aux forges dans la vallée ou hors la -vallée ; commande forges seront khanque dans huitaine tous les poids des tillés (sic); et si, après avoir été échantillés, on en surprend de plus grands, les maîtres à qui ils appartiendront seront' condamnés à l'amende de 20 livres pour la première fois et seront poursuivis par la voie criminelle en cas de récidive ; il sera payé aux jurais, toutes les fois l'Oratoire des qu'ils conduiront au bout du pont dit de 40 sols règlement, mineurs ayant contrevenu audit en payables par les coupables, et si, mal à propos, ils
amènent sans fondement, ils seront eux-mêmes condamnés il se trouve, aux dommages causés aux parties. Comme et ajoute le règlement, que les mineurs soient insolvables ils resteront dans pour mieux les contenir en leur devoir, et la maison de ville jusque après avoir payé les amendes
frais auxquels ils auront été condamnés par nos ordonnances de -police,
etc., etc... »
On remarquera la sévérité de toutes ces dispositions. On notera aussi un détail qui montre que, si la fraude familière aux mineurs, sur les poids était malheureusement étaient pas non plus innocents. les maîtres de forge n'en places du En 1414, on visait les poids « courts », dans les grands » minier ; en 1731, on poursuit les poids « trop dont feraient usage les maîtres de forge. vivre la C'est sous l'empire de cet acte de '1731 que va mine jusqu'à la Révolution.
Période comprise entre la Révolution et 1833..
le comLorsque -celle-ci éclata, tous les règlements, on vent d'orage, et il n'y a
prend, furent emportés par ce profipas lieu de penser que les mineurs de Rancie en le On s'explique donc que tèrent pour se discipliner. l'Inté5 vendémiaire an XIV une décision du ministre de préfet de rieur de Champagny, approuvant un arrêté du
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l'Ariège en date du 10 messidor an XIII, qui portait règlement pour l'exploitation des mines de fer de la vallée de
Vicdessos, ordonna que ce règlement serait provisoirement exécuté « jusqu'à ce qu'il ait été statué définitivement par le Gouvernement à l'égard de ces mines ».. On était, en effet, dans cette période comprise entre la loi informe de 1791 et celle de 1810, où l'on sentait l'impérieux besoin de refondre la législation minière, et ofi, sagement, l'on considérait comme provisoire tout ce (Fi
n'était pas l'évidence même en matière de mines. Ce règlement de 1805 est lui-même très intéressant à examiner. Il montre, tout d'abord, l'intervention dans sa préparation du Corps des Mines tel qu'il venait d'être nouvellement créé ; on vise, au préambule de la décision ministérielle
approbative le rapport de l'ingénieur des mines, le sieur Brochin: On aime à retrouver ce nom bien conflit des personnes qui ont parcouru les mines du Midi de la France, on il s'est perpétué, appliqué à diverses couches et à divers ouvrages indiquant ainsi la part active que prenait, dès ses débuts, au développement de l'industrie minérale, le Corps auquel nous appartenons. Ce qui frappe dans l'ensemble, c'est le double souci de la sécurité des mineurs et de la conservation d'une propriété d'intérêt national.
Pour la première fois, on sent l'intervention, dans les dispositions édictées, d'une autorité technique sérieuse. Vint, quelque temps après, la loi fondamentale sur les mines (21 avril 1810), dont le système, sinon toutes les dispositions, nous régit encore. Les habitants de la vallée ne pouvaient manquer de réclamer, sous le nouveau régime, la consécration de leurs privilèges. Dès le 27 septembre 1813, en effet, les maires de la vallée formulaient, au nom des huit communes y comprises, et en visant spécialement les articles 51, 53 et 55 de ladite loi, une demande en concession et délimitation des mines de fer
exploitées à Rancié. L'article 55, spécialement appliTome IX, 1896
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