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ADMINISTRATION CENTRALE.
ADMINISTRATION CENTRALE.
DEUXIÈME SECTION. — AGRICULTURE ET COMMERCE.
gerie, la boucherie, les abattoirs, et sur la vente des comestibles dans les foires et marchés. — Approvisionnement de Paris en combustibles. — Marchés et chantiers de bois a brûler et charbons.
Rue de Varennes, n° 78 bis. M. HEURTIER M. HKURTIER
(Of),
CONSEILLER D'ÉTAT ,
M. FOUBERT
, Chef de bureau.
DIRECTEUR GÉNÉRAL.
(Maximilien), Chef du cabinet du Directeur général.
Statistique générale de France. Mouvement annuel de la population de la France. — Commissions cantonales permanentes de statistique. — Centralisation, élaboration et publication des documents destinés à la continuation de la statistique générale de la France. — Service statistique de la caisse des retraites pour la vieillesse (calcul des tarifs et tables de mortalité). — Examen des tarifs des compagnies financières autorisées par le gouvernement. M. LEGOYT
5;>
, Chef de bureau.
DIVISION DES HARAS. M. DE BAYLEN, CHEF DE DIVISION.
Bureau des haras. Administration des haras et dépôts d'étalons. — Approbation des dépenses et examen des comptes de ces établissements. — Conseil des haras. — Commission du Stud-Book. — Règlements généraux.—Achat et répartition d'étalons.— Organisation du service de la monte.—Approbation d'étalons particuliers. — Primes aux étalons approuvés; primes aux juments de race pure et indigène.— Courses de chevaux. — Encouragements à l'industrie chevaline Statistique hippique. M. DE VCILLEFROY,
Chef de bureau.
DIVISION DE L'AGRICULTURE. M. MONNY DE MORNAY ijjt,
CHEF DE DIVISION.
1er BUREAU. — Enseignement agricole et vétérinaire. Inspection de l'agriculture. — Ecoles impériales d'agriculture. — Fermes écoles. — Vacheries, bergeries. — Colonies et asiles agricoles. — Ecoles impériales vétérinaires. — Examen des travaux et règlement des dépenses de ces établissements. - Exercice de la médecine vétérinaire. — Epizooties. —Règlement des frais de traitement des épizoolies. — Commission du Herd-Book. M. PRÉVOST,
Chef de bureau.
2 BUREAU. — Encouragement à l'Agriculture et secours. e
Conseil général d'agriculture. — Chambres consultatives d'agriculture. — Préparation des lois et règlements relatifs à l'agriculture.—Associations agricoles.—Missions agronomiques. — Concours d'animaux de boucherie, d'animaux reproducteurs, de produits agricoles, etc. — Kncouragements à l'agriculture.—Perfectionnement de l'industrie rurale.—Dessèchements et assainissement.—Drainage.—Irrigation.—Police rurale.—Mise en culture des landes. — Reboisement. —Centralisation et publication des renseignements concernant l'agriculture. — Souscriptions aux recueils agricoles et ouvrages agronomiques. .— Industrie séricole. — Secours pour pertes résultant d'épizooties , grêle, inondations, incendies, etc. M. DE LAGARDE MONTLEZUN
Chef de bureau.
3' BUREAU. — Subsistances. Législation relative aux subsistances. — Etats des prix régulateurs de l'importation et de l'exportation des grains. — Mercuriales générales de la France et de l'étranger.— Libre circulation des grains. —Etablissement des foires et des marchés aux bestiaux. — Recours en matière de règlements sur la boulan-
DIVISION DU COMMERCE INTÉRIEUR. M. JULIEN
dfc,
CHEF DE DIVISION.
1er BUREAU.— Commerce. Préparation des lois et règlements relatifs au commerce intérieur. — Chambres de commerce. — Concours à l'établissement des tribunaux de commerce et approbation des listes de notables pour les élections consulaires. — Création et police des bourses de commerce. — Nomination des agents de change dans les départements, et des courtiers dans toute la France.—Droits de courtage.—Sociétés anonymes.—Caisses d'épargne.—Caisses de retraite pour la vieillesse.—Assurances.—Tontines et commission de surveillance de ces établissements. — Sociétés d'encouragement pour le commerce. —Recours en matière de règlements sur la police commerciale dans les foires, marchés, ports et autres lieux publics, et l'exercice des professions qui s'exploitent sur la voie publique.—Sociétés de crédit foncier, examen des statuts et approbation. M. LANGLOIS DE NEUVILLE,
Chef de bureau.
r BUREAU. - industrie. Préparation des lois et règlements relatifs aux arts et manufactures.—Comité consultatif et chambres consultatives des arts et manufactures. — Conservatoire impérial et écoles impériales des arts et métiers. — Ecole centrale des1 arts et manufactures.—Ecoles industrielles.—Sociéiés d'encouragement pour l'industrie. — Conseils de prud'hommes. — Brevets d'inventiou. —Dessins et marques de fabriques. —Livrets d'ouvriers.—Travail des enfants dans les manufactures.—Exposition publique des produits de l'industrie. — Conditions publiques des soies.—Encouragements à l'industrie.—Statistique industrielle. M. AUDIGANNE
dfc, Chef de bureau.