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ADMINISTRATION CENTRALE.
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ADMINISTRATION CENTRALE.
S' BUREAU. — Police sanitaire et industrielle. Police sanitaire. —Comité consultatif d'hygiène publique. — Commissions et agences sanitaires.—Lazarets.—Quarantaines, etc.—Correspondance relative à l'état de la santé publique, tant en France qu'à l'étranger. — Epidémies. — Rapports avec l'Académie impériale de médecine. — Encouragement et propagation de la vaccine. — Règlement sur la police des professions médicales. —Remèdes secrets. — Mesures générales relatives à la salubrité. — Police et régime des établissements d'eaux minérales, examen et approbation des règlements relatifs à ces établissements. — /Nomination des médecins inspecteurs des établissements de l'Etat. — Subventions. — Etablissements dangereux, insalubres et incommodes. —Système métrique. - Vérification des poids et mesures. M. VAUDREMER ^ , Chef de bureau.
DIVISION
TROISIÈME SECTION. — TRAVAUX PUBLICS. CHEMINS BUE f£R. §M. ■
,E
LE C
M.
DUBOIS
DUBOIS
ifs»,
CONSEILLER
D'ÉTAT , DIRECTEUR
GÉNÉRAL.
(Ludovic), Secrétaire particulier du Directeur général.
DIVISION
DU COMMERCE EXTÉRIEUR.
M. FLEURY (0
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DES
ÉTUDES
ET
TRAVAUX.
M. DELORME #, CHEF DE DIVISION.
CHEF DE DIVISION.
1™ BUREAU. — Législation et Tarifs de douanes en France.
1e BUREAU.—Études et concessions.
Conseil supérieur du commerce , de l'agriculture et de l'industrie. — Recherche et discussion des moyens d'étendre et de fortifier le commerce de la France et ses relations avec les colonies et l'étranger. — Traités de commerce et de navigation. — Préparation des tarifs et lois de douanes, instruction des réclamations contre l'application qui en est faite. — Institution et régime des entrepôts et des docks. — Pê,.hes maritimes : baleine , morue, hareng, etc. Liquidation des primes.—Salaisons.—Coninrssaires experts et jury assermenté pour l'examen di s questions relatives à l'application du tarif des douanes et à la recherche à l'intérieur des tissus prohibés. — Rapports avec le comité consultatif des arts et manufactures.—Publications aux Annales du commerce extérieur.—Secours aux colons de Saint-Domingue et réfugiés de Saint-Pierre et Miquelon. M. OZENNE >sfc , Chef de bureau.
| Études de chemins de fer, soit sous le rapport technique, soit sous le rapport commercial. — Instruction sur les avant-projets. — Préparation des actes concernant les concessions. M. LAURENT, 2"
BUREAU. — Travaux.
•
| Construction des chemins de fer exécutés par l'État et des chemins de fer ^concédés. — Contentieux relatif à ces chemins. — Exécution des cahiers des .charges. — Garanties d'intérêts pendant l'exécution des travaux. — Subiventions. M. DE MUIZON,
2E
Chef de bureau.
Sous-Chef, f. f. de Chef de bureau.
BUREAU. — Législation, Commerce et Tarifs de douanes à l'étranger.
Centralisation des documents sur la législation commerciale et maritime des pays étrangers, ainsi que de leurs traités de commerce.—Traduction , étude et appréciation des tarifs de douanes et de navigation de ces pays. — Questions concernant leur application au commerce de la France et les réclamations y relatives. — Publications aux Annales du commerce extérieur. M. RICHËLOT,
M. TOURNEUX (Prosper)
Centralisation des documents concernant la navigation, le commerce et l'industrie de la France, de ses colonies et des pays étrangers. — Étude el appréciation des résultats constatés. —Commission permanente pour la fixation annuelle des valeurs de douanes. — Étude des expositions de l'industrie dans les pays étrangers, et dispositions à prendre dans l'intérêt des fabricants fiançais qui participent à ces expositions.—Publications aux annales du commerce extérieur, etc.
CHEF DE DIVISION.
1" BUREAU. — Exploitation commerciale.
Chef de bureau.
3e BUREAU. — Mouvement général du Commerce et de la Navigation.
M. CHEMIN-DUPONTÈS
DIVISION DE L'EXPLOITATION.
| Surveillance de l'exploitation commerciale. — Tarifs. — Traités. — Avis à donner sur les statuts. — Garanties d'intérêts. — Conventions internationales. M.
GILLY, 2E
Sous-Chef, f. f. de Chef de bureau.
BUREAU. — Exploitation technique.
Police et surveillance de l'exploitation technique. — Ordres de service, règlements d'exploitation. — Fournitures de matériel. — Inventions. M.
DELOCHE
, Sous-Chef, f. f. de Chef de bureau.
- , Chef de bureau.
LOIS ET DÉCHETS,
1854. Tome 111.