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CIRCULAIRES. CIRCULAIRES.
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CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS ADRESSÉES
A MM. LES PRÉFETS, A MM. LES INGÉNIEURS DES MINES, ETC.
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M. l'ingénieur des mines, et je vous serai obligé de m'en renvoyer l'un des exemplaires avec vos observations et celles de M. l'ingénieur en chef. Je me réfère d'ailleurs, pour ce qui concerne cet objet, aux instructions contenues dans les circulaires des 12 septembre i839, 20 janvier i845 et 21 février i85o. Recevez, Monsieur le préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics,
NOVEMBRE ET DÉCEMBRE 1854.
Pour le ministre et par autorisation : Le directeur des mines,
A M. le préfet d
DE ROUREUILLE. Paris, le îs décembre 1854.
Demande d6 s erbaux procès-ver aux
Monsieur le préfet, le moment approche où vous aurez à ' > rapports d'ensemble qui doivent les accompagner ^ leg procès-verbaux de visite des mines de votre dé-
m aaresser avec les
de m neS en i8 5 4 ' s
1edigé
partement, dressés dans le cours de la présente campagne. Je vous prie, Monsieur le préfet, de me faire parvenir, le plus tôt possible, ces documents qui devront être accompagnés, suivant l'usage, de l'avis de M. l'ingénieur en chef des mines et de vos observations personnelles. • Je me réfère d'ailleurs pour cet objet aux instructions antérieures et, notamment, à la circulaire du ier décembre i853. Recevez, Monsieur le préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le ministre de l'agriculture, du commerce, et des travaux publics, Pour le minisire et par autorisation: Le directeur des mines, DE ROUREUILLE.
A M. le préfet d Paris , le 19 décembre 1854.
Monsieur le préfet, MM. les ingénieurs des mines vont avoir incessamment à présenter les états des accidents arrivés, pendant le cours de la résente ^"eMoùrWerel" P campagne, dans les mines, mires « our i . nières ^ carr^res et tourbières dont la surveillance leur est spécialement confiée. J'ai l'honneur de vous adresser, ci-joints, deux tableaux imprimés pour servir à la rédaction du travail relatif à votre département. Je vous prie de vouloir bien faire remplir ces tableaux par rAccidents é 6 d"ns les mines!
A M.
ingénieur
des mines. Paris , le 22 décembre 1854.
Monsieur, chaque année l'administration fait tous ses efforts Tournées de isss. pour être en mesure de statuer sur les projets des tournées de MM. les ingénieurs des mines avant l'époque où ces tournées elles-mêmes doivent commencer ; mais presque toujours ces efforts échouent devant les retards que MM. les ingénieurs apportent trop souvent dans l'envoi de leurs projets, et de là résulte que chaque année les décisions que j'ai à prendre n'interviennent , en partie du moins, qu'après les faits accomplis. Cette situation est évidemment irrégulière, et il importe d'y mettre un terme. Je viens donc, Monsieur, vous inviter, pour ce qui vous concerne, à vous occuper dès à présent de préparer votre projet de tournées pour l'année i855 et à faire en sorte que ce projet me parvienne au plus tard le i5 janvier prochain : MM. les ingénieurs ordinaires devront d'ailleurs me l'adresser, comme précédemment, par l'intermédiaire des ingénieurs en chef. Quant à la forme suivant laquelle ledit projet doit être rédigé , je ne puis que me référer aux instructions qui vous ont été transmises pour les années précédentes. Je vous ferai seulement remarquer que vous ne devez plus y comprendre les visites pour lesquelles, aux termes du décret du 10 mai i85û, vous avez à recevoir des honoraires à la charge des intéressés : à l'avenir, autant que possible du - moins, ces visites devront être faites sans attendre le moment