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MINES.
nous puissions avoir dans notre royaume, si nous pouvions parvenir à les mettre en valeur, ce qui procurerait l'abondance à nos sujets, en leur donnant en même temps de l'occupation, et rendrait le commerce de notre état plus florissant, en y multipliant les matières précieuses qui en sont tout le mobile, nous aurions donné des ordres à tous les intendants de nos provinces de faire chercher et prendre connaissance de toutes les mines et minières qui pourraient être dans leurs départements, pour en envoyer des échantillons; ce qui ayant été exécuté, nous aurions connu, par les essais qui en ont été faits, qu'on pourrait en tirer de grands avantages. Nous aurions depuis (i) pourvu notre très-cher et très-amé cousin le duc de Bourbon de la charge de grand maître et surintendant des mines et minières de notre royaume, pays, terres et seigneuries de notre obéissance, dont l'attention fi faire découvrir et travailler plusieurs mines nous assure que le succès en peut être utile à notre état. Notre cousin le duc de Bourbon nous a encore représenté que les ouvertures des mines ont été retardées par les prétentions de plusieursseigneurshauts justiciers, oupropriétairesdes terres dans lesquelles elles étaient, quoique leurs droits eussent été fixés, par forme d'indemnité, parles ordonnances des rois nos prédécesseurs (2), ce qui aurait donné lieu à troubler les entrepreneurs des mines et les ouvriers qu'ils emploient, et les aurait obligés de porter à nos voisins leur industrie et leur connaissance, et aurait privé notre royaume des avantages qu'on en pouvait tirer. Voulant remédier à ces inconvénients et donner à ces entreprises toute la protection qu'elles méritent, en chargeant notredit cousin le duc de Bourbon d'y donner une attention toute particulière, nous avons résolu de former une compagnie de personnes dont les connaissances dans l'art métallique, et les avances qu'elle sera en état de faire, portent à leur perfection des établissements qui formeront un bien pour le commerce et à l'avantage de nos sujets. A ces causes, désirant traiter favorablement ladite compa-
(1) La date précise est donnée ci-après dans l'arrêt du conseil du 15 janvier 1741. ('2) Voir les ordonnances de Louis XI (1471) et de Henri II (1552), ainsi que l'édit de Henri IV (1601).
TROISIÈME PÉRIODE.
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gnie et régler les conditions sous lesquelles nous entendons qu'elle jouisse desdites mines et minières, de l'avis de Article 1". Nous avons, par ce présent édit, établi, et établissons, une compagnie pour travailleras mines de notre royaume, ainsi qu'il sera dit ci-après, sous le nom de Jean Galabin, sieur du Joncquier; et, en conséquence, nous avons accordé, et accordons, à ladite compagnie toutes les mines et minières qui sont dans l'étendue de notre royaume, pays, terres et seigneuries de notre obéissance, soit d'or, d'argent, cuivre, plomb, étain, antimoine, vif-argent, alun , azur (1), vitriol. verny (2), soufre et généralement de tous métaux, minéraux et demi-minéraux, à l'exception des mines de fer et autres (5\ ainsi qu'il est porté parles ordonnances des rois nos prédécesseurs, pour les faire ouvrir, fouiller, travailler, tirer les matières qu'elles contiennent ; les faire fondre, purifier et affiner, comme à elle appartenant, pendant le temps et espace de trente années, à compter du jour de l'enregistrement du présent édit; révoquant à cet effet toutes les permissions ou concessions qui ont été données par nous ou par les rois nos prédécesseurs, dont les établissements ne se trouveront pas faits au jour de l'enregistrement du présent édit, suivant les ordonnances et règlements concernant les mines et minières de notre royaume. Art. 2. Dans la vue d'exciter l'émulation entre nos sujets par les travaux desdites mines, nous réservons à notredit cousin le duc de Bourbon et à ses successeurs (Zi) le droit d'accorder telle concession qu'il jugera à propos pour l'ouverture des mines, à la charge néanmoins que ces permissions ne pourront être accordées qu'à six lieues de celles qui auront été ouvertes par ladite compagnie. Art. 3. Pour donner la facilité à ladite compagnie de soutenir ses entreprises et les avances qu'elle fera pour l'ouverture et travail desdites mines, nous lui avons donné et oc-
(1) Voir, au sujet de la signification de ce mot, la note(4) delà page 401. (2) Il s'agit évidemment du sulfure de plomb, auquel ce nom, encore usité aujourd'hui dans certaines localités, est donné en raison de l'usage que l'ont les poliers de terre de cette substance minérale. (3) Ce membre de phrase fait certainement allusion à l'exception portée en l'article II de l'édit de juin 1601. (4) Le duc de Bourbon n'eut pas de successeurs, ainsi qu'on le voit dans le préambule de l'arrêt déjà cité de 1741.