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PERSONNEL.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS.
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livrés aux élèves externes de l'École impériale des mines dont les noms suivent : MM. 1. 2. 3. II. 5. 6.
Gatellier. Vidal. Guillaumet. Bazille. Jeanson. Roussellier. 7. Dubos. 8. Cailletet. 9. Roger. 10. De Morgan.
ÉCOLE DES MINEURS DE SAINT-ÉTIENNE.
Par décision du ministre et d'après le résultat des examens généraux, des brevets ont été délivrés aux élèves ci-après dénommés, sortis de l'École des mineurs de Saint-Étienne en 1857 : Brevets de première classe. '
< MM. 1. 2. 3. 4.
Bourgues. Pinel. Alayrac. Lapierre.
Brevets de deuxième classe. MM. 1. 2. 3. 4. 5. 6. , 7.
Biauzat. Demôle. Biirtin. De Joannis. Laforce. Breuilhs. Evrard. 8. Granger-Veyron. 9. De Champeaux.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT LES MINES, USINES , ETC. NOVEMBRE
ET
DÉCEMBRE 1858.
Décret impérial du iU novembre i858, portant que la compagnie des fonderies et forges de l'Horme, propriétaire de l'Usine dite de Z'HORME, située dans la commune de SAINTJULIEN-EN-JARRÊT, arrondissement de SAINT-ÉTIENNE (Loire), et permissionnée par les ordonnances des 22 février 1826 et 18 novembre i8/j3, est autorisée à conserver et tenir en activité les divers feux et appareils qui ont été ajoutés à cette usine, savoir : si fours à puddler; i5 fours à réchauffer; 2 fours dormants pour la tôle ; k cubilots; t5 fours à colie; Les appareils de compression et d'étirage nécessaires au roulement de ladite usine ainsi développée. (EXTRAIT.)
Art. 5. Enexécution de l'article 75 de la loi du 21 avril 1810, la compagnie de l'Horme payera, à titre de taxe de permission et pour une fois seulement, une somme de 3oo francs, qui sera versée entre les mains du receveur de l'arrondissement dans le mois qui suivra la notification du présent décret. Art. 5. Il ne pourra être fait usage, dans l'usine, que de combustible minéral. Art. 8. Dans le cas où la compagnie permissionnaire ne se conformerait pas, pour l'exécution des travaux, aux dispositions ci-dessus prescrites, le préfet pourra ordonner la mise en LOIS ET DÉCRETS,
1858. Tome VII.
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Usine à 1er de l'Horme, à Saiiil-Jiilienen-Jarrêl.