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CIRCULAIRES.
Recevez, Messieurs, l'assurance de ma considération très-
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CIRCULAIRES.
Bien que la circulaire précitée doive s'appliquer à toutes
distinguée.
Le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, E. ROUHER.
les matières pouvant donner lieu soit à des explosions, soit à des incendies, et par conséquent prohibées par l'art. 21 de l'ordonnance du i5 novembre 18Z16. comme elle désignait nommément les charbons de bois, certaines compagnies ont
A M.
ingénieur en chef du contrôle. Paris, le 10 mars 1860.
Chemins de fer.
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Monsieur, j'ai l'honneur de vous transmettre ci-joint soixante exemplaires de
été faussement induites à penser que ces dispositions ne concernaient que ce genre de combustible, et l'on a fait entrer dans la composition de trains contenant des voyageurs des wagons chargés de matières dont l'incendie a été déterminée
la circulaire que je viens d'adresser à la
par la projection d'escarbilles ou de morceaux de coke incan-
Transport
compagnie du chemin de fer dont le contrôle vous est confié
descent tombés de la locomotive; un fait de ce genre s'est
inflammables
pour lui rappeler, d'une part, l'interdiction absolue de trans-
particulièrement produit, il y a quelque temps, pour un wagon chargé de balles de coton.
ou expiosibies. ter les matières explosibles ou inflammables par les trains por A e ï'ordonnance contenant des voyageurs, et, d'un autre côté, les conditions du 16 novembre i816
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Je vous rappelle, en conséquence, Messieurs, qu'indépen-
moyennant lesquelles ces sortes de transports peuvent s'effec-
damment du phosphore et des allumettes chimiques, dont
tuer sur les sections dent le trafic ne comporte pas de trains
l'expédition est réglée par l'arrêté du 20 août i85 . on doit
réguliers de marchandises.
soigneusement exclure des trains de voyageurs, omnibus ou
Veuillez donner connaissance de la présente aux fonction-
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mixtes, les chargements de paille,
de coton, de foin, de
naires et agents placés sous vos ordres et en surveiller
charbon, de déchets, d'acides, et généralement de toutes les
l'exécution en ce qui vous concerne.
matières inflammables ou explosibles quelconques.
Recevez, Monsieur, l'assurance de ma considération très-
11 demeure entendu, d'ailleurs, que, sur les sections où il n'existe pas de trains de marchandises, et où il ne circule
distinguée.
Le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, Pour le ministre et par autorisation : Le conseiller d'Etat, directeur général des ponlsel-chaussées et des chemins de fer, DE FRANQUEVILLE.
que des trains mixtes, le transport des matières inflammables ou explosibles pourra régulièrement s'effectuer, en observant les mesures de sécurité prescrites par ma circulaire du 8 novembre i858. Veuillez m'accuser réception de la présente, que je porte à la connaissance de M. l'ingénieur en chef du contrôle du chemin de fer que vous exploitez, en le chargeant d'en surveiller l'exécution en ce qui le concerne.
A MM. les administrateurs d
chemin de fer d Paris, 10 mars 1860.
Chemins de fer.
Messieurs, par ma circulaire du 8 novembre r858, je vous ai fait connaître les dispositions spéciales moyennant les-
Recevez, Messieurs, l'assurance "de ma considération trèsdistinguée.
Le ministre de l'agriculture , du commerce et des travaux publics,
quelles les chargements de matières inflammables, notamment de charbons de bois, dont le transport est absolument interdit dans les trains contenant des voyageurs pourraient être admis dans la composition des trains mixtes, sur les sections où l'importance du trafic ne comporte pas l'organisation des trains réguliers de marchandises.
E. ROUHER.