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CIRCULAIRES.
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C1RCULAIRES.
A M.
ingénieur en chef du contrôle. Paris, le
chemins de fer. —
24
mars
1860.
Monsieur, la circulaire en date du 12 février 1857 prescrit à MM. ies ingénieurs on chef du contrôle de joindre aux ra orts PP mensuels concernant la surveillance de l'exploitation technique, l'état mensuel des accidents survenus sur j différentes lignes de chemins de fer. es
îrenvoye" séparément les rapports mensuels , . , . et ies La réunion des renseignements à recueillir pour la proétats d'accidents, duction simultanée de ces deux natures de documents pouvant
avoir pour effet d'en retarder la présentation, et, d'ailleurs, quelques services de contrôle ayant, de leur propre initiative, pris l'habitude de faire de ces documents l'objet d'envois séparés, j'ai reconnu qu'il y avait lieu de généraliser la mesure. Je vous invite, en conséquence, à vouloir bien m'adresser, à l'avenir, par des envois séparés : d'une part, les rapports mensuels concernant l'exploitation technique, et, d'autre part, chacun des états mensuels des accidents constatés sur le réseau de chemins de fer dont le contrôle vous est confié. Recevez, Monsieur, l'assurance de ma considération trèsdistinguée. Le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics,
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plicité des retards qui affectent la marche des trains de marchandises, et, d'un autre côté, l'administration ayant surtout intérêt à être renseignée sur la régularité de marche des trains de voyageurs, il m'a paru que l'on pourrait, sans inconvénient, doubler la limite inférieure des inexactitudes à signaler à l'égard des trains de marchandises. Je viens de décider, en conséquence, qu'à l'avenir les trains de marchandises ne devront figurer sur les états hebdomadaires des retards que lorsqu'ils seront arrivés à la gare chargée de les constater plus de 5o' après l'heure réglementaire pour un parcours moindre de 100 kilomètres et plus d'une heure pour les trajets supérieurs à 100 kilomètres. Veuillez donner des instructions dans ce sens aux ingénieurs des mines placés sous vos ordres, afin qu'ils s'y conforment exactement dans la rédaction des états de retards qu'ils auront à fournir chaque semaine. Recevez, Monsieur, l'assurance de ma considération trèsdistinguée. Le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, Pour le minisire et par autorisation : Le conseiller d'Etal, directeur général des pontset-chaussées et des chemins de fer,
Pour le ministre et par autorisation ;
DE FRANQUEVILLE.
Le conseiller d'Etal, directeur général des ponlset-chaussées et des chemins de fer, DE FRANQUEVILLE.
A M.
A M.
ingénieur en chef du contrôle. Paris, le
24
mars
Paris, le
1800.
Monsieur, suivant les prescriptions contenues dans ma circulaire du ig février i856, les états hebdomadaires des retards Etals hebdomadaires de trains à fournir par MM. les ingénieurs du contrôle des lignes exploitées, doivent comprendre tous les retards de i5' des relards. survenus dans un parcours de moins de 100 kilomètres et de 3o' dans un parcours de plus de 100 kilomètres, qu'il s'agisse de trains de voyageurs ou de trains de marchandises. Cependant, d'une part, la rédaction des états dont il s'agit prenant un assez grand développement à raison de la multi-
Chemins de fer.
ingénieur en chef du contrôle. 14
avril
1860.
Monsieur, diverses compagnies de chemins de fer ayant Chemins de fer. — réclamé contre les dispositions de mon arrêté du 25 octobre i858, relatives au transport des finances et valeurs à petite vi- ^"anlZls tesse, j'ai fait examiner l'affaire par la section permanente du et valeurs, comité consultatif des chemins de fer, et, sur l'avis de la section, Modifications j'ai pris, à la date de ce jour, un nouvel arrêté (i) qui modifie u^?octobre d le § a (petite vitesse) de l'arrêté précité. isss. (1) Voir cet arrêté, suprd, page
136.