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2 Hauts-fourneaux, commune de Corgnac.
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Décret impérial du 5o juin 1860, qui autorise les sieurs BOUILLON frères à établir, en remplacement d'un moulin, ^ ^ RoCHE) sur [a rivière fa HSLE, commune de aM jieu CORGNAC , arrondissement de NONTRON ( Dordogne), deux hauts-fourneaux avec les appareils de soufflerie nécessaires.
CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS ADRESSEES
(EXTRAIT.)
Art. h. En exécution de l'article 75 de la loi du 21 avril 1810, les permissionnaires payeront, à titre de taxe de permission, et pour une fois seulement, une somme de 200 francs, qui sera versée entre les mains du receveur de l'arrondissement dans le mois qui suivra la notification du présent décret. Art. 6. Ils tiendront leurs hauts-fourneanx en activité constante, et ne pourront le laisser chômer sans cause reconnue légitime par l'administration. Art. 9. Dans le cas où les permissionnaires ne se conformeraient pas, pour l'exécution des travaux, aux dispositions ci-dessus prescrites, le préfet pourra ordonner la mise en chômage de l'usine ou de la prise d'eau, et, en ce qui concerne la prise d'eau, la destruction des ouvrages dommageables, quand il jugera que la mise en chômage ne pourrait en empêcher les inconvénients. La révocation de l'acte de permission sera poursuivie, en outre, ainsi que de droit. Les dispositions du paragraphe précédent seront également appliquées dans le cas où, après l'achèvement et la réception des travaux, les permissionnaires modifieraient l'étatde choses réglé par le présent décret, soit quant au régime des eaux, soit quant aux ateliers métallurgiques. Toutefois le préfet n'ordonnera, dans ce cas, que la mise en chômage des parties de l'usine métallurgiquequi auraient été modifiées ou ajoutées sans autorisation. Les contraventions de toute nature seront, d'ailleurs, poursuivies conformément à l'art. 77 de la loi du 21 avril 1810.
Satine de Saint-Nicolas, b Varangéville.
Décret impérial du 3o juin 1860, qui autorise le directeur de ja saline de SAINT-NICOLAS à effectuer une prise d'eau dans , j ^ j ]y au bief n° ilx du versant de g C0J)0 e fl arne au la Meurthe, commune de
VARANGÉVILLE
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CIRCULAIRES.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
(Meurthe).
A
MM. LES PRÉFETS,
A
MM. LES INGÉNIEURS DES MINES, ETC.
MAI ET JIM 1860.
A MM. les intendants des divisions militaires. Paris, le
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mars 1860.
Monsieur l'intendant, dans le but d'assurer la rapidité des chemins de fer. —... mouvements,' les corps ou détachements, voyageant avec des 1 Réquisition chevaux ou un matériel par les voies de fer et passant par Paris à adresser sans s'y arrêter, doivent prendre le chemin dit chemin de f0u^l"0a"^soH Ceinture pour se rendre d'une gare à l'autre. \oyageani Mais, pour que ces troupes n'éprouvent aucun retard dans par leur passage d'une ligne à l'autre, il est indispensable que !fYsec détonev'aux l'administration du chemin de Ceinture soit prévenue par le et fonctionnaire de l'intendance au point de départ, à l'avance et vassanl Par faris sans s y arrêter. dans le plus bref délai, du transport qu'elle aura à effectuer. En conséquence, toutes les fois que vous aurez à faire des réquisitions à des lignes de fer, pour le transport de troupes voyageant avec des chevaux ou du matériel par les voies rapides et devant passer par Paris sans s'y arrêter, vous adresserez à M. le directeur de l'exploitation du chemin de fer de Ceinture, à Paris, rue d'Amsterdam, n° 1, un avis faisant connaître l'effectif de la troupe (officiers, hommes et chevaux), l'importance du matériel dont elle pourra être suivie, le jour de son arrivée à Paris et sa destination. Cet avis devra être expédié dès que vous serez fixé sur les indications à y consigner ; il sera indépendant des réquisitions dont le chef du détachement devra toujours être pourvu par vos soins pour toute l'étendue du parcours et pour chaque ligne de fer. Cette règle ne souffrira d'exception qu'en ce qui concerne , 1860. Tome IX.
LOIS ET DÉCRETS
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