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LOIS,
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
SUR LES MINES.
TAXE DES DROITS TAUX DES DROITS
DÉNOMINATION DES ARTICLES. DÉNOMINATION DES ARTICLES. ea 1861.
au ltroctobret
en 1861.
au lor octobre 1864.
fr. i5,oo les lookil. 10,00 idem. 15,00 idem.
fr. 12,00 les ioo kil. 8,00 idem. 12,00 idem.
NICKEL.
Minerai ne nickel el speiss Pur ou allié d'autres métaux, notam- y Exempt. ment de cuivre ou de zinc (argentan), en lingots ou masses brûles. . Pur ou allié d'autres métaux, battu, fr. laminé ou étiré 15,00 les ioo kil Manganèse. — Minerai Arsenic. — Minerai Exempts. Arsenic métallique Minerais non dénommés
Exempt. fr. io,oo les ioo kil, Exempts.
OUVRAGES EN METAUX. FONTE.
Ouvrages en fonte moulée, non tournés ni polis : 1" classe. — Coussinets de chemins de fer, plaques ou autres pièces coulées a découvert 2" classe. — Tuyaux cylindriques, droits, poutrelles et colonnes pleines ou creuses, cornues pour la fabrication du gaz; barreaux pleins et leurs assemblages, grilles et plaques de foyers, arbres de transmission, bâtis de machines el autres objets sans ornements ni ajustages. 3° classe. — Poteries et tous autres ouvrages non désignésdans lesdeux classes précédenies Ouvrages en fonte polis ou tournés. . Ouvrages en fonte étamés, émaillés ou vernissés
3,50 les ioo kil
3,00 les lookil
JV. B. Les essieux, ressorts et bandages île roues ne sont pas compris dans cette nomenclature, et figurent parmi les pièces détachées de machines. Serrureries comprenant : Serrures et cadenas en fer de toute
) J f / L
10,00
idem.
8,00
idem.
12,00
idem.
10,00
idem.
13,00
idem.
11,00
idem.
25,00
idem.
20,00
idem.
25,00
idem.
20,00
idem.
17,00
idem.
14,00
idem.
20,00
idem.
16,00
idem.
ACIER.
4,25
idem.
3,75
idem.
5,00 9,00
idem. idem.
4,50 6,00
idem. idem.
2,00
idem.
10,00
idem.
Ferronnerie comprenant : Pièces de charpente Courbes et solives pour navires. . . . Ferrures de charrettes et wagons. . . Gonds, penlures, grosverrous,équerres et autres gros ferrements de portes ou croisées, non tournés ni polis Grilles en fer plein, lits, sièges et meubles de jardins ou autres, avec ou sans ornements accessoires en fonte, cuivre ou acier
sorte, fiches et charnières en tôle, loquets, largcites et tous autres objets en fer ou tôle tournés, polis ou limés pour ferrures de meubles, portes et croisées Clous forges à la mécanique Clous forgés à la main Vis à bois, boulons et écrous Ancres Câbles et chaînes en fer Outils en fer pur, emmanchés ou non. Tubes en ferétirés,soudésparsimples rapprochements : De «millimètres dediamètreinlérieur ou plus De moins de 9 millimètres, raccords de toute espèce Tubes en fer étirés, soudés sur mandrin et à recouvrement Articles de ménage et autres ouvrages non dénommés : En fer ou en tôle, polis ou peints. . . En fer ou en tôle émaillés, étamés ou vernissés
Outils en acier pur (limes, scies circulaires ou droites, faux, faucilles et autres non dénommés) Aiguilles à coudre de moins de 5 centimètres Aiguilles à coudre de 5 centimètres ou plus Plumes métalliques en métal autre que l'or et l'argent Petits objets en acier! tels que perles, coulants, broches et dés à coudre. Articlesde ménageet autres ouvrages en acier pur non dénommés Hameçons de toute espèce Coutellerie de toute espèce
9,00
idem.
8,00
idem.
1 ,'
9,00
idem.
8,00
idem.
Instruments de chirurgie, de précision, de physique et de chimie (pour laboratoire) Armes f Armes blanches.. . de commerce. ( Armes à feu
40,00
idem.
32,00
idem.
200,00
idem.
200,00
idem.
100,00
idem.
100,00
idem.
100,00
idem.
100,00
idem.
25,00
idem.
20,00
idem.
40,00 idem. 32,00 idem. 50,00 idem. 50,00 idem. 20 p. 100 de la valeur, abaissé à 15 p. ioo à partir du i" janvier 1866. Exempts. Exempts. 40,00 les ioo kil. 40,00 les ioo kil. 240,00 idem. 240,00 idem.
MÉTAUX DIVERS. Outils en fer rechargés d'acier, emmanchés ou non Objets en fonte et fer non polis, le poids du fer étant inférieur à la moitié du poids total. Objets en fonte et fer non polis, le poidsdu ferétantégal ou supérieur à la moitié du poids total
18,00
idem.
15,00
idem.
5,00
idem.
4,50
idem.
10,00
idem.
8,00
idem.