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328 Mines !
[
tOIS,
Décret impérial du
^
5IE
GOERJU,
5
DÉCRETS ET ARRÊTÉS août
1861,
SUR LES MINES.
qui accorde ausieur
déjà concessionnaire
dans
le
Alphonse
département
de
H
VIsère des concessions [errifères dites du Lyatel, de la Rochasse, des Envers-sud, de Combe-Noire, cl co-propriélaire de celles du Grand-Gorgeat et du Merle, la concession de mines de fer spathique situées dans la commune de dissement de
GRENOBLE
THEÏS,
arron-
(Isère). (EXTRAIT.)
Cette concession, qui prendra le nom de concession est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit; savoir : A l'ouest, par une ligne droite menée de la jonction du chemin dit du plan des Vallès avec celui d'Entivau, point A du plan (ce point A étant l'angle sud-ouest de la concession du Grand-Gorgeat), à l'angle nord-ouest du chalet inférieur de Pipet, et prolongée jusqu'à la rencontre enB avec le ruisseau de Montlouvier; Au sud, par la rive droite de ce ruisseau, qui forme la limite séparative des communes de Theys et des Adrets, puis par la continuation de cette même limite jusqu'au point C, intersection des territoires des deux communes ci-dessus et de celle de la Ferrière ; A l'est, par la limite séparative des communes de la Ferrière et de Theys jusqu'au rocher de Puicery, point D; Au nord, i° par une ligne droite menée dudit point D à la source la plus élevée du ruisseau de Pierre-Herse, point E du plan; 20 par la rive gauche de ce ruisseau depuis le point E jusqu'au point F où il rencontre la crête des Hérines inférieures, point F du plan (ce dernier point formant le sommet sud-est du périmètre de la concession du Grand-Gorgeat); 3° par la crête des Hérines inférieures depuis le point F jusqu'au point G lequel est à une distance de 56o mètres du point F; k° par une ligne droite joignant le point G ci-dessus au point A, point de départ (la ligne FGA servant de limite à la concession du Gorgeat); Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 3 kilomètres quarrés 71 hectares. Art. 3. La présente concession ne s'applique qu'au minerai de fer exploitable par travaux souterrains réguliers. A l'égard du minerai dit d'alluvion et des minerais en filons ou couches Art 1.
des Hérines,
Ô2<)
qui seraient situés près de la surface et susceptibles d'être exploités à ciel ouvert, il demeure à la disposition des propriétaires du sol, pourvu que leur exploitation à découvert ne rende pas impossible, dans le présent ou dans l'avenir, l'exploitation par travaux souterrains des gîtes situés dans la profondeur. Art. 5. Les droits attribués aux propriétaires de la surface, par les articles 6 et lia de la loi du 21 avril 1810, sur le produit des mines concédées, sont réglés à une rente annuelle de or,o5 par hectare de terrain compris dans le périmètre de la concession.
Décret impérial du
5
(Jacques)
VISCONTE
août
1861,
situées dans la commune de BRIOCDE LAURENT,
qui accorde au sieur
la concession
(Haute-Loire),
de mines
LUBILHAC,
arrondissement de
et dans la commune de
arrondissement de
SAINT-FLOUR
RAVOUX-
d'antimoine LA CHAPELLE-
(Cantal).
(EXTRAIT.)
Cette concession, qui prendra le nom de concession est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit, savoir: Au sud par une droite menée,du point F, angle sud-ouest de la maison du sieur Vital (Isabel) à Glaize-No'uve, au point E, angle sud-est de la maison du sieur Burin-des-l\osiers, au Mirial; A l'ouest, par une droite menée du point E défini ci-dessus, au point D, angle sud-ouest de la maison du sieur Granet, au Rouge ; Au nord, par une droite menée dudit point D au point C, situé sur le chemin de La Chapelle-Laurent à Lubilhac, à i5o mètres au nord de la maison la plus au nord du village de la Fage, prolongée jusqu'à sa rencontre en B avec la droite AF définie ci-après ; A l'est, par une ligne droite tirée du point A, angle sud-ouest de la maison la plus au sud-ouest du village de Cistriôres au point F, depuis le point B jusqu'au point F, point de départ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 3 kilomètres quarrés. Art. h. Les droits attribués aux propriétaires de la surface, Art.
de
2.
la Fage,
Mines d'antimoine de la Fage.