Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
288
LOIS,
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
289
SUR LES MINES.
TARIF de
1" PAU TÊTE ET PAR KILOMÈTRE.
SUITE DU TARIF.
de
péage.
1 rans-
t otaui.
port.
Grande vitesse. Voyageurs. — Voitures couvertes , garnies et fermées à glaces (1" classe) Voitures couvertes , fermées à glaces, et i banquettes rembourrées (2= classe) e Voitures couvertes et fermées à vitres (3 classe) Enfants.— Au-dessous de Crois ans, les enfants ne payent rien, à la condition d'être portés sur les genoux des personnes qui les accompagnent. De trois à sept ans , ils payent demi -place, et ont droit à une place distincte; toutefois, dans un même compartiment, deux enfants ne pourront occuper que la place d'un voyageur. Au-dessus de sept ans, ils payent place entière. Chiens transportés dans les trains de voyageurs f (Sans que la perception puisse être inférieure à 0 .30.) Petite vitesse. Rœufs, vaches, taureaux, chevaux, mulets, bêtes de trait. Veaux et porcs Moutons, brebis, agneaux, chèvres Lorsque les animaux ci-dessus dénommés seront, sur la demande des expéditeurs, transportés à la vitesse des trains de voyageurs, les prix seront doublés. 2° PAR TONNE ET PAR KILOMÈTRE. Marchandises transportées à grande vitesse. Huîtres, poissons frais, denrées. — Excédants de bagage et marchandises de toute classe transportées à la vitesse des trains de voyageurs." ' Marchandises transportées à petite vitesse, l" classe. — Spiritueux, huiles, bois de menuiserie, de teinture et autres bois exotiques, produits chimiques non dénommés, œufs, viande fraîche, gibier, sucre, café, drogues, épiceries, tissus, denrées coloniales , objets manufacturés, armes 2e classe. — Blés, grains, farines, légumes farineux, riz, maïs, châtaignes et autres denrées alimentaires non dénommées, chaux et plaire, charbon de bois, bois à brûler dit de corde, perches, chevrons,, planches, madriers, bois de charpente, marbre en bloc, albâtre, bitume, cotons, laines, vins, vinaigres, boissons, bières, levùre sèche, coke, fers, cuivre, plomb et autres métaux ouvrés ou non, fontes moulées 3e classe.— Pierre de taille et produit de carrières, minerais autres que le fer, fonte brute, sel, moellons, meulières .argiles, briques, ardoises 4e classe. — Houille, marne, cendres , fumiers et engrais, pierres à chaux et à plâtre, pavés et matériaux pour la construction et la réparation des routes, minerais de fer, cailloux et sable : Pour le parcours de o à 20 kilomètres i (Sans que la laxe puisse être supérieure à lr,25.) Pour le parcours de 21 à 100 kilomètres i (Sans que la taxe puisse être supérieure à 5 francs.) Pour le parcours de loi à 3oo kilomètres i (Sansque la taxe puisse être supérieure à 12 francs.) Au delà de 300 kilomètres i
fr.
fr.
fr.
0,09 0,12
0,06 0,08
0,15 0,20
1,80
1,20
3,00
2,25 0,90 1,35
1,50 0,60 0,90
3,75 1,50 2,25
0,15
0,10
0,25
0,18
0,14
0,32
0,12
0,08
0,20
0,08
0,06
0,14
0,36
0,28
0,64
0,18
0,12
0,30
3» VOITURES ET MATÉRIEL ROULANT TRANSPORTÉS A PETITE VITESSE. ( Par pièce el par kilomètre.) Wagon ou chariot pouvant porter de 3 à 0 tonnes Wagon ou chariot pouvant porter plus de 6 tonnes Locomotive pesant de 12 à 18 tonnes (ne traînant pas de convoi) Locomotive pesant plus de 18 tonnes (ne traînant pas de convoi) Tender de 7 à 10 tonnes Tender de plus de 10 tonnes Les machines locomotives seront considérées comme ne traînant pas de-convoi, lorsque le convoi remorqué, soit de voyageurs, soit de marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur la locomoiive avec son tender, marchant sans rien irainer. Le prix à payer pour un wagon chargé ne pourra jamais être inférieur à celui qui serait dû pour un wagon marchant à vide. Voilures à deux ou quatre roues, à un fond et à une seule banquette dans l'inlérieur Voitures à quatre roues, à deux fonds, et à deux banquelles dans l'intérieur, omnibus, diligence, etc Lorsque, sur la demande des expéditeurs, les transports auront lieu à la vitesse des trains de voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés. Dans ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de prix, voyager dans les voitures aune banquette, et trois dans les voitures à deux banquettes, omnibus, diligences , etc. ; les voyageurs excédant ce nombre payerontt le prix des places de 2' classe. 1 Voilures de déménagement à deux ou quatre roues, à. vide Ces voitures, lorsqu'elles seront chargées, payeront en sus des prix ci-dessus, par tonne de chargement et par kilo . mètre 4° SERVICE DES POMPES FUNÈBRES ET TRANSPORT DES CERCUEILS. Grande vitesse. One voiture des pompes funèbres enfermant un ou plusieurs cercueils sera transportée aux mêmes prix et çon aillonsqu'une voiture à quatre roues, à deux fonds ett .
t
Chtaïe^^eSuo^é- r.dmlni.ir..iondu chemin de fer 1 sera transposé, dans un compartiment isolé, au pr.x dee
Les prix déterminés ci-dessus pour les transports à grande vitesse ne comprennent pas l'impôt dû à l'État. Il est expressément entendu que les prix de transport ne seront dus à la compagnie qu'autant qu'elle effectuerait elle-même ces transports a ses frais et par ^propres moyens; dans le cas contraire, elle n'aura droit qu'aux prix fixes pour le péage.