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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
TARIF. 1°
Grande vitesse. fr.
2°
3°
0,010
0,07 0,025 | 0,01
Marchandises transportées d grande vitesse.
0,20
marchandises transportées à petite vitesse. (l" classe.) Spiritueux, huiles, bois de menuiserie, de teinture et autres bois exotiques, produits chimiques non dénommés, œufs, viande fraîche, gibier, sucre, café, drogues, épiceries, tissus, denrées coloniales, objets manufacturés, armes e (2 classe.) Blés, grains, farines, légumes farineux, riz, maïs, châtaignes et autres denrées alimentaires non dénommées, chaux et plâtre, charbon de bois, bois à brûler ( dit de corde), perches, chevrons, planches, madriers, bois de charpente, marbre en bloc, albâtre, bitumes, cotons, laines, vins, vinaigres, boissons, bières, levure sècbe, coke, fers, cuivre, plomb et autres métaux ouvrés ou non, fontes moulées
fr. 0,06
VOITURES ET MATÉRIEL ROULANT TRANSPORTÉS A PETITE VITESSE.
Par pièce et par kilomètre.
PAR TONNE ET PAR KILOMÈTRE.
Huîtres, poissons frais, denrées, excédants de bagage et marchandises de toute classe transportées à la vitesse des trains de voyageurs
(3e classe.) Houille, marne, cendres, fumiers et engrais, pierres à chaux et à plâtre, pavés et matériaux pour la construction et la réparation des routes, pierres de taille et produits de carrières, minerais de fer et autres, fonte brute, sel, moellons, meulières, cailloux, sable, argiles, briques, ardoises
de péage. I
0,067 0'050 0,037
Petite vitesse. Bœufs, vaches, taureaux, chevaux, mulets, bêtes de trait Veaux et porcs Moutons, brebis, agneaux, chèvres Lorsque les animaux ci-dessus dénommés seront, sur la demande des expéditeurs, transportés à la vitesse des trains de voyageurs, les prix seront doublés.
SUITE DU TARIF.
de péage. [
PAR TÊTE ET PAR KILOMÈTRE.
Voyageurs.—Voitures couvertes, garnies et fermées à glaces ( r° classe) • • Voitures couvertes, fermées à glaces et à banquettes rembourrées (2B classe) Voilures couvertes et fermées à vitres (3° classe) Enfants. —Au-dessous de trois ans, les enfants ne payent rien, à la condition d'être portés sur les genoux des personnes qui les accompagnent. De trois à sept ans, ils payent demi-place et ont droit à une place distincte; toutefois, dans un même compartiment, deux enfants ne pourront occuper que la place d'un voyageur. Au-dessus de sept ans, ils payent place entière. Chiens transportés dans les trains de voyageurs. ...... (Sans que la perception puisse être inférieure à o'.30.)
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SUR LES MINES.
Wagon ou chariot pouvant porter de 3 à 6 tonnes. . . . Wagon ou chariot pouvant porter plus de 6 tonnes. • Locomotive pesant de 12 à 13 tonnes (ne traînant pas de convoi ) Locomotive pesant plus de 18 tonnes ( ne traînant pas de convoi) Tender de 7 à 10 tonnes Tender de plus de 10 tonnes . . Les machines locomotives seront considérées comme ne traînant pas de convoi, lorsque le convoi remorqué soit de voyageurs, soit de marchandises, ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur la locomotive avec son tender, marchant sans rien traîner. Le prix à payer pour un wagon chargé ne pourra jamais être inférieur à celui qui serait dû pour un wagon marchant à vide. Voitures à deux ou à quatre roues, à un fond et à uneseule banquette dans l'intérieur Voilures à quatre roues , à deux fonds et à deux banquettes dans l'intérieur, omnibus, diligences, etc Lorsque, sur la demande des expéditeurs, les transports auront lieu à la vitesse des trains de voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés. Dans ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de prix , voyager dans les voitures à une banquette, et trois dans les voitures â deux banquettes, omnibus, diligences, etc. Les voyageurs excédant ce nombre payeront le prix des places de deuxième classe. Voitures de déménagement à deux ou quatre roues â vide. . Ces voitures, lorsqu'elles seront chargées, payeront en sus des prix ci-dessus, par tonne de chargement et par kilomètre
0,09 0,12 1,80 2,25 0,90 1,35
0,15 0,18
0,12
0,08
i" SERVICE DES POMPES FUNÈBRES ET TRANSPORT DES CERCUEILS.
0,09 Grande vitesse.
0,08
Une voiture des pompes funèbres renfermant un ou plusieurs cercueils sera transportée aux mêmes prix et conditions qu'une voiture à quatre roues, a deux fonds et à deux banquettes Chaquecercueil confié à l'administration du chemin de fer sera transporté, dans un compartiment isolé, au prix de
0,36 0,18