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SUR
10
LES MINES.
fil LOIS,
12
DÉCRETS ET ARRÊTÉS TAUX DES DROITS DÉNOMINATION DES ARTICLES.
en 1863.
TAUX DES DROITS
nu 1er octobre 186*.
DENOMINATION DES ARTICLES.
en 1863.
au 1er octobre 186;.
Ferronnerie comprenant : fr. Minerai cru ou grillé, pulvérisé ou non. Limailles et débris de vieux ouvrages. . En masses brûles, saumons ou plaques. Laminé
Exempt. Exempts. Exempt. 6,00 les îoo kil.
Exempt. Exempts. Exempts. 4,00 les 100 kil.
Exempt. Exempts. 3,00 les IOO kil. 5,00 idem. 5,00 idem. 5,00 idem.
Exempt. Exempt. Exempts. 3,00 les ioo kil. 3,00 idem. 3,00 idem.
Exempt. Exempt. Exempts. 5,00 les ioo kil. 6,00 idem.
Exempt. Exempt. Exempts. 5,00 les ioo kil. 6,00 idem.
PLOMB.
Minerai et scories de toute sorte Limailles et débris de vieux ouvrages En masses brutes, saumons, barres ou plaques. Laminé • • . Allié d'antimoine en masse Vieux caractères d'imprimerie ETAIN.
Minerai En masses brutes, saumons, barres ou plaques. . Lima.lles et débris Allié d'antimoine ( métal britannique) en lingots. Pur ou allié, battu ou laminé Cadmium brut Mercure natif. Bismuth et élain de glace
Exempts.
Exempts.
8,00 les ioo kil.
6,00 les ioo kil.
. . Exempt. ou . . . . 15,00 les ioo kil.
10,00 les ioo kil.
ANTIMOINE.
Minerai Sulluré fondu Métallique ou régule.
Minerai de nickel et speiss . . Pur ou allié d'auires métaux, notamment de cuivre de zinc (argenian), en lingots ou masses brutes. . Pur ou allié d'autres métaux, battu, laminé ou étiré. Manganèse. — Minerai Arsenic. — Minerai Arsenic métallique Minerais non dénommés
Exempts.
9,00 les 100 kil.
8,00 les ioo kil.
9,00
idem.
8,00
idem.
15,00 10,00 15,00
idem, idem, idem.
12,00 8,00 12,00
idem, idem, idem.
10,00
idem.
8,00
idem.
12,00
idem.
10,00
idem.
13,00 25,00 25,00
idem, idem, idem.
11,00 20,00 20,00
idem. idem. idem.
17,00 20,00
idem, idem.
14,00 16,00
idem. idem.
JV. B. Les essieux, ressorts et bandages de roues ne sont pas compris dans cette nomenclature et figurent parmi les pièces détachées de machines. Serrurerie comprenant : errures et cadenas en fer de toute sorte, fiches et charnières en tôle, loquets, targettes et tous autres objets en fer ou tôle tournés, polis ou limés pour ferrures de meubles, portes et croisées ous forgés à la mécanique ous forgés à la main is à bois, boulons et écrous
f
lbles et chaînes en fer utils en fer pur, emmanchés ou non Tubes en fer étiré, soudés par simple rapprochement:
i millimètres de diamètre intérieur ou plus |e moins de 9 millimètres, raccords de toute espèce. . ubesenferéliré, soudés sur mandrinetà recouvrement.
I Articles de ménage etautres ouvrages
non dénommés:
|i fer ou en tôle, polis ou peints i fer ou en tôle, émaillés, étamés ou vernissés
Exempt.
Exempts.
OUVRAGES EN METAUX. FONTE.
Ouvrages en fonte moulée, non tournés ni polis : I" clause. — Coussinets de chemins de Ter, plaques ou 3,50 les ioo kil. autres pièces coulées â découvert 2« classe. — Tuyaux cylindriques, droits, poutrelles et colonnes pleines ou creuses, cornues pour la fabrication du gaz, barreaux pleins et leurs assemblages, grilles et plaques de foyers, arbres de transmission, bâtis de machines et autres objets sans ornements ni idem. 4,25 ajustages 3e classe. — Poteries et tous autres ouvrages non désiidem. gnés dans les deux ' lasses précédentes
- . 5,00
idem. 9,00 Ouvrages en fonte, polis ou tournés idem. Ouvrages en fonte, élamés, émaillés ou vernissés. . • . 12,00
iéces de charpente lourbes et solives pour navires errures de charrettes et wagons > onds, pentures, gros verrous, équerres et autres gros ferrements de portes ou croisées, non tournés ni polis, rilles en fer plein, lils, sièges et meubles de jardin ou autres, avec ou sans ornements accessoires en fonte, cuivre ou acier
3,00 les ioo kil.
Outils en acier pur (limes, scies circulaires ou droites, idem, idem, 32,00 40,00 «faux, faucilles et autres dénommés) 200,00 idem, 200,00 idem, Aiguilles à coudre de moins de 5 cenlimètres 100,00 idem, 100,00 idem, Aiguilles à coudre de 5 centimètres ou plus idem. idem. 100,00 Plumes métalliques en métal autre que l'or et l'argent 100,00 Petits objets en acier, tels que perles, coulants, broches 20,00 idem. 25,00 idem. ■et dès à coudre Articles de ménage et autres ouvrages en acier pur non 32,00 idem, 40,00 idem, dénommés idem. 50,00 50,00 idem. Hameçons 20 p 100 de la valeur, abaissé à 15 p. 100 Coutellerie de toute espèce à partir du 1er janvier 1866, Instruments de chirurgie, de précision, de physique et Exempts. Exempts. 'Tde chimie (pour laboratoire) 40,00 les ioo kil. 4o,oo les ioo kil. Armes blanches. |mes de commerce, 240,00 idem. 240,oo idem. Armes à feu. . .
j
MÉTAUX DIVERS.
3,75 4,00 6,00 10,00
idem. idem. idem. idem.
Outils en fer rechargés d'acier, emmanchés ou non. . . Objets en fonte et fer non polis, le poids du fer étant inférieur à la moitié du poids total
18,00
idem.
15,00
idem.
5,00
idem.
4,50
idem.