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LOIS,
SUR LES MINES.
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
DÉNOMINATION
DES ARTICLES.
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
Cuivre ou laiton doré ou argenté, filé sur fils ou soie. . Cuivre ou laiton doré ou argenté, baiiu, étiré ou laminé, y compris les cannetilles et les paillettes
Les ioo kilog.
fr. 98,15
Idem.
57,55
Exempt.
Exempt.
Idem. Les ioo kilog.
Idem. 4,00
Exempt. Les ioo kilog. Idem. Idem-
Exempt 0,50 6,00 3,00
Zinc : Minerai De première fusion, en masses brutes, saumons, barres ou plaques et débris de lieux ouvrages Laminé Plomb : Minerai Plomb en pains et en débris Plomb battu, laminè. .
. .j ^
c
0 tobre
iaa4.*.
'
Plomb allié d'antimoine en masses Vieux caractères d'imprimerie Étain : Minerai et en pains, saumons, barres et débris Battu, laminè et en feuilles Cadmium brut Mercure natif Bismuth (élain de glace)
Idem.
3,00
Exempt. Les ioo kilog.
Exempt. 0,00
Exempts.
Antimoine : Minerai Métallique ou régule Nickel Allié d'autres métaux (argentan) en lingots ou masses brutes Battu, laminé et étiré
Exempt. I Exempt. Les ioo kilog. I o,oo Même régime que le cuivre. Les ioo kilog. Idem.
4,00 10,00
Exempt. Idem.
Exempt. Idem.
Manganèse : Minerai Arsenic métallique OUVRAGES EN MÉTAUX. Fonte : En coussinets pour chemins de fer Fonte ouvrée, polie ou tournée, étamée, émaillée ou vernissée, même garnie d'autres métaux Fonte ouvrée, non polie ni tournée, etc
Les ioo kilog.
0,60
Idem. Idem.
4,60 4,00
Idem. Idem.
11,55 8,00
Idem. Idem.
15,00 13,85
Fer: Fer simple, de seconde fabrication Ancres, canons, enclumes, martinets, socs de charrue. Fer-blanc ouvré, même avec de petites garnitures d'autres métaux Fer ouvré garni d'autres métaux Acier : Acier ouvré Aiguilles à coudre Plumes métalliques, en métal autre que l'or et l'argent. Hameçons de toute espèce Coutellerie pour les arts cl les métiers, et coutellerie avec les manches en bois commun, non garnis Coutellerie avec les manches de louie autre matière. . . Instrument de chirurgie, rie précision, de physique et de chimie (pour laboratoire )
23,20 Idem. 57,75 Idem. 57,15 Idem. Même régime que l'acier ouvre. 9,25 Les 100 kilog Même régime que la mercerie Les ioo kilog.
10,00
Armes : fr.
.talonnettes Les ioo kilog. 23,10 Canons rte fusil La pièce. 1,15 Canons rie pistolet Idem. 0,40 Fusils de calibre Idem. 2,30 "anons de fusils de chasse Idem. 3,45 3islolels de mesure Idem. 1,70 ■.aines de sabre ordinaires Les ioo kilog. 27,70 L,atucs rie sabre dorées ou damasquinées La pièce. 0,50 libres et épees avec poignée d'acier Idem. 2,00 §abres etépées avec poignées d'argent Idem. 6,95 Sabres et épées avec poignée ri'argeni doré Idem. 10,40 Sabres et épées avec poignée d'autre mêlai Idem. 1,75 Sabres et épées avec poignée d'autre mêlai doré ou argenté... Idem. 3,45 Métaux divers : lulils en fer, en acier ou en fer et acier, pour les arts, les métiers et l'agriculture Les ioo kilog. 9,25 Ibjets en fonte et fer Régime de la matière dominante. toiles métalliques en fer I Les ioo kilog. 15,00 et en acier | au i" octobre 1864 Idem. 10,00 toiles en fil de cuivre ou laiton Idem. 13,85 Cuivre ou laiton ouvré,! Idem. 23,00 non ferré | au l" octobre 1861 Idem. 20,00 uivre ou laiton ouvré, ferré. ... Idem. 17,30 uivre ou laiton ouvré, doré ou argenté Idem. 100,00 ronze ouvré, en cloches, canons et gros objets Idem. 17,30 ronze ouvré, objets divers non dorés Idem. 50,00 ronze ouvré, objets divers dorés Idem. 100,00 uvrages en zinc, tuyaux et autres ouvrages grossiers. Idem. 6,95 uvrages en zinc, autres Idem. 8,00 uvrages en zinc, dorés Idem. 57,75 iuvrages en plomb de f Idem. 6,00 tome sorte ( au 1" octobre 1864 Idem. 3,00 laractéres d'imprimerie neuTs Idem. 5,75 loteries et autres ouvrages en étain pur ou allié d'antimoine Idem. 17,30 uvrages en nickel allié au cuivre ou au zinc (argentan) Idem. 100,00 uvrages en métaux plaqués sans distinction de litre. . Idem. 100,00 uvrages en métaux dorés ou argentés, non dénommés, Idem. 100,00 rlévrerie et bijouterie en or, argent, platine ou autres ' métaux Ad valorem. 5 p. 100 Horlogerie : onlres simples à boîte d'or La pièce. 2,30 outres simples à boîte de loul autre métal Idem. 1,15 ontres à répétition et carillon Idem. 4,ij0 orloges de lable, horloges pour voyages et en tableaux. Idem. 3,50 irillons à musiques Idem. 3,00 ouvements de montre Idem. 0,35 ouvements d'horloges de lable,d'horloges pour voyages, pour tableaux et pour pendules Les ioo kilog. 57,75 ouvements d'horloges de clocher Idem. 23,10 pges de pendules en albâtre, bronze, cristal ou bois. . Même régime que les ouvrages de la matière dont elles sont formées. fournitures d'horlogerie Les ioo kilog. | 57,75 MACHINES ET MÉCANIQUES. Machines et mécaniques non dénommées P. ioo' de la val. j N. H. Le Gouvernement italien se réserve la faculté de dénommer dans le tarif les machines non riénom. niées et de les assujettir à des droits spécifiques qui, ISen tous cas, ne pourront dépasser les droits établis dans le laril français.