Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
a58
CIRCULAIRES. CIRCULAIRES. STATISTIQUE DE L'INDUSTRIE MINÉRALE.
Accidents arrivés en i863 dans les mines, minières, carrières et tourbières. A M. te Préfet du déparlement d Paris, le 6 août (864.
. Monsieur le préfet, j'ai l'honneur de vous adresser ci-joint, en double expédition, le tableau destiné à recevoir, pour l'année >865, les documents statistiques relatifs aux ouvriers employés et aux accidents survenus dans les mines, minières, carrières et tourbières de votre département. Je n'ai point d'instructions nouvelles à adresser à MM. les ingénieurs au sujet des renseignements qui font l'objet de cet état, et je me contenterai de leur rappeler que, dans le cas où ils n'ont à signaler aucun accident, ils n'en doivent pas moins relater séparément les chiffres des ouvriers employés dans chacune des natures d'exploitation en activité, tout en ayant soin de distinguer les travaux à ciel ouvert de ceux qui sont opérés souterrainement. Je vous prie, Monsieur le Préfet, de transmettre cet état à M. l'ingénieur en chef des mines de votre département, en lui demandant de faire en sorte qu'il puisse me parvenir par votre intermédiaire dans les premiers jours d'octobre. Veillez, Monsieur le Préfet, m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse ampliation à MM. les ingénieurs. Recevez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le ministre de [agriculture, du commerce et des travaux publics.
STATISTIQUE DK L'INDUSTRIE MINÉRALE.
Bateaux à vapeur naviguant sur les fleuves, rivières, lacs et canaux, et bateaux stationnaires, en i863. A M. le Préfet du département d Paris, le 8 août 1864.
Monsieur le Préfet, j'ai l'honneur de vous adresser par le courrier de ce jour les tableaux sur lesquels MM. les membres des commissions de surveillance auront à inscrire, pour l'année i863, les renseignements statistiques relatifs aux bateaux à vapeur qui ont navigué sur les fleuves, rivières, lacs et canaux de votre département, et aux bateaux stationnaires sur lesquels on a eu recours, sous une forme quelconque, à l'emploi de la vapeur, Je vous prie, Monsieur le Préfet, de faire parvenir ces tableaux à MM. les présidents des commissions de surveillance, en leur recommandant d'insérer, s'il y a lieu, dans la colonne des observations de l'état I, des renseignements complets et détaillés au sujet des accidents dont les bateaux placés sous leur contrôle auraient été le théâtre en i863. Je désire, Monsieur le Préfet, recevoir ces états dans les derniers jours de septembre, et je vous serai obligé de prendre les mesures nécessaires pour que ce délai ne soit pas dépassé. Je vous prie de m'accuser réception de cet envoi. Recevez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics.
Pour le ministre et par autorisation : Pour le ministre et par autorisation: Le conseiller d'État, secrétaire général, G. DE BOUREUILLE.
Le conseiller d'État, secrétaire général, G. DE BOUREUILLE.