Annales des Mines (1865, série 6, volume 4, partie administrative) [Image 116]

Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.

233

SUR LES MINES. LOIS,

23s

DÉCRETS

ET

ARRÊTÉS

TAUX DES DROITS TAUX DES MOUS DÉNOMINATION DES ARTICLES. DÉNOMINATION DES ARTICLES.

2" classe. — Tuyaux cylindriques, droits, poutrelles et colonnes pleines ou creuses, cornues pour la fabrication du gaz, barreaux pleins et leurs assemblages, grilles et plaques de foyers, arbres de transmission, bâtis de machines et autres objets sans ornements ni ajustages . . 3" classe. — Poteries et tous autres ouvrages non désignes dans les deux classes précédentes Ouvrages en fonte, polis ou tournés Ouvrages en fonte étamés, émaillés ou vernisses

en

4,25 les

ruments de chirurgie, de précision, de physique et de imie (pour laboratoire)

5,00 9,00 12,00

îoo

kil.

au

1er octobre 1864.

i 20 p. îoo de la valeur, abaissé à ( 15 p. ioo à partir du 1er janvier 1866,

I^lerie de toute espèce

fr.

1862.

mes de commerce :

Exempts. n\

ts blanches. . . ts à feu

40,00 les îoo kil. 240,00

.

Exempts. fr.

40,00 les ioo kil. 240,00

MÉTAUX DIVERS.

Fer: Ferronnerie comprenant: Pièces de charpente Courbes et solives pour navires Ferrures de charrettes et wagons Gonds, pentures, gros verrous, équerres et autres gros ferrements de portes ou croisées, non tournés ni polis. . . Grilles en fer plein, lits, sièges et meubles de jardin ou autres, avec ou sans ornements, accessoires en fonte, cuivre ou acier Tf. B. Les essieux, ressorts et bandages de roues ne sont pas compris dans cette nomenclature, et figurent parmi les pièces détachées de machines.

9,00

Serrurerie comprenant : Serrures et cadenas en fer de toute sorte, fiches et charnières en tôle, loquets, targettes et tous autres objets en fer ou tôle tournés, polis ou limés, pour ferrures de meubles, portes et croisées Clous forgés à la mécanique Clous forgés à la main Vis à bois, boulons et écrous Ancres Câbles et chaînes en fer Outils en fer pur, emmanchés ou non

15,00 10,00 15,00 10,00 12,00

tannerie s en lil de cuivre ou laiton Il d'art et d'ornement et tous autres ouvrages en cuivre rou allié de zinc ou d'élain. . âges en zinc de toute espèce n el autres ouvrages de plomb de toute sorte. ... Mères d'imprimerie neufs et clichés , i et autres ouvrages en étain pur ou allié d'antiages en nickel allié au cuivre ou au zinc (argentan). . âges en plaqué, sans distinction de titre âges en mélaux dorés ou argentés, soit au mercure, soit ries procédés électro-chimiques irerie et bijouterie en or, argent, platine ou autres méiçerie «dures d'horlogerie

Tubes en fer étirés, soudés par simples rapprochements : De 9 millimètres de diamètre intérieur ou plus De moins de 9 millimètres, raccords de toute espèce. . . . En fer étirés, soudés sur mandrin et à recouvrement. . . .

is en fer recharges d'acier, emmanchés ou non tsen fonte et fer non polis, le poids du fer étant inféur à la moitié du poids total . . tsen fonte et fer non polis, le poids du fer étant égal ou perieur à la moitié du poids total tsen fonte et fer polis, émaillés ou vernissés, même ec ornements accessoires en fer, cuivre, laiton ou acier. s métalliques en fer ou en acier dres en cuivre ou laiton pour impression, gravés ou

13,00 25,00 25,00

". . .

1

! ! I !

! ! '

5,00

4,50

10,00

8,00

15,00 15,00

12,00 10,00

15,00

15,00

25,00

20,00

10,00 5,00 10,00

8,00 3,00 8,00

30,00 100,00 100,00

30,00 100,00 100,00

100,00

100,00

500,00 500,00 5 p. 100 de la val. 5 p. 100 de la val. 100,00 les îoo kil. 100,00 les îoo kil.

MACHINES ET MÉCANIQUES.

ppareih complets : Articles de ménage et autres ouvrages non dénommés: En fer ou en tôle, polis ou peints En fer ou en tôle émaillés, étamés ou vernissés

17,00 20,00

mes à vapeur fixes, avec ou sans chaudières, avec ou s volants «sa vapeur fixes pour la navigation, avec ou sans udières

Acier : Outils en acier pur (limes, scies circulaires ou droites, faux, 40,00 faucilles et autres non dénommés) 200,00 Aiguilles a coudre de moins de 5 centimètres 100,00 Aiguilles à coudre de 5 centimètres ou plus Plumes métalliques en métal aulre que l'or et l'argent. . . 100,00 Petits objets en acier, tels que perles, coulants, broches et 25,00 dés à coudre Articles de ménage et autres ouvrages en acier pur non dé40,00 nommés 50,00 Hameçons de toute espèce

,

....

incs locomotives ou iocomobiles. ............ ers complets de machines locomotives «s pour la filature «es à nettoyer et ouvrer la laine, le coton, le' lin; le >«re et autres matières textiles ... «s pour le lissage MS à fabriquer le papier. mes à imprimer. ... !»es pour l'agriculture.' mes a bouter les plaques et rubans de cardes!

10,00

6,00

50,00 15,00 10,00 15,00

12,00 10,00 8,00 10,00

9,00

6,00

I ' ', '

15,00 DÉCRETS,

l865.