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LOIS,
DÉCHETS ET ARRÊTÉS
SUR LES MINES.
2o5
TAUX DES tuons TAUX DES DROITS DÉNOMINATION DES ARTICLES.
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
en 1862.
Appareils en cuivre, à distiller j tr. fr. Appareils à sucre 15,00 les ioo kil. Appareils de chauffage Cardes non garnies. Chaudières à vapeur en tôle de fer, cylindriques ou sphèri10,00 ques, avec ou sans bouilleurs ou réchauffeurs ■ Chaudières à vapeur tubulaires en lôie de fer, à tubes en fer, cuivre ou laiton étirés, ou en tôle clouée, à foyer intérieur, et toutes autres chaudières de forme non cylin15,00 drique ou sphérique simple 30,00 Chaudières à vapeur en tôle d'acier de toute forme Gazomètres, chaudières découvertes, poêles et calorifères 10,00 en tôle ou en fonte et tôle Machines-outils et machines non dénommées contenant 9,00 75 p. 100 de fonte et plus Machines-outils et machines non dénommées contenant 15,00 50 à 75 p. 100 exclusivement de leur poids en fonte.. . . Machines-outils et machines non dénommées contenant 20,00 moins de 50 p. 100 de leur poids en fonte
'an" octobre
en 1862
rr. 10,00
PRODUITS CHIMIQUES.
les ict
8,00
es: ifurique. ilrirjue . rlrioue..
12,00 25,00
nzo'/ijue.
tique... Itique... senieuï. de citron.
8,00 6,00 10,00
1er line, gris
15,00
élain
Bâtiments de mer construits dans le Zollverein non encore immatriculés ou naviguant sous pavillon des Etats du Zollverein : En bois. En fer. .
60,00 30,00 50,00 9,00
50,00 30,00 30,00 6,00
15,00 17,00
10,00 15,00
30,00
25,00
10,00 25,00
35,00 20,00
20,00 50,00
20,00 50,00
10
p. 100 de la val. 10 p. 100 de 1
Par tonneau de jauge frança| fr. 25,00 70,00
15,00 50,00
2V. B. Les machines et moteurs installés à bord de ces bâtiments seront taxés séparément, d'après le chiffre des droits spécifiés sous la rubrique Machines et mécaniques. INDUSTRIES TEXTILES.
• • ;
enivre... .
Coques de bâtiments de mer et bateaux de rivière : En bois En fer
•..
pane
Pièces détachées de machines: Plaques et rubans de cardes sur cuir, caoutchouc, ou sur tissus purs ou mélangés Dents de rots en fer ou en cuivre Rots, ferrures ou peignes à lisser à dents de fer ou de cuivre Pièces en fonte, polies, limées et ajustées Pièces en fer forgé, polies, limées et ajustées ou non, quel que soit leur poids Ressorts en acier pour carrosserie, wagons et locomotives. Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant plus de î kilogramme Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant 1 kilogramme ou moins \ Pièces en cuivre pur ou allié de tous autres métaux Plaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement destinés pour cardes Or et argent battus en feuilles Carrosserie. . Tabletterie et ouvrages en ivoire
au 1" octobre 1864.
50,00 I 60,00 1
10,001 40,1101
et autres composés du cobalt. «te d'arsenic rare de potassium ira de potassium de beltcraves cnale de potasse le de potasse te de potasse lits de potasse tes végétales vives et lessivées. devin i brul. . , te de sonde e de varech d'os alcinés, blancs plaies naturels le de ebaux le de magnésie nate de magnésie are de magnésium le de fer, liquide peine tde lait jitae.. '.. * 'ma en poudre. elle ide Prusse iris de toute sorte fes bleues ou vertes e en teinture ou en trochisques de montagne
- « grain
- ien grain et en poudre (animal)
ce de houille et ses dérivés hore blanc e de zinc (blanc de zinc) es et carbonates de plomb
Exempts.
j 1
,oo
4o
5,00
5
les
p. îoo de la valeur. îoo kil 40,00 les îoo kil. 2,00