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SUR LES MINES. LOIS,
2.56
DÉCRETS ET ARRÊTÉS TAUX TAUX
DÉNOMINATION
DES DROITS
DES
DROITS
au 1er octobre 1864.
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
era 1862.
Acide oléique Acide oxalique et oxalales de potasse. Prussiate jaune de potasse Prussiale rouge de potasse
DES
ARTICLES.
| aal"0cloto
fr.
tr.
5,00 15,00 20,00 30,00
5,00 10,00 20,00 30,00
20,00 30,00
20,00 30,00
0,60 3,00 4,50 2,30 2,30 1,20 1,00
0,60 5,00 3,00 1,50 1,50 1,20 0,70
5,25 4,25 38.60 6,00 15,00
3,50 2,80 25,75 6,00 15,00
sil et verre cassé
I de roche brut ou. ouvre
Exempts. Exempts.
■
'.B. Le cristal monté sera taxé comme la bijouterie l'orfèvrerie.
Extraits de bois de teinture : Pour les noirs et violets Pour les rouges et jaunes Acide hydrochlorique (açide muriatique) Soude caustique Carbonate de soude (sel de soude) à tous degrés Soude artificielle brute Carbonate de soude cristallisé (cristaux de soude) Sulfate et sulfite de soude Sulfale et sulfite de soude cristallisé (sel de Glauber) Bicarbonate de soude et autres sels de soude non dénom-
més. Chlorure de chaux. Chlorate de potasse. Savons ordinaires et de parfumerie.
Outremer. Phosphore rouge Aluminium Aluminale de soude Chlorure d'aluminium Chromâtes de potasse Chromâtes de plomb Couleurs non dénommées, sèches, en pate et liquides. Acide stéarique Colle forte et gélatine
lerie grossière : aui, briques et tuiles ...à gaz, tuyaux de drainage et autres, creusets de lès sortes, y compris ceux en graphite et plombagine. eu lerre vernissées ou non, de toutes formes je avec décorations à reliefs unicolores et multicoes.platerie et creux
Exempts. fr. 5,00
les 100 kil.
lerie de grès : (Iles et appareils pour la fabrication des produits chiExempts. ne de toutes sortes, platerie et creux, comprenant la e bouteille, les carafes, objels de ménage, ustensiles cuisine, ele
4,0*0
les 100 kil.
10 p. 100 de la valeur. Exempte.
lire, pâte colorée, glaçure blanche 1ère, glaçure colorée, majolique, vernissée, multico20
5 p. 100 de la valeur.
p. 100 de la val. | 15 p. ioo de la val.
[fiDS. .. .,
laines de toutes sortes, blanches ou décorées, parian blanc
bis™ it
10
p. 100 de la val.
Vernis : A l'huile A l'essence A l'esprit-de-vin
10 p. 100 de la valeur.
Orseilles de toutes sortes Produits chimiques non dénommés.
ARTICLES
DIVERS.
5 p. 100 de la valeur. oises :
VERRERIE
ET
toitures arreaux ou en tables, polies.
CRISTALLERIE. IO
Miroirs ayant moins de 1 mètre carré. . . .
Bouteilles de toutes formes
rires et albâtres de toutes sortes : i,50 par mètre carré desupe
, équarris ou sciés à 16 centimètres et plus d'épais-
M»
menl sciés, sculptés, moulés ou polis.
fr. 1,30
les
IOO
kil.
Gobeleterie et cristaux, blancs et colorés. . Vitrifications Emaux Objels en verre non dénommés
fr. 1,00 1,50
les ioo kilog.
issines et autres pierres de construction, y compris «s pierres d'ardoises :
Verres : A vitres De couleur, polis ou gravés De montre et d'optique
les 1.000 en nombre. le 100 en nombre.
p. îoo de la valeur.
Glaces : Brutes Etamées ou polies
4,00 10,00
3,50
idem.
io p. 100 de la valeur.
i, taillées ou sciées lies ou polies es gemmes de toutes sortes eset autres pierres de même espèce, ouvrées
0,50 10
Exemples. les 100 kilog.
Exemples. p. 100 de la valeur.