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LOIS,
SUR LES
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
TAUX DES DROITS PAR
TAUX DES DROITS PAR QUINTAL HE
1862.
DENOMINATION DES ARTICLES.
4. Plomb, même allié d'anlimoine. Minerai de plomb Débris de vieux ouvrages en plomb, limailles. Plomb brut en masses, saumons, etc
» » 1
5. Étain, même allié d'antimoine : Minerai a'étain Étain en masses, blocs, barres, débris de vieux , ouvrages en étain, limailles Étain laminé Nickel, même allié d'autres métaux com muns : Nickel en barres ou blocs bruts Nickel forgé ou laminé
1862.
186.'i.
7 26 25 27
1/2 1/4 1/2
Exempt. 15 52 1/2
1/2
15 52
uivre, bronze ou laiton : impression non gravés. .
7. Métaux autres, savoir: cadmium brut, mercure ; bismuth, antimoine brut et régulé d'antimoine ; arsenic métallique
Exempt. I >. 30
Sgr.
Thlr.
Sgr.
Thlr.
Sgr.
Fl.
Xr.
Fl.
Xr.
Fl.
Xr.
1/2
6.
2 3
22 1/2 3 3,'j
15 52
1/:
impression graves 30
-lliques
. . . . 15
Exempts.
i chaudronnier et de fondeur en
Ouvrages en métaux. enivre, bronze ou laiton. En fer et acier : Ouvrages en fonte très-grossiers, tels que fourneaux, plaques, grilles, etc 1°
1/2 Ouvrages communs en fer forgé ou coulé , en fer et acier, en tôle, en fil d'acier et de fer ; Idem en combinaison avec du bois, mais non polis, savoir : a. Enclumes, broches, leviers, toiles métalli' ques, trépieds, pièges et chausses-trapes fourches, râteaux, sabots, fers à cheval crampons, truelles, chaudrons, chaînes (à l'exception des chaînes-cables), ustensiles de cuisine, clous, pointes, vis à bois, poêles fers à repasser, gros anneaux, grils, pelles clefs moulées ou découpées, marteaux dé forge, écrous et boulons à vis, ringards, gros fléaux de balance, ferrures et pentures de portes, de meubles et de voilures, ressorts de voitures et autres similaires ; tous ces objels non complètement tournés ou limés, ni vernis, ni cuivrés, ni étamés.. . .
lotnb : tels que chaudrons, tuyaux, plombs , etc.. . •
tain, même allié d'antimoine : tels que plats, assiettes, chaudrons vases, tuyaux vernis, jouets et autres ouvrages, ickel allié de cuivre ou de zinc (ar-
30
b. Aulres, et tous ceux complètement tournés ou limés, vernis, cuivrés ou étamés, tels que haches, cognées, lames de sabre ou d'épée, limes, marteaux, rabols, sérans, dévidoirs, fers de rabot, lambours et moulins à café,serrures,élaux, coutellerie commune pour artisans, faux, faucilles, fermoirs (ébauchoirs), étrilles, horloges de monuments publics et d'église, ciseaux de drapier et de tailleur, tenailles, etc
1865.
Thlr.
lûmes à écrire en acier ou autres nmmuns, fournitures d'horlogerie, [eu de toute sorte, objets de parure, qu'ils ne sont pas compris dans la de la mercerie fine et quincaillerie
Exempts. 125 |27
186!i.
„sdc fonte line, en fer poli ou acier que articles en fonte line, ouvrages, rais, coutellerie, ciseaux, ouvrages iscu'r, etc., à l'exception des articles
Exempt.
., 1
QUINTAL DE DOUANE.
18G6.
'S0SIINAT1ON DES ARTICLES.
Exempt. Exempts.
Plomb laminé et en feuilles roulées.
MINES.
ages composés en tout ou en partie i communs finement dorés ou arplaqués d'or ou d'argent; pendules s,à l'exception des horloges en bois ; M en feuilles faux 45 âges composés en tout ou en partie i précieux, de perles fines, de corail "es fines; montres de poche ; or et Uns en feuilles fins de chîi 'Ui «■'.urgie, d'optique, de mathé idephjf»'"" ' l»k„ lïsiquc, de chimie (pour labo Exempts.
Thlr. Fl.
Sgr. Xr.