Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
CIRCULAIRES. STATISTIQUE DE L'INDUSTRIE MINÉRALE.
Renseignements à fournir, pour i865, relativement aux appareils à vapeur autres que ceux employés sur les bateaux à vapeur ou dans l'enceinte des chemins de fer.
STATISTIQUE DE L'INDUSTRIE MINÉRALE.
Bateaux à vapeur naviguant sur les fleuves, rivières, lacs et canaux et bateaux stationnaires en i865. A M. le Préfet du déparlement d
A M. le Préfet du déparlement d
Paris, le 27 août 1866.
Paris, le 25 août 1866.
Monsieur le Préfet, j'ai l'honneur de vous transmettre les états n"' i et 2 sur lesquels devront être inscrits, en ce qui concerne l'année i8G5, les documents statistiques relatifs aux appareils'à vapeur fixes et locomobiles employés dans les établissements industriels ou agricoles. L'état n" i a pour objet de faire connaître les appareils installés ou supprimés en i865, ainsi que ceux qui sont restés en chômage pendant tout le cours de cet exercice. L'état n" 2 est relatif aux épreuves. Je vous transmets également un état récapitulatif sur lequel MM. les ingénieurs devront indiquer les différents genres d'établissements industriels actifs et inactifs qui étaient desservis en i865 par des appareils à va"peur, le nombre des chaudières motrices et des récipients de vapeur qu'ils renfermaient, ainsi que le nombre et la force des machines qui.leur donnaient le mouvement. Les renseignements à recueillir pour l'année i865, présentent un intérêt spécial à raison des changements que le décret du 25 janvier dernier a apportés dans la réglementation des appareils à vapeur, et MM. les ingénieurs comprendront par là même combien il importe que ces renseignements soient recueillis avec le soin le plus attentif. Veuillez, Monsieur le Préfet, transmettre sans délai ces tableaux à MM, les ingénieurs chargés de la surveillance des appareils à vapeur dans votre département, en les priant de vous en faire retour assez à temps pour que vous puissiez me les renvoyer dans la première quinzaine d'octobre. Je vous prie, Monsieur le Préfet, de m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse ampliation à MM. les ingénieurs. Recevez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée.
'2 2 5
CIRCULAIRES.
Le Ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. Pour le Ministre et par autorisation : Le conseiller d'État, secrétaire gênerai, G. DE BOUREUILLE.
Monsieur le Préfet, j'ai l'honneur de vous transmettre en double expédition les états n° 1 et n° 2 destinés à recevoir, pour l'exercice i865, les renseignements relatifs aux bateaux à vapeur qui ont navigué sur les fleuves, rivières, lacs et canaux de votre département. Je n'ai point d'instructions nouvelles à adresser à MM. les membres des commissions de surveillance au sujet des renseignements qui font l'objet de ces états, et je me contenterai de leur recommander de contrôler avec soin les chiffres qui leur seront fournis en ce qui concerne le nombre des voyageurs transportés et le poids des marchandises portées ou remorquées. Je désire recevoir dans les derniers jours d'octobre les états dont il s'agit, et je vous prie de prendre les mesures nécessaires pour que ce délai ne soit point dépassé. Veuillez, Monsieur le Préfet, m'accuser réception de la présente circulaire. Recevez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le Ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, Pour le Ministre et par autorisation : Le conseiller d'État, secrétaire général, G. DE BOUREUILLE.
STATISTIQUE DE L'INDUSTRIE MINÉRALE.
Bateaux à vapeur naviguant sur mer et bateaux stationnaires dans la zone maritime, en i865.
A M. le Préfet du département d
Paris, le 28 août 1866.
Monsieur le Préfet, j'ai l'honneur de vous adresser ci-joints, les tableaux n° 1 et n° 2 sur lesquels devront être inscrits, suivant l'usage, les documents statistiques relatifs aux bateaux à vapeur DÉCRETS,
18G6.
16