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LOIS,
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
Phosphates naturels • Citrates de chaux Sulfate de magnésie Carbonate de magnésie. . Chlorure de magnésium Acétate de fer liquide , i . . Garancine • Sucre de lait. _ Albumine Curcuma en poudre , Maurelle Bleu de Prusse Carmins de toute sorte Cendres bleues ou vertes Laque en teinture ou en trochisque Vert de montagnes. . Stil de grain Kermès en grain et en poudre (animal) Essence de houille et ses dérivés . . . ' Phosphore blanc Oxyde de zinc (blanc de zinc)
Oxydes et carbonate-s de plomb . • . ( oléique , AC,aes s • r\ oxalique et oxalate de potasse Prussiate de potasse. .
SUR LES
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
j {.'^ge'
TAUX DES DROITS.
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
TAUX DES DROITS,
/à vitre ! de couleur, polis ou gravés ■ • ' ' ( de montre el d'optique. . . Gobeleterie et cristaux blancs et colorés Vitrifications • Emaux ■ ■ : .• • • Objets en verre non dénommes. Groisil et verre cassé Cristal de roche brut et ouvre
r
.1
3 50 les 100 kilog.
.
v pres ve
Exempls.
10p. loodelavaleqr.
Exempts.
A B. Le cristal monté sera taxé comme la bijouterie et l'orfèvrerie. POTERIES. Poteries grossières.
5 p.o/odelavaleur. 40' 00'les 100 kilos. 2 00 5 10 20 30 20 30 0 5 3 1 1 i 0
00 OO 00 00 00 00 60 00 00 !i0 50 20 70
Extraits de bois de lein- j pour les noirs et violets. . . ture j pour les rouges et jaunes. . . Acide hydrochlorique (acide muriatique) Soude caustique Carbonate de soude (sel de soude à toqs degrés). . . . Soude artificielle brute Carbonate de soude cristallisé (cristaux de soude). . . Sulfate et sulfite dé soude Sulfate et sulfite de soude cristallisé (sel de Glanber). Bicarbonate de soude et autres sels de soude non dé3 50 nommés
- '.(..")'...'■;'■
Chlorure de chaux 2 80 Chlorate de potasse 25 75 Savons ordinaires et de parfumerie. 6 00 Outremer 15 00 Phosphore rouge Aluminium . r . . Aluminate de soude ( 10p. 100 de la valeur, Chlorure d'aluminium Chromâtes de potasse Chromâtes de plomb Couleurs non dénommées, sèches, en pille et liquides. Acide stéarique. . . . 5 p. 100. Colle forte et gélatine ' à l'huile Vernis i à l'essenci l'esprit-devin. Orseilles de toute sorte Produits chimiques non dénommés VERRERIE ET CRISTALLERIE. Miroirs ayant moins de 1 mèlre carré. . . . ( brutes Glaces j, t élamécs ou polies. Bouteilles de toutes formes
019
MINES.
10p. modela valeur lr50cparmét.corr( de superficie ■i 00 idem1 30 le? IQO kilog.
Carreaux, briques et tuiles Cornues à gaz, tuyaux de drainage et autres creusets de| tqu|e spt'te, y compris ceux en graphite et plombagine. ., Pipes en terre ' ' Vernissée ou non, de toutes formes Vernissée avec décorations à relief unicolores et multicolores, platerie et creux
Exempts.
5' 00e les too kilog.
Poterie de grès. Ustensiles et appareils pour la fabrication des P^uHs
Exempts.
Commune de toute "sorte' platèr'ie et 'creux, comprenant la forme bouteilles, les carafes, objels de ménage, ustensiles de cuisine
4'oocles 100 kilog.
Faïence. Stannifére, pâte colorée, tilaçure blanche Slannifére, glaçure colorée, majoliques, vernissée, multicolore 1 Fine Grès fin Porcelaines de toute sorte, blanches ou décorées, parian et biscuit blanc
Exempte. I5p.l00delavaleur
10 p. 100.
ARTICLES DIVERS. Or et argent battus en feuilles. Or.. ........ , Argent Ardoises
25fooc le kilog. 20 00 i' 00e le mille en nombre. Exemptes. Exempt. Exempls.
- 1
( pour toitures • • | en carreaux ou en tables,polies.
Corail brut taillé et non taillé ( blancs, statuaires bruts, equarris ou sciés à 16 cenMarbres et albâtres de timètres et plus d'épaisseur. . toute sorte autrement sciés, sculptés, moulés ou polis Brutes, taillées ou sciées Écaussines et autres l Sculptées ou polies pierres de cpnstruc-) Pierres gemmes de tqute sorte. tion, y compris les) Agates el autres pierres de même pierres d'ardoises. . . ( espèce ouvrées Meules , • • • Pierres à aiguiser de toute sorte. Chaux et plâtre Graphite el plombagine Engrais
Exempts. lf50cles 100 kilog. Exemptes. of 50e les 100 kilogExemptes. lOp.ioodela valeur. Exemples. Exempts. !
Exempts.