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PERSONNEL. S!l5
LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC.
La cinquième (provisoire), sous les ordres de M. Aynard, ingénieur en clief des ponts et chaussées à Lyon, comprenant les lignes de Lyon à la Croix- Rousse, à Sathonay et à Bourg. Les services de MM. les ingénieurs Laborie et ïournaire sont 5°
supprimés. e 10 mars 1869. — M. du Souioh. inspecteur général de 2 classe, actuellement chargé du service de la division du Centre, sera chargé de la division du Nord-Ouest, eu remplacement de M. de Ilennezel, nommé inspecteur général de 1'* classe. e M. Baudin, inspecteur général de 2 classe, actuellement chargé du service de la division du Nord-Est, sera chargé de la division du Centre, en remplacement de M. du Souich. 0 18 mars 1869. — M. lïoger, ingénieur en chef de 2 classe, actuellement chargé du service de l'arrondissement minéralogique de Périgueux , sera chargé de l'arrondissement minéralogique de Rouen, en remplacement de M. Hurlé, nommé inspecteur général. Idem. — M. Bère, ingénieur ordinaire de 1" classe, actuellement chargé du service du sous-arrondisseroent minéralogique de Carcassonne, sera chargé du service de l'arrondissement minéralogique de Périgueux, en remplacement de M. l'ingénieur en chef Roger, appelé à une autre destination. 11 remplira les fonctions d'ingénieur en chef. e 20 mars 1869. — M. Karlé, nommé iuspecteur général de 2 classe, sera chargé du service d'inspection de la division du Nord-Est, en remplacement de M. Baudin, chargé de l'inspection de la division du Centre. 5 avril 1869. — M. Moissenet, ingénieur ordinaire chargé du cours préparatoire de chimie générale à l'École impériale des mines et adjoint au directeur des laborataires de chimie et du bureau d'essais, est nommé professeur du cours de docimasieet directeur des laboratoires de chimie et du bureau d'essais à l'École des mines, en remplacement de M. Rivot, décédé. 10 avril 1869. — M. de Billy, inspecteur général de 1 '* classe, est nommé membre du conseil de l'École des mines, en remplacement de M. Levallois, admis à la retraite. 1/1 avril 1869. — M. Combes, inspecteur général de 1" classe, remplira les fonctions de vice-président du conseil des mines pendant l'année 1869. e kmai 1869.—M. Aguiilon.ingénieurordinairede5 classe,chargé du service du sous-arrondissement minéralogique d'Albi, sera en outre chargé, à titre provisoire, du service du sous-arrondlssement de Carcassonne en remplacement de M. Bère, précédemment appelé à remplir les fonctions d'ingénieur en chef.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT LES MINES, USINES, LES CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION, ETC.
JUIN
ET
JUILLET
1869.
Arrêlé du ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, en date du 10 juin 186g, qui autorise le sieur Vaschalde, administrateur de l'établissement thermal de Vais, à exploiter, pour l'usage médical^ et à livrer au public, l'eau de ta source minérale dite SOURCE SAINT-LOUIS, découverte à Vais (Ardèche), à proximité de celles déjà exploitées. (EXTRAIT.)
Art. 2. Dans le cas où le permissionnaire voudrait exécuter de nouveaux travaux pour le captage et l'aménagement de ladite source, il devra en avertir, quinze jours au moins à l'avance, le préfet du département. Art. 3. Il se conformera aux lois, décrets, ordonnances et règlements existants ou à intervenir, touchant la possession et l'exploitation des sources d'eaux minérales. Il acquittera notamment, le cas échéant, les sommes applicables au service de l'inspection médicale.
Décret du 12 juin 1869, qui accorde aux sieurs Philippe BENOÎT, Philippe-Michel BENOÎT, Jean-Claude-Pau! ROUGIER et HenriLouis-Xavier BERNARD, tant en leur nom que comme cessionnaires du sieur Brunei, la concession de mines de lignite comprises dans les communes de MONTOULIEU et SAINT-BAUZILLE-DE-PUTOIS, arrondissement de Montpellier, département de L'Hérault. DÉCRETS,
1869.
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