Annales des Mines (1876, série 7, volume 5, partie administrative) [Image 127]

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PERSONNEL.

MM.Lebleu, ingénieur ordinaire, rapporteur de la classe 53, section 2 (appareils fumivores, compteurs, appareils de jaugeage, pompes, presses, etc.) et 6 (machines à gaz, à air chaud , à ammoniaque , moteurs électriques, moulins à vent, etc.). Martelet, ingénieur ordinaire, rapporteur de la classe Uo, section 6 (fers et aciers ouvrés) et 7 (cuivres bruts et affinés). Worms de Romilly, ingénieur ordinaire, rapporteur des classes ho, section 5, en collaboration avec M. Fuchs (fontes et fers), et 53, sections 1 (pièces détachées de machines, paliers, embrayages, déclics, appareils de graissage, compteurs, dynamomètres, modèles et dessins de machines), 5 (machines servant à élever les fardeaux, grues, monte-charges, crics, courroies) et h (moteurs hydrauliques). Membres du corps des mines appelés à faire partie du jury spécial {nouvel ordre de récompenses institué en faveur des établissements et des localités qui ont développé la bonne harmonie entre les personnes coopérant aux mêmes travaux et qui ont assuré aux ouvriers le bien-être matériel, intellectuel et moral). MM. Le Play, sénateur, inspecteur général des mines, commissaire général de l'exposition universelle, de Chancourtois, ingénieur en chef, professeur à l'École des mines, secrétaire de la commission impériale de l'exposition universelle, secrétaire Cumenge, ingénieur ordinaire, secrétaire adjoint de la commission impériale de l'exposition universelle, secrétaire.

EXPOSITION UNIVERSELLE DE VIENNE. Membres du corps des mines appelés à faire partie du jury. 1" GROUPE. — Exploitation des mines et métallurgie. MM. Gruner, inspecteur général, vice-président du conseil général des mines. Martelet, ingénieur ordinaire, membre suppléant.

L'Éditeur-Gérant,

DUNOD.

— Paris. Irap. Arnous de Rivière, rue Racine, 26.

LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT

LES

MINES,

CARRIÈRES,

CHEMINS

DE

FER

SOURCES EN

D'EAUX

EXPLOITATION,

MINÉRALES, ETC.

Arrêté ministériel, du lUnovembre 1876, portant que tu redevance proportionnelle à payer par la compagnie propriétaire de la mine d'anthracite de MONTIGNÉ (Mayenne), pendant les années 1870, 1876, 1877 et 1878, est réglée, sous forme d'abonnement, à la somme de 2.750 francs, en principal, par année.

Arrêté ministériel, du 20 novembre 1876, portant interprétation d'une expression de Cétat A' annexé ci Carrêlé ministériel du 1" avril 1876 (*). Le ministre des travaux publics, Vu l'arrêté ministériel, du 1" avril 1876, et spécialement l'état A' annexé à cet arrêté, ledit état comprenant le personne! du département de la guerre qui doit être admis, dans certaines circonstances déterminées, au bénéfice de la réduction de prix stipulée par les cahiers des charges de chemins de fer ; Vu la lettre du ministre de la guerre, en date du 2/1 octobre dernier ; Considérant que des difficultés se sont élevées au sujet de l'interprétation des mots « en cas de... revues », qui indiquent une des circonstances dans lesquelles les hommes, soit de la réserve de l'armée active, soit de l'armée territoriale et de sa réserve, ont droit au tarif militaire; Considérant que, dans la pratique ordinaire delà vie militaire, le mot revue s'applique non-seulement à une réunion de parade ou d'exercice, mais encore à toute opération d'inspection donnant lieu à un examen déterminé d'hommes, de chevaux ou de matériel ; Arrête : Art. 1". Les hommes, soit de la réserve de l'armée active, soit (') Suprà, page 197. DÉCHETS,

1876.

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