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TABLE DES MATIÈRES.
TABLE DES MATIÈRES.
Pages
21 août. — Statistique.—Production des mines de houille et des usines à fer, en 1876 a3 août. — Idem. — Bateaux à vapeur naviguant sur les fleuves, rivières, lacs et canaux, et bateaux stationnaires, en 1875 24 août. — Idem. — Bateaux à vapeur naviguant sur mer et bateaux stationnaires, en 1875 24 août. — Idem. — Appareils à vapeur de toutes sortes autres que ceux employés sur les bateaux et dans l'enceinte des chemins de fer, en 1875 ' 25 août. — Idem. — Production du sel marin, en 1875 a6 août. — Idem.— Consistance et production des usines à fer, en 1875. 16 octobre. — Appareils à vapeur. — Accidents survenus en 1873, 1874 et 1875 • 16 octobre. — Chemins de fer. — Commissaires de surveillance administrative. Nécessité d'être en relation régulière avec le ministère public 27 novembre. — Réduction du format de certaines pièces de la comptabilité ior décembre. — Tournées des ingénieurs, en 1877 i5 décembre. — Procès-verbaux de visite des mines, en 1876 20 décembre. — Affaires contentieuses soumises aux conseils de préfecture. — Intervention des ingénieurs des mines23 décembre. — Secours aux agents de l'administration des travaux
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3 juillet 1873. — Lyon. Réglementation, exceptionnellement édictéo par l'administration, du prix de vente de la bouille
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Jugements de tribunaux. 18
— 182 i83 233
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27 juin 1871. — Douai. Question relative à la caisse de secours d'une compagnie houillère
Igl
6 décembre 187-2.—Saint-Étienne. Réglementation, exceptionnellem ent édictée par l'administration, du prix de vente de la houille 3i5
Objets divers. Institutions pour l'amélioration de la condition des ouvriers dans les établissements miniers de la Prusse Réglementation des mines dans la Nouvelle-Calédonie (arrêté du gouverneur, du i3 septembre i873)
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Notice historique sur le mode de gestion de la fontaine d'eau salée de 29I
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SALIES
2G?
Extraction du minerai de fer non concessible dans des terrains communaux '.....
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publics
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Avis du Conseil d'État. 9 juin 1857. — Distinction à faire, au point de vue de l'article 70 de la loi de 1810, entre les usines établies antérieurement à l'institution d'une concession de mines de fer et les usines établies postérieurement 244 12 avril i85g. — Substitution des types d'acte de concession et de cahier des charges actuellement usités aux modèles annexés à la circulaire du 8 octobre 1843 a36 29 décembre 1874. — Demande en concession de mines dont le signataire avait été condamné pour abus de confiance „ . . 184
PERSONNEL. (Les chiffres indiquent le numéro de la page où le nom est cité).
Amiot, 148, Benoit, 254. — Bère, 32i.— Biily (de), 258. — Bossey, 255. — Boureuille (de), 253. Cacarrié, 195. — Callon, 257 et 259. — Carnot, ig5,
55 et 256. — Chan-
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courtois (de), 256, 257 et 260, — Chevalier (Michel), 258. — Clapeyron, 257.—Cléry(H.),32oet322.—Combes, 357 et 25g.—Cornu, 355.—Couche, 257, 259 et 322. — Cumenge, 260.
ArrCt de la Cour de cassation. 24 novembre 1874. — Réglementation, exceptionnellement édictée par l'administration, du prix de vente de la houille
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Arrêts de Cours d'appel.
Fournel, ig6 et 257. — François, 256, 25g et 323. — Freycinet (de), 332. — Fuchs, 259.
24 novembre 1871. — Douai. Question relative à la caisse de secours d'une compagnie houillère
Daubrée, 255 et 259. — Debette, 254. — Dolaunay, 257. — Delesse, 16, 196, 255, 258 et 259. — Dubocq, 258. — Dubois, i95 et 322. — Ducbanoy, '6. — Dufrénoy, 256. — Du Souicb, 322. Élie de Beaumont, 256 et 258.
'93
Genouillac (de), 144. — Grand, 195 et 254. — Grossouvre (do), 148. — Gruner, 260 et 323.