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JURISPRUDENCE.
DEPARTEMENTS CONCESStONNAIBES.
les mines sont situées. exploitées.
Sociéti des houillères d'Ahun Coiiip; ■nie des forges et fonderies MM. Bazin et C'° VI* Bélanger • •• • MM. Béthenod et consorts Société des houillères de Bouquiês et
STATISTIQUE DES CONCESSIONS EXPLOITÉES OU INEXPLOITÉES
(1875).
Hfcahuac
Si le défaut d'espace ne permet pas d'énumérer tous les concessionnaires, il peut du moins être intéressant de connaître les propriétaires qui ont plus d'une concession.
II. Combustibles minéraux. mines.
346.concessionnaires possédaient
I
mines.
soit
346
exploitées.
dont
185
Inexploitées
et
161 (46 0/o)
40
-
2
80
49
31 (38 o/„) î
12,
—
3
36
20
10
—
16(«%)
4
40
28
12.(30-0/0)
4
—
5
20
13
7 (:io %)
S
—
6
30
21
9 (30 %)
2 2
.
-
_
7
14
11
3»(91-%)
-
8
16
9
7 (43 o/0)
1
—
9
9
4
S (55 O/o)
1
—
10
10
8
i (20
1
—
.14 Totaux.-
...
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JURISPRUDENCE.
moyens de la continuer, il en sera rendu compte, conformément audit article Z19, à notre ministre de l'intérieur (*), qui nous proposera, s'il y a lieu, dans la forme des règlements d'administration publique, la révocation de la -présente concession, sous toutes réserves des droits des tiers.
0 ) /(i
14
3
11 (78 o/o)
015
351
26 i (47 o/„)
(*) On remarquera que cette seule fin de l'article de 1826 a été modifiée ultérieurement, par suite de la promulgation de la loi du 27 avril i838.
|
MB Bourassin SS Boze MM. Buisson et Robert Comte de Castellannc Wt Chavernac, fils Société de Coinmentry - Fourcham bault MM. Dardenne, Platard et OM. Délavai M. Douzarbre Compagnie des houillères de Saint■fcloy ■s héritiers Fauro Société de Ferfay et d'Ames. ...... Ifociété Franco-Savoisienne lit. Frèrejean, Roux et C'°. ...... ^Société des mines du Galeizon. ; . . . m. de Grimaldi M. Lemaigre-Dubreull - . Société des mines de Lens M. Maniquot et consorts ociété des mines et usines de Manosque pmpagniè des mines de la Maurienne. ' àété des houillères de Montrambert ■ et de la Béraudière Société des mines do Moritrelais. . . . MM. Narbonne et consorts MM. Nugue et Brac de la Peyrière. . . B. Parent M. l'hilippart K Ricard -MM. Rivière de Largue, Gadilhe, Pages, ■Colomb Société des houillères de Ronchamp. . Compagnie des houillères de la Saône » et du Rhône R. Savy et Cio pM. de' Valdebouze et Balitrand. . . . gÉompagnie des mines du Vigan. . . . MM. Areslen et consorts Bompagnie des mines de Brassac. Désiré Michel.
m.
Sp.
Dugaz
Compagnie des houillères d'Epinac Société houillère des Grandes-Flacht Ç3HM. Josscrand et Cio Société des mines de la Haute-Loire A reparler.
inexploitées.
Creuse. Gard.. . Bouches-du-Rhône. Loire Idem Aveyron Finistère • Bouches-du-Rhône. Basses-Alpes. . . . Var. Hérault Allier Hérault Savoie Puy-de-Dôme. . Hautes-Alpes. . Pas-de-Calais. Savoie Haute-Savoie. . Gard Haute-Saône. . Creuse Pas-de-Calais .. Loire Basses-Alpes. Savoie . . . . Loire Loire-Inferieure. Hérault Ain Savoie Aude Aveyron Ardèche Haute-Saône. . Isère Saône-et-Loire. Basses-Alpes. . Aveyron Gard Basses-Alpes. Puy-de-Dôme. Basses-Alpes. Gard Loire Saône-et-Loire Loire Hautes-Alpes Haute-Loire. 61
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